Traduction de «passagers s'entend » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Le Canada et la Communauté européenne s'entendent sur une «Déclaration transatlantique»
Canada-European Community Agree on Transatlantic Declaration

il s'entend à cela comme à ramer des choux
he knows nothing at all about it

Proclamation prévoyant que, pour l'application de la définition de «heure normale» au paragraphe 35(1) de la Loi d'interprétation, «heure normale» s'entend dans l'ensemble du Nunavut, de l'heure normale du Centre
Proclamation providing that, for the purpose of the definition standard time in subsection 35(1) of the Interpretation Act standard time in relation to the whole of Nunavut, means central standard time

passage clouté | passage de piétons | passage piétonnier | passage pour piétons | passage protégé | traversée piétonne balisée
pedestrian crossing | zebra crossing

passage à niveau à signalisation automatique | passage à niveau à signalisation automatique lumineuse | passage à niveau à signalisation routière automatique | passage à niveau équipé de signaux lumineux automatiques
automatic level crossing | level crossing with automatic light signals

droit de passage | passage | servitude de passage | voie
way

agente de sûreté aéroportuaire, mention \\ passagers\\ | agente d'exploitation et de sûreté aéroportuaire | agent de sûreté aéroportuaire, mention passagers /agente de sûreté aéroportuaire, mention passagers | agent de sûreté fret
airport luggage worker | hand baggage checker | airport customs worker | hand luggage inspector

accident impliquant un véhicule à passagers d'aéroport alimenté par une batterie
Accident involving battery powered airport passenger vehicle

concevoir l'enclenchement des signaux de passages à niveau
design railway wayside signalling interlockings | undertake wayside signalling interlocking design activities | create wayside signalling interlockings | design wayside signalling interlockings

élaborer des stratégies de sensibilisation des passagers
develop passenger outreach programmes | undertake customer outreach activities | develop passenger outreach strategies | perform customer outreach activities

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Pour l’application des articles 30 à 32 de la Loi, « renseignements sur les passagers » s’entend des renseignements énumérés à la colonne 1 des annexes 1 et 2 sur tout passager, qui peuvent être tirés du système d’information préalable sur les passagers (SIPP) ou du dossier client (PNR) de ce passager par le transporteur visé au paragraphe 30(1) de la Loi.
2. For the purposes of sections 30 to 32 of the Act, “specified passenger information” means the information, in respect of a passenger, set out in column 1 of Schedules 1 and 2 that is accessible by a transportation company referred to in subsection 30(1) of the Act from the Advance Passenger Information System (“APIS”) or from the passenger’s passenger name record (“PNR”).

29. Pour l’application des articles 30 à 32, « renseignements sur les passagers » s’entend des renseignements précisés par règlement pris en vertu de l’alinéa 38(1)c) concernant les personnes qui voyagent à bord d’un aéronef à destination des États-Unis et dont l’itinéraire prévoit l’arrivée au Canada dans une zone de transit.
29. For the purposes of sections 30 to 32, “specified passenger information” means information prescribed by regulations under paragraph 38(1)(c) about any person who is travelling by aircraft to the United States and whose travel route provides for arrival in Canada in an intransit area.

a) « camionnette légère » , « camionnette lourde » , « véhicule léger » et « véhicule moyen à passagers » s’entendent au sens du paragraphe 1(1) du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs;
(a) “heavy light-duty truck” , “light-duty vehicle” , “light light-duty truck” and “medium-duty passenger vehicle” have the same meaning as in subsection 1(1) of the On-Road Vehicle and Engine Emission Regulations; and

La Commission entend ainsi expliquer aux personnes handicapées ou à mobilité réduite les règles de l'Union destinées à protéger leurs droits de passagers aériens [en l'occurrence, le règlement (CE) nº 1107/2006].
The aim is to clarify existing EU rules on passenger rights for disabled people and people with reduced mobility travelling by air (EC Regulation 1107/2006).

Selon l'alinéa 24c) proposé — aux lignes 13 et 14 de la version anglaise et aux lignes 14, 15 et 16 de la version française —, « passager » s'entend de
Proposed paragraph 24(c) lines 13 and 14 in the English, and lines 14, 15, and 16 in the French says that a passenger is

On entend par “lieu d’arrivée d’un transport de passagers” le dernier point de débarquement, prévu dans la Communauté, pour des passagers ayant embarqué dans la Communauté, le cas échéant avant escale en dehors de la Communauté.
“Point of arrival of a passenger transport operation” shall mean the last scheduled point of disembarkation within the Community of passengers who embarked in the Community, where applicable before a stopover outside the Community.

On entend par “lieu de départ d’un transport de passagers” le premier point d’embarquement de passagers prévu dans la Communauté, le cas échéant après escale en dehors de la Communauté.
“Point of departure of a passenger transport operation” shall mean the first scheduled point of passenger embarkation within the Community, where applicable after a stopover outside the Community.

2. Aux fins du paragraphe 1, on entend par “partie d’un transport de passagers effectuée dans la Communauté” la partie d’un transport effectuée sans escale en dehors de la Communauté, entre le lieu de départ et le lieu d’arrivée du transport de passagers.
2. For the purposes of paragraph 1, “section of a passenger transport operation effected within the Community” shall mean the section of the operation effected, without a stopover outside the Community, between the point of departure and the point of arrival of the passenger transport operation.

2. L'obligation d'assurance visée à l'article 7 du règlement (CEE) n° 2407/92, pour autant qu'elle concerne la responsabilité envers les passagers, s'entend de l'obligation pour un transporteur aérien communautaire d'être assuré à hauteur du montant permettant de garantir que toutes les personnes ayant droit à indemnisation reçoivent la totalité de la somme à laquelle elles peuvent prétendre en vertu du présent règlement".
2. The obligation of insurance set out in Article 7 of Regulation (EEC) No 2407/92 as far as it relates to liability for passengers shall be understood as requiring that a Community air carrier shall be insured up to a level that is adequate to ensure that all persons entitled to compensation receive the full amount to which they are entitled in accordance with this Regulation".

8. Pour garantir la mise en oeuvre des dispositions, il faudra que tous ceux qui s'occupent de navires et d'installations portuaires ou qui les utilisent, y compris le personnel des navires, le personnel portuaire, les passagers, les chargeurs, les sociétés de gestion des navires et des ports et les responsables de la sûreté au sein des autorités nationales et locales s'entendent et coopèrent en permanence de manière efficace.
8. Implementation of the provisions will require continuing effective cooperation and understanding between all those involved with, or using, ships and port facilities, including ship's personnel, port personnel, passengers, cargo interests, ship and port management and those in National and Local Authorities with security responsibilities.