Traduction de «pas lieu d'inclure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy [ lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy | lieu historique national des Champ-de-Bataille-et-Monument-sur-la-Crête-de-Vimy | lieu historique national de la Crête-de-Vimy | lieu historique national du Canada à Vimy | lieu historique national du Canada ]
Vimy Ridge National Historic Site of Canada [ Canadian Vimy Memorial National Historic Site of Canada | Vimy Ridge Battlefield and Memorial National Historic Site | Vimy Ridge National Historic Site | Vimy National Historic Site of Canada | Vimy National Historic Site ]

lieu de production | lieu de publication | lieu d'édition
place of production | place of publication

lieu de constitution | lieu d'immatriculation | lieu d'incorporation
place of incorporation

lieu central | lieu de l'ordinateur central | lieu principal | point central | site de l'ordinateur principal
host site

lieu historique national du Canada du monument commémoratif de Terre-Neuve à Beaumont-Hamel [ lieu historique national du Canada des Parc-et-Monument-Commémoratifs-de-Terre-Neuve-à-Beaumont-Hamel | lieu historique national des Parc-et-Monument-Commémoratifs-de-Terre-Neuve-à-Beaumont-Hamel | lieu historique national des Parc-et-Monument-Commémoratifs-à ]
Beaumont-Hamel Newfoundland Memorial National Historic Site of Canada [ Newfoundland Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial National Historic Site of Canada | Beaumont-Hamel National Historic Site of Canada | Newfoundland Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial National Historic Site | Beaumont-Hamel Battlefield and Memorial Natio ]

pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent
in the place of a parent

Enfants nés vivants, selon le lieu de naissance
Liveborn infants according to place of birth

Enfant unique, lieu de naissance non précisé
Singleton as to place of birth

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Les membres déclarent tout intérêt ou élément actif de patrimoine, d’ordre financier ou autre, susceptible de donner lieu à un conflit d’intérêts dans l’exercice de leurs fonctions ou ayant un rapport quelconque avec l’exercice de leurs fonctions. Aux fins du présent article, les intérêts d’un membre peuvent inclure ceux de son conjoint, de son partenaire et de ses enfants mineurs.
1. Members shall declare any financial or other interests or assets which might create a conflict of interest in the performance of their duties or are otherwise relevant for the performance of the duties. For the purposes of this Article, a Member's interests can include the interests of spouses, partners and minor children.

Il y a lieu de modifier le modèle de certificat sanitaire «Milk-HTC» figurant dans la partie 2 de l’annexe II du règlement (UE) no 605/2010 afin d’y inclure une référence aux produits laitiers obtenus à partir de lait de dromadaire.
The model of health certificate ‘Milk-HTC’ in Part 2 of Annex II to Regulation (EU) No 605/2010 should be amended in order to include a reference to dairy products produced from milk of dromedary camels.

Il convient, pour faciliter la lisibilité, d’inclure la définition du terme «nettoyage» dans le règlement (CE) no 648/2004 au lieu de renvoyer à la norme ISO correspondante et il convient également d’inclure les définitions de «détergent textile destiné aux consommateurs» et de «détergent pour lave-vaisselle automatiques destiné aux consommateurs».
A definition of ‘cleaning’ should be included in Regulation (EC) No 648/2004 instead of a reference to the relevant ISO standard to facilitate readability, and definitions of ‘consumer laundry detergent’ and ‘consumer automatic dishwasher detergent’ should also be included.

Étanercept || Enbrel || 2008/2011 || Extension de l’indication pour inclure le traitement du psoriasis vulgaire sévère chronique chez les enfants et les adolescents à partir de 6 ans qui ne réagissent pas correctement ou sont intolérants aux autres thérapies systémiques ou photothérapies Extension de l’indication pour inclure la tranche d’âge inférieure pour l’arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire «à partir de 2 ans» au lieu de «à partir de 4 ans»
Etanercept || Enbrel || 2008/2011 || Extension of indication to include the treatment of chronic severe plaque psoriasis in children and adolescents from the age of 6 years who are inadequately controlled by, or are intolerant to, other systemic therapies or phototherapies; Extension of indication to include lower age range for polyarticular juvenile idiopathic arthritis ‘from the age of 4 years’ to ‘from the age of 2 years’

évaluer s'il est techniquement réalisable et économiquement avantageux, en tenant compte des économies d'énergie, d'inclure d'autres produits et équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés dans l'annexe II et, s'il y a lieu, faire des propositions visant à modifier l'annexe II afin d'inclure de tels autres produits et équipements.
assess whether the inclusion of further products and equipment containing fluorinated greenhouse gases in Annex II is technically feasible and cost-effective, taking account of energy-efficiency, and, if appropriate, make proposals to amend Annex II in order to include such further products and equipment.

évaluer s'il est techniquement réalisable et économiquement avantageux, en tenant compte des économies d'énergie, d'inclure d'autres produits et équipements contenant des gaz à effet de serre fluorés dans l'annexe II et, s'il y a lieu, faire des propositions visant à modifier l'annexe II afin d'inclure de tels autres produits et équipements;
assess whether the inclusion of further products and equipment containing fluorinated greenhouse gases in Annex II is technically feasible and cost-effective, taking account of energy-efficiency, and, if appropriate, make proposals to amend Annex II in order to include such further products and equipment;

Les États membres peuvent inclure, s'il y a lieu, des informations et évaluations supplémentaires sur la protection des forêts, ainsi que l'indique l'annexe III, point I. Ils peuvent aussi inclure des informations sur les précurseurs concernés, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas couverts par la législation communautaire en vigueur.
They may include, where appropriate, further information and assessments on forest protection, as specified in section I of Annex III. They may also include information on relevant precursor substances, in so far as these are not covered by existing Community legislation.

Les États membres peuvent inclure, s'il y a lieu, des informations et évaluations supplémentaires sur la protection des forêts, ainsi que l'indique l'annexe III, point I. Ils peuvent aussi inclure des informations sur les précurseurs concernés, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas couverts par la législation communautaire en vigueur;
They may include, where appropriate, further information and assessments on forest protection, as specified in section I of Annex III. They may also include information on relevant precursor substances, in so far as these are not covered by existing Community legislation;

considérant que, après la demande de l'Italie d'inclure les Marches dans la liste des zones de production de tabac du groupe IV, et après la demande de la France d'inclure la région Champagne-Ardenne et la région Île-de-France dans la liste de zones de production de tabac du groupe II, et compte tenu du fait que les trois zones en question sont des zones traditionnelles, il y a lieu de modifier l'annexe I du règlement (CEE) n° 3478/92 où les zones de production reconnues sont fixées;
Whereas, following an application from Italy for Marche to be included on the list of areas producing tobacco of group IV and an application from France for Champagne-Ardenne and Ile-de-France to be included on the list of areas producing tobacco of group II and in view of the fact that the three areas concerned are traditional production areas, Annex I to Regulation (EEC) 3478/92 listing recognised production areas should be amended;