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Abandon du droit d'exclure
Caractère justifiable
Congédiement justifié
Congédiement motivé
Congédiement pour cause
Dépression anxieuse
Exclure
Exclure un élément de preuve
Exclure une preuve
Mettre fin à
Nature justifiable
Qualité justifiable
Renonciation au droit d'exclure
Renvoi justifié
Renvoi pour cause

Vertaling van "pas justifié d'exclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]

exclude a piece of evidence


exclure un élément de preuve | exclure une preuve

exclude a piece of evidence


abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]

waiver of excludability


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression ...[+++]

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)


Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non con ...[+++]

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.


caractère justifiable [ nature justifiable | qualité justifiable ]

justifiability


justifier/justifié au regard des dispositions du ...

justify/justified (in accordance with the provisions of ...)


congédiement justifié | renvoi justifié | congédiement pour cause | renvoi pour cause | congédiement motivé

dismissal for just cause | dismissal for cause | discharge for just cause | discharge for cause




Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
J'éprouve vraiment de la difficulté à accepter qu'on exclue une activité donnée sans avoir la moindre preuve qu'il est utile de l'exclure ou qu'il est justifié de l'exclure.

I'm really having trouble with the idea that we exclude an activity with no evidence whatsoever that it's of benefit to exclude it, or that there's a reason to exclude it.


À titre exceptionnel et en cas de besoin justifié de garantir les opérations critiques et les activités prioritaires de l'établissement ou la stabilité financière (article 38), l'autorité de résolution pourrait exclure les engagements découlant d'instruments dérivés.

Exceptionally and where there is a justified necessity to ensure the critical operations of the institution and its core business lines or financial stability (Article 38) the resolution authority could exclude derivatives' liabilities.


3. Le programme de travail ou le plan de travail correspondant peut exclure des entités qui ne sont pas en mesure de fournir des garanties de sécurité suffisantes, y compris en ce qui concerne l'habilitation du personnel si des raisons de sécurité le justifient.

3. The relevant work programme or work plan may exclude entities unable to provide satisfactory security guarantees, including as regards personnel security clearance if justified by security reasons.


1.6 Le CESE estime qu'il n'est pas justifié d'exclure du système les litiges qui ne sont pas transfrontaliers ou ceux qui ne surviennent pas exclusivement à l'occasion d'une transaction transfrontalière de commerce électronique (litiges hors-ligne).

1.6 The EESC believes that there is no justification for the exclusion from the system of conflicts that are not solely cross-border in nature and of conflicts that do not arise exclusively from transactions concluded via electronic means (offline conflicts).


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Ensuite, la Cour rappelle que l’accord-cadre s’applique aux contrats et relations de travail à durée déterminée conclus avec les administrations et les autres entités du secteur public (62) Dés lors, l’accord-cadre exige d’exclure toute différence de traitement entre les fonctionnaires statutaires et les fonctionnaires intérimaires comparables d’un État membre, à moins qu’un traitement différent ne soit justifié par des raisons objectives.

The Court goes on to state that the Framework Agreement applies to fixed-term employment contracts and relationships concluded with the public authorities and other public-sector bodies. Accordingly, the Framework Agreement requires that there must not be any difference in treatment as between career civil servants and comparable interim civil servants of a Member State, unless different treatment is justified on objective grounds.


D'un point de vue radiologique, il n'est pas justifié d'exclure de la procédure de surveillance et de contrôle le combustible usé destiné au retraitement.

From a radiological point of view, excluding the application of such supervision and control procedure to spent fuel where it is intended for reprocessing is not justified.


Lors de l’évaluation des dépenses à exclure du financement communautaire, la Commission peut prendre en compte toute information transmise par l’État membre après le terme de la période visée au paragraphe 2 si cela est nécessaire pour mieux estimer le préjudice financier causé au budget communautaire, dès lors que le retard dans la transmission desdites informations est justifié par des circonstances exceptionnelles.

When evaluating the expenditure to be excluded from Community financing, the Commission may take into account any information communicated by the Member State after the expiry of the period referred to in paragraph 2 if this is necessary for a better estimate of the financial damage caused to the Community budget, provided that the late transmission of the information is justified by exceptional circumstances.


Un groupe d’experts du laboratoire communautaire de référence de Weybridge a indiqué à la Commission européenne que les résultats d’analyses effectuées sur les cervelles de deux moutons français et d’un mouton chypriote font apparaître un profil moléculaire inhabituel qui justifie un complément d’enquête et que, quand bien même certaines données laissent penser qu’il ne s’agit pas d’ESB chez des moutons, « il manque de preuves suffisantes pour exclure définitivement l’éventualité de cas d’ESB ».

An expert panel from the Community Reference Laboratory in Weybridge has informed the European Commission that test results from the brains of two sheep from France and one from Cyprus show an unusual molecular profile that warrants further investigation, and while some data suggest that the samples may not be BSE in sheep, “there is insufficient evidence to definitively rule out BSE”.


Les résultats de cette seconde série de tests indiquent un profil moléculaire inhabituel qui justifie un complément d’enquête, et si certaines données laissent penser qu’il ne s’agit pas d’ESB chez des moutons, « il manque tout de même de preuves suffisantes pour exclure définitivement l’éventualité de cas d’ESB ».

The results from the second level of testing indicated an unusual pattern which warrants further investigation, and while some data suggested that the samples may not be BSE in sheep, there was insufficient evidence to definitively rule out the presence of BSE .


le fait d'exclure les importations canadiennes effectuées dans le cadre de l'ALENA du champ d'application de la mesure ne se justifie pas puisque ces importations avaient en réalité été prises en compte dans les constatations qui ont conduit à l'adoption des mesures incriminées;

The exclusion from the scope of the quota of imports from Canada under NAFTA was not justified since such imports had in fact been considered in the analysis which led to the measures.




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pas justifié d'exclure ->

Date index: 2024-06-29
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