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Compagnie fermée
Compagnie privée
Contingent
Contingent d'autorisations
Corporation fermée
Corporation à partici
Câble avec un nombre de fibres peu élévé
Câble avec un petit nombre de fibres
Dispersion en direction aux petits nombres d'ondes
Nombre autorisation
Nombre d'autorisations
Nombre de dents limite
Nombre de postes autorisés
Nombre maximum
Plus petit nombre de dents
Société ayant peu d'actionnaires
Société comportant un petit nombre de participants
Société dont les actionnaires sont limités en nombre
Société fermée
Société privée
Société à peu d'actionnaires
Spectre de l'image aux petits nombres d'ondes

Traduction de «petit nombre d'autorisations » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
nombre autorisation | nombre d'autorisations

authorization number | number of authorizations


nombre de dents limite | plus petit nombre de dents

limiting number of teeth


câble avec un petit nombre de fibres [ câble avec un nombre de fibres peu élévé ]

small fibre count cable [ small-fiber count cable | small fiber count cable ]


société fermée [ société privée | compagnie privée | compagnie fermée | corporation fermée | société à peu d'actionnaires | société ayant peu d'actionnaires | société comportant un petit nombre de participants | société dont les actionnaires sont limités en nombre | corporation à partici ]

private company [ private corporation | close company | close corporation | closed company | closed corporation | privately held corporation | closely held corporation | closely-held corporation ]


nombre de mailles autorisé autour de la circonférence du cul du chalut

number of meshes permitted around the circumference of the cod-end




nombre maximum | contingent | contingent d'autorisations

quota


dispersion en longueur d'onde aux petits nombres d'ondes

wavelength spread at low wave numbers


dispersion en direction aux petits nombres d'ondes

direction spread at low wave numbers


spectre de l'image aux petits nombres d'ondes

image spectrum at low wave numbers
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Autoriser un plus grand nombre d'exemptions par catégorie en élargissant le champ d'application du règlement relatif aux exemptions par catégorie dans le secteur agricole. Par exemple, les États membres auront à l'avenir la possibilité d'octroyer des aides au secteur forestier et aux petites entreprises dans les zones rurales sans passer par de longues procédures de notification et d'autorisation.

Allowing many more block exemptions by widening the scope of ABER. For example, it will be possible in future for Member States to grant aid to the forestry sector and to smaller enterprises in rural areas without having to go through lengthy notification and authorisation procedures.


Nombre de titulaires d’autorisations de mise sur le marché ayant demandé à bénéficier d’un statut de petite et moyenne entreprise impliqués dans chaque procédure; nombre de titulaires d’autorisations de mise sur le marché dont la demande a été rejetée.

Number of marketing authorisation holders that have claimed a small and medium-sized enterprise status involved in each procedure; number of marketing authorisation holders whose claim has been denied.


Nombre de titulaires d’autorisations de mise sur le marché ayant demandé à bénéficier du statut de petite et moyenne entreprise ou de microentreprise pour chaque application de la redevance annuelle; nombre de titulaires d’autorisations de mise sur le marché dont la demande a été rejetée.

Number of marketing authorisation holders that have claimed a small and medium-sized enterprise or a micro enterprise status for each application of the annual fee; number of marketing authorisation holders whose claim has been denied.


Ce système autorise donc un nombre de signataires proportionnellement plus faible pour les grands pays et proportionnellement plus élevé pour les petits pays.

This system thus allows a proportionately lower number of signatories for large countries and a proportionately higher number for small countries.


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Par conséquent, il se peut que le nombre de nouveaux véhicules pouvant être mis en service dans l'Union européenne sous le régime des petites séries dépasse le nombre autorisé.

Consequently, the number of new vehicles that may be put into service in the European Union under the small series regime can exceed what is permissible.


1. Les États membres peuvent, exceptionnellement, lorsqu'il n'existe pas de médicaments autorisés pour une affection, autoriser l'administration, par un vétérinaire ou sous sa responsabilité personnelle, à un ou à un petit nombre d'animaux d'une exploitation donnée, notamment afin de leur éviter des souffrances inacceptables:

1. Where there is no authorized medicinal product for a condition, Member States may exceptionally, in particular in order to avoid causing unacceptable suffering to the animals concerned, permit the administration by a veterinarian or under his/her direct personal responsibility to an animal or to a small number of animals on a particular holding:


Au cours de la dernière année d'application de l'accord, les navires autorisés à pêcher, au nombre de 449, comprenaient 86 céphalopodiers, 113 crevettiers, 140 palangriers, 37 senneurs (26 dans le nord et 11 dans le sud), 46 petits bateaux de pêche et 27 thoniers.

In the final year of the Agreement the number of vessels authorised to fish included 86 cephalopod vessels, 113 shrimp trawlers; 140 longliners, 37 seiners (26 in the north and 11 in the south), 46 small-scale fishing vessels and 27 tuna vessels (449 vessels).


La Commission européenne a autorisé la concentration des flottes de conteneurs-citernes de Brambles Industries Ltd (Australie) et d'Ermewa SA (Suisse). L'entreprise commune issue de l'opération rivalisera avec Transamerica pour la place de numéro un sur le marché et les deux entreprises seront confrontées à la concurrence d'un grand nombre d'acteurs plus petits mais puissants.

The European Commission has cleared the merger of the tank container fleets of Brambles Industries Ltd of Australia and Swiss-based Ermewa SA. The resulting joint venture will rival Transamerica for market leadership and both will face competition from a large number of smaller, but strong players.


2) Afin de ne pas soumettre les États de l'AELE à une charge administrative excessive, des rapports détaillés ne seront requis que pour un tout petit nombre des régimes d'aides; les rapports simplifiés qui seront demandés de manière générale dans les décisions d'autorisation ne devront contenir qu'un nombre limité d'informations.

(2) To avoid placing an undue administrative burden on the EFTA States, detailed reports will be required only for a very limited number of aid schemes, whereas the simplified reports which will be generally asked for in decisions authorizing a scheme need contain only a limited number of data.


A titre d'exemple et en tenant bien sûr compte des caractéristiques et de l'étendue de la crise, de telles mesures pourront : - ajuster la capacité du marché en fonction de la demande et notamment par le gel temporaire des augmentations du nombre d'autorisations communautaires, bilatérales et nationales, sans remettre en cause le principe de suppression des contingents à partir du 1.1.1993, (1) COM(90) 64 - 2 - - fixer, pour une période déterminée et pour chaque entreprise, une limite supérieure de tonnage autorisé, - moduler le délai de délivrance d'une licence à tout transporteur nouveau venu sur le marché en crise, en fonction des cap ...[+++]

For example, taking into account the characteristics and extent of the crisis, such measures could: - adjust market capacity to demand, particularly by means of a temporary freeze on any increases in the number of Community, bilateral or national authorizations, provided these measures could not jeopardize the suppression of quotas from 1 January 1993; COM(90) 64 - 2 - - for a given period, limit the maximum tonnage authorized for each undertaking; - issue licences to transport operators entering the market which is in a state of cr ...[+++]




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petit nombre d'autorisations ->

Date index: 2025-05-02
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