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Code du nom du pays d'origine
Diarrhée
Entérite
Iléite
Jéjunite
Matière d'origine intérieure
Matière d'origine locale
Matière première produite à l'intérieur du pays
Matière produite dans le pays
Pays d'origine
Principe du contrôle du pays d'origine
Principe du pays d'origine
Programme SURE
SM chargé d'un pays
SM chargé de certains pays
SM jumelé avec certains pays
SM jumelé avec un pays
SURE
Sigmoïdite

Traduction de «pays d'origine certaines » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Convention relative à l'utilisation par les ressortissants de chaque pays de certains appareils ou stations radioélectriques dans l'autre pays

Convention relating to the Operation by the Citizens of either country of certain Radio Equipment or Stations in the Other Country


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à p ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the TACIS-programme | SURE Programme | SURE [Abbr.]


SM jumelé avec un pays [ SM chargé d'un pays | SM jumelé avec certains pays | SM chargé de certains pays ]

country champion DM


code du nom du pays d'origine | pays d'origine, en code

country of origin code


principe du contrôle du pays d'origine | principe du pays d'origine

principle of home country control | principle of the home country




Diarrhée | Entérite | Iléite | Jéjunite | Sigmoïdite | précisée non infectieuse, ou SAI dans les pays où ces affections peuvent être présumées d'origine non infectieuse

Diarrhoea | Enteritis | Ileitis | Jejunitis | Sigmoiditis | specified as noninfective, or NOS in countries where the conditions can be presumed to be of noninfectious origin


Définition: Trouble caractérisé par la présence, au premier plan du tableau clinique, d'idées délirantes persistantes ou récurrentes. Les idées délirantes peuvent être accompagnées d'hallucinations. Certaines caractéristiques évoquant une schizophrénie, comme des hallucinations bizarres ou des troubles du cours de la pensée, peuvent être présentes. | Etats délirants et états délirants et hallucinatoires d'origine organique Psychose d'allure schizophrénique au cours d'une épilepsie

Definition: A disorder in which persistent or recurrent delusions dominate the clinical picture. The delusions may be accompanied by hallucinations. Some features suggestive of schizophrenia, such as bizarre hallucinations or thought disorder, may be present. | Paranoid and paranoid-hallucinatory organic states Schizophrenia-like psychosis in epilepsy


Certaines affections dont l'origine se situe dans la période périnatale

Certain conditions originating in the perinatal period


matière produite dans le pays [ matière d'origine intérieure | matière d'origine locale | matière première produite à l'intérieur du pays ]

domestic material
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
I. considérant que les autorités de régulation nationales (ARN) ne sont pas toutes identiques, étant donné qu'elles possèdent des compétences parfois très différentes dans leur pays d'origine, certaines s'occupant uniquement de la régulation du marché tandis que d'autres sont également actives dans des domaines tels que la sécurité du réseau, le respect de la vie privée, l'enregistrement de noms de domaine, le spectre et les services aux utilisateurs;

I. whereas national regulatory authorities (NRAs) are not homogeneous, given that they sometimes have very different powers within their home countries, some dealing only with market regulation while others also deal with aspects such as market regulation, net security, privacy, domain register, spectrum and user services;


I. considérant que les autorités de régulation nationales (ARN) ne sont pas toutes identiques, étant donné qu'elles possèdent des compétences parfois très différentes dans leur pays d'origine, certaines s'occupant uniquement de la régulation du marché tandis que d'autres sont également actives dans des domaines tels que la sécurité du réseau, le respect de la vie privée, l'enregistrement de noms de domaine, le spectre et les services aux utilisateurs;

I. whereas national regulatory authorities (NRAs) are not homogeneous, given that they sometimes have very different powers within their home countries, some dealing only with market regulation while others also deal with aspects such as market regulation, net security, privacy, domain register, spectrum and user services;


1. La Commission dresse, par voie d’acte d’exécution, la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets, ainsi que de leurs pays tiers d’origine ou d’expédition respectifs, pour lesquels, en plus des cas visés à l’article 68, paragraphes 1, 2 et 3, un certificat phytosanitaire est exigé pour l’introduction à partir de ces pays dans certaines zones protégées.

