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Audit direct hors du pays d'origine
Audit hors du pays d'origine
Code du nom du pays d'origine
Diarrhée
Entérite
Etat d'origine
Iléite
Jéjunite
Matière d'origine intérieure
Matière d'origine locale
Matière première produite à l'intérieur du pays
Matière produite dans le pays
OROPD
Ordonnance relative aux règles d'origine
Pays d'origine
Pays d'origine des touristes
Pays de provenance
Pays émetteur
Pays émetteur de tourisme
Principe du contrôle du pays d'origine
Principe du pays d'origine
Sigmoïdite
État d'origine
État de provenance

Vertaling van "pays d'origine abandonnent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
code du nom du pays d'origine | pays d'origine, en code

country of origin code


principe du contrôle du pays d'origine | principe du pays d'origine

principle of home country control | principle of the home country


Diarrhée | Entérite | Iléite | Jéjunite | Sigmoïdite | précisée non infectieuse, ou SAI dans les pays où ces affections peuvent être présumées d'origine non infectieuse

Diarrhoea | Enteritis | Ileitis | Jejunitis | Sigmoiditis | specified as noninfective, or NOS in countries where the conditions can be presumed to be of noninfectious origin




matière produite dans le pays [ matière d'origine intérieure | matière d'origine locale | matière première produite à l'intérieur du pays ]

domestic material


État de provenance | pays de provenance | État d'origine | pays d'origine

country of origin | state of origin | country of provenance | state of provenance


audit direct hors du pays d'origine | audit hors du pays d'origine

cross-border direct audit | cross-border audit


Etat d'origine | pays d'origine

country of origin | state of origin | COO [Abbr.]


pays d'origine des touristes [ pays émetteur de tourisme | pays émetteur ]

tourist-generating country [ generating country ]


Ordonnance du 17 avril 1996 relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement | Ordonnance relative aux règles d'origine [ OROPD ]

Ordinance of 17 April 1996 on Rules of Origin for Preferential Tariffs for Developing Countries | Rules of Origin Ordinance [ ROO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La mesure renferme des dispositions précises. Le fait que les demandeurs d'un pays d'origine abandonnent de leur propre chef leurs demandes ou ne vont pas jusqu'au bout du processus dans une proportion importante, disons 60 p. 100 environ, ou le fait que la Commission de l'immigration et du statut de réfugiés refuse jusqu'à 75 p. 100 des demandeurs d'un pays en particulier, seraient peut-être des paramètres objectifs que nous pourrions utiliser.

There are specific provisions in the legislation that if the claimants themselves from the country of origin abandon their claims, or do not pursue them, and a great percentage, let us say 60% or so, do that, or if the refugee board refuses up to 75% of the applicants from a particular country, those are the kinds of objective bases that we might use.


Vous avez parlé du fait que la réconciliation exige une transformation des relations entre les peuples autochtones et le gouvernement du Canada et qu'il faudrait abandonner l'approche axée sur l'aide sociale et la remplacer par la reconnaissance du statut juridique unique des peuples autochtones au Canada en tant que peuples d'origine de notre pays.

You talked about the need to change the relationship between Aboriginal people and the Government of Canada, moving away from the social welfare approach towards recognition of Aboriginal people's unique legal status as the original peoples of this country.


Les compressions des conservateurs font en sorte qu'un grand nombre de réfugiés et de demandeurs d'asile ne peuvent plus avoir accès à des soins de santé, ce qui menace leur santé. Bon nombre d'entre eux sont aux prises avec des problèmes de santé attribuables au fait qu'ils ont tout abandonné ce qu'ils possédaient pour fuir la persécution, la violence et la torture dans leur pays d'origine.

The Conservative cuts deny access to health care for large numbers of refugees and claimants, threatening the health of refugees, many of whom face health concerns due to the fact that they have left everything they own to flee from situations of persecution, violence and torture in their home countries.


