Traduction de «pas d’éléments montrant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

assortisseur d'éléments de chaussure [ assortisseuse d'éléments de chaussure | classeur d'éléments de chaussure en lots | classeuse d'éléments de chaussure en lots ]
shoe parts stock sorter

numéro de référence d'élément de données | numéro d'élément de données | indicatif numérique d'élément de données | indicatif d'élément de données
data element reference number | data element number | element reference number | data dictionary reference number | data element tag

analyse d'ultratraces [ analyse d'ultratraces d'éléments | analyse d'éléments ultratraces | analyse d'éléments à l'état d'ultratraces | ultramicroanalyse | analyse à l'état d'ultra-trace | analyse en ultra-traces | analyse ultra-trace ]
ultratrace analysis [ ultra-trace analysis | ultra trace analysis | ultratrace element analysis | ultra-trace element analysis | ultra trace element analysis ]

cession d'éléments d'actif [ aliénation d'éléments