1. The Commission shall, by means of an implementing act, establish a list of the plants, plant products and other objects, and the respective third countries of origin or dispatch, for which a phytosanitary certificate is required, in addition to the cases referred to in Article 68 (1), (2) and (3), for their introduction into certain protected zones from those third countries.


Même si les détenus libérés devraient en principe retourner dans leur pays d’origine, certains d’entre eux, susceptibles d’être relâchés après examen, ne pourront rentrer chez eux, au pays, par crainte d’être persécutés, torturés, ou de faire l’objet de mauvais traitements.

Even if freed detainees ought, in principle, to return to their countries of origin, some of those likely to be released after review could not return to their home country for fear of persecution, torture or ill-treatment.


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(2) L’absence de règles communautaires et les disparités entre les systèmes en vigueur dans les Etats membres en ce qui concerne les indications de leur pays d’origine figurant sur certains produits a engendré une situation où, dans un certain nombre de secteurs, une grande partie des produits importés de pays tiers et distribués sur le marché communautaire s'avèrent ne pas contenir d'informations ou contenir des informations trompeuses en ce qui concerne leur pays d'origine.

(2) The absence of Community rules and the disparities between the systems in force in the Member States, as regards the indication on certain products of their country of origin, has given rise to a situation where in a number of sectors a major part of products imported from third countries and distributed within the Community market are found to carry no or misleading information concerning their country of origin.


En ce qui concerne plus spécifiquement les taux de TVA, et l’absence d’accord politique au Conseil sur la façon de s’orienter vers un système définitif de TVA fondé sur la taxation dans le pays d’origine, certaines dérogations concernant le nombre et le niveau de taux sont possibles durant la période « dite » transitoire.

As regards more specifically VAT rates, and lacking the political agreement at the Council on how to move towards a definitive system of VAT based on taxation in the country of origin, certain derogations concerning the number and the level of rates are possible during the so-called "transitional" period.


La proposition vise en outre à réexaminer certains éléments du concept de pays d’origine sûr en supprimant la notion de liste commune minimale de pays d'origine sûrs et en consolidant les normes objectives communes relatives à la désignation au niveau national de pays tiers comme pays d’origine sûrs.

Furthermore, the proposal aims to reconsider certain elements of the safe country of origin concept by deleting the notion of a minimum common list of safe countries of origin and consolidating the common objective criteria for the national designation of third countries as safe countries of origin.


En outre, la circulation des chercheurs depuis et vers les pays tiers pourrait être facilitée en intégrant des clauses spécifiques dans les accords bilatéraux et multilatéraux de sécurité sociale conclus entre les États membres et les pays tiers , en permettant de cumuler des périodes, de garder le régime de sécurité sociale du pays d'origine pour une certaine période tout en travaillant à l'étranger et d'exporter les bénéfices après le retour dans le pays d'origine.

In addition, the circulation of researchers in relation to third countries could be facilitated by specific clauses in bilateral and multilateral agreements on social security between Member States and third countries , allowing for aggregation of periods, the possibility to remain subject to the home country social security regime for a certain period while working abroad and the exportation of benefits when they return to their home country.


Dans certains cas, les pays qui n’étaient, jusqu’il y a peu, que des pays d’origine et/ou de transit, sont également devenus des pays de transit ou d’accueil, comme c’est le cas de certains pays d’Europe centrale et orientale et d’Afrique du Nord.

In some cases, countries which until recently were only origin and/or transit countries have also become transit or host countries, e.g. certain Central and Eastern European and North African countries.


À un stade ultérieur, il pourrait être envisagé de tester la possibilité de mettre en place un tel système, limité, dans une phase initiale, à certains pays ou certaines régions d'origine.

At a later stage, it could be envisaged to test the possibility of setting-up such a system, in an initial phase, for some countries or regions of origin.




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pays d'origine certaines ->

Date index: 2021-08-09
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