110. déplore que les violations des droits de l'homme demeurent toujours un problème lancinant dans les zones occupées de Chypre; fait observer que des milliers de réfugiés, forcés d'abandonner leurs maisons et leurs biens, se voient jusqu'à aujourd'hui refuser de vivre dans leur pays d'origine par les forces militaires turques; fait également observer que les familles et les proches des personnes disparues restent privées du droit d'obtenir une réponse sur le sort des êtres qui leur sont ch ...[+++]

110. Regrets that human rights violations still remain a painful problem in the occupied areas of Cyprus; notes that thousands of refugees, who have been forced to abandon their homes and properties, are being denied by the Turkish military forces to live in their homeland until today; notes further that families and relatives of missing persons are still denied the right to have answers regarding the fate of their loved ones, as Turkey does not facilitate access to the military zones or to archives containing relevant investigation reports by the Committee on Missing Persons in Cyprus;


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Je suis le rapporteur de cette Assemblée pour Solvabilité II. Certains de ces points, en particulier le contrôle par le pays d’origine ou le pays d’accueil, ne seront pas abandonnés au cours de ce débat.

I am the appointed rapporteur for the House on Solvency II. Some of these points, particularly on home/host supervision, will not be lost in this debate.


Monsieur le Président, aucune mère ne devrait avoir à faire ce choix: être forcée d'abandonner sa fille née au Canada alors qu'elle-même risque d'être renvoyée dans son pays d'origine ou prendre sa fille avec elle et lui faire courir l'énorme risque d'une brutale mutilation génitale sans pouvoir la protéger.

Mr. Speaker, no mother should have to make the choice between abandoning her Canadian-born daughter and being sent back to her country of origin, and taking her daughter with her and being unable to protect her from the enormous risk of brutal genital mutilation.


Le principe du pays d’origine n’est que formellement et non effectivement abandonné. En effet, le vide juridique du texte le fait rentrer par la petite porte - (application de fait de la convention de Rome et du principe de proximité) - et laisse à la Cour de justice des arbitrages que le législateur devrait assumer, avec le principe du pays d’accueil.

The country of origin principle is only formally, and not actually, abandoned because the text’s legal vacuum reintroduces it through the back door – (with the de facto application of the Rome Convention and of the proximity principle) – and leaves it to the Court of Justice to deal with any arbitrations that legislators should really take on, applying the host country principle.


Pays sûrs: la communication évoque certaines options concernant l'utilisation de concepts de "pays d'origine sûrs" et de "pays tiers sûrs", y compris la possibilité d'abandonner ces notions.

Safe countries: The Communication raises some of the options concerning the use of concepts such as 'safe country of origin' and 'safe third country' including the possibility that these concepts could be abandoned.


42. affirme la nécessité de placer la société civile au coeur du partenariat et réclame la mise en œuvre de politiques de développement endogène dans les pays méditerranéens partenaires visant à créer un tissu social riche et productif qui puisse servir d'incitation à un développement ultérieur et qui aide les populations à ne pas abandonner de manière forcée leur pays d'origine, les habitants devant pouvoir choisir librement entre émigrer ou rester;

42. Stresses the need to place civil society at the heart of the partnership, and urges that locally-driven development policies be implemented in Mediterranean partner countries with a view to creating a rich and productive social fabric to serve as a springboard for further development and ensure that people will not be compelled to leave their countries of origin, given that individuals must be able to choose freely whether to emigrate or remain;


M. Pat O'Brien (London-Middlesex): Monsieur le Président, lors d'une réunion récente de la Middlesex County Federation of Agriculture, on a dit craindre que le Canada ait abandonné l'idée d'améliorer l'indication du pays d'origine sur les étiquettes des produits agro-alimentaires.

Mr. Pat O'Brien (London-Middlesex): Mr. Speaker, recently at a meeting of the Middlesex County Federation of Agriculture the concern was raised that Canada may have abandoned the idea of expanding and improving country of origin labelling for agri-food products.




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pays d'origine abandonnent ->

Date index: 2025-06-01
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