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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «pencher sur l'éventuelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Des groupes de spécialistes de l’éducation et de la culture continueront de se pencher sur l’apprentissage entre pairs et la formulation de recommandations stratégiques éventuelles, en utilisant la «méthode ouverte de coordination».

Expert groups in the fields of education and of culture will continue to work together through the "open method of coordination" on peer learning and on formulating policy recommendations where appropriate.


Pour faciliter l'accès aux critères applicables aux produits en vue de l'élaboration d'appels d'offres, il serait utile de se pencher sur la création éventuelle d'un réseau d'échange de données relatives aux meilleures pratiques, extraites de bases de données dans lesquelles figurent les critères de définition des produits écologiques, en se fondant sur les initiatives mises en oeuvre dans différents États membres ainsi que sur les critères actuels d'attribution du label écologique de l'UE.

In order to facilitate the access to product criteria for the call for tenders a network to exchange best practice of databases of eco-product criteria for public authorities might be discussed, based on existing initiatives in Member States and on the existing EU eco-label criteria.


Ces travaux devraient se pencher sur des solutions telles que les modèles de licence standard, ainsi que sur l’éventuelle mise en place de plateformes technologiques permettant de faciliter l’accès à la TDM.

This work should explore solutions such as standard licensing models as well as technology platforms to facilitate TDM access.


à revoir la justification des obligations suggérées pour un plan de gestion environnementale, un système de gestion environnementale et un plan de transports urbains durable, à la lumière du principe de subsidiarité et de la législation et des procédures en vigueur tant au niveau communautaire qu'au niveau national; à se pencher plus avant sur la proposition visant à appliquer ces éventuelles obligations aux capitales et aux ville ...[+++]

to review the justification for the suggested obligations for an environmental management plan, an environmental management system and a sustainable urban transport plan, in the light of the principle of subsidiarity and current legislation and procedures at both Community and national levels, further to consider the proposed application of those possible obligations to capital cities and cities with over 100 000 inhabitants, with a view inter alia to the need for a conurbational approach and to overcome the administrative obstacles where appropriate, to examine the "open method of coordination" in order to assess its feasibility for imp ...[+++]


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Le seul conflit qui existe est un conflit d'interprétation juridique sur l'application de la Loi sur les langues officielles, un conflit que les tribunaux trancheront éventuellement et sur lequel j'espère que nous aurons éventuellement l'occasion de nous pencher en cette Chambre.

The only conflict that exists has to do with the legal interpretation of the Official Languages Act, a conflict that the courts will settle eventually and that I hope we will have the opportunity to examine in this House someday.


Le groupe doit se pencher sur d'autres aspects du droit des sociétés comme la création et le fonctionnement des sociétés, les droits des actionnaires, les restructurations de sociétés et le besoin éventuel de nouvelles formes juridiques de sociétés au niveau de l'UE.

The Group will address other company law issues such as the creation and functioning of companies, shareholders' rights; corporate restructuring and the possible need for new corporate legal forms at EU level.


- (EN) Monsieur le Président, le débat a été tout à fait insatisfaisant et, comme le prévoit un article de notre règlement en pareil cas, je désire proposer à ma commission et à l'Assemblée d'adopter une résolution pour clore de débat, de procéder au vote lors de la période de session de janvier et de nous pencher sur les actions éventuelles à prendre, compte tenu de la nature tout à fait insatisfaisante des réponses du Conseil et de la Commission.

– Mr President, this debate has been quite unsatisfactory and, under the pertinent rule in our Rules of Procedure, I wish to propose to my committee and to the House that we have a resolution to close this debate, to vote on it at our January part-session, and to look at what further action we need to take, given the quite unsatisfactory nature of the responses from the Council and Commission.


Lorsque la consolidation d'Europol sera achevée, et dans l'hypothèse où une nouvelle constitution européenne remplacerait la convention par une loi européenne, il conviendra de se pencher sur l'éventuelle attribution de certains pouvoirs d'enquête à Europol.

Once Europol has achieved its consolidation and assuming that a new Constitutional Treaty will provide for the replacement of the Convention with a European law, one issue to be addressed will be the possible attribution of certain investigative powers to it.


S'agissant de la mise en œuvre des accords environnementaux, il convient de se pencher sur les moyens de renforcer le caractère effectif des accords, en étudiant quels mécanismes d'observance, non juridictionnels et éventuellement juridictionnels, seraient les plus adaptés, ainsi que sur les moyens de rationaliser les dispositions prévoyant de faire rapport.

With regard to implementation of environmental agreements, consideration should be given to ways of making the agreements more effective, by studying which compliance mechanisms, non-judicial and possibly judicial, would be most appropriate, and to ways of streamlining the reporting mechanisms.


Il conviendrait d'accorder une attention particulière aux problèmes concrets d'adaptation des petites entreprises aux mutations rapides de leur environnement commercial. - inciter les partenaires sociaux au niveau européen à encourager les employeurs modèles à aider les personnes handicapées dans le milieu de travail, à concevoir des actions positives en faveur des femmes travaillant dans les secteurs public et privé, à étudier la question des conditions de travail des ressortissants de pays tiers résidant légalement sur le territoire de l'Union et celle de l'adoption éventuelle ...[+++]

The practical problems faced by very small companies in adapting to a rapidly changing business environment would need special attention; - stimulate the involvement of the social partners at European level in actions to encourage model employers to help disabled people at work, to devise measures to support positive action for women within the public and private sector, to address the question of the conditions of employment of third country nationals legally resident in the Union and the possible adoption of good employment practice against racial discrimination and to address major new issues such as reconciling family and work, excl ...[+++]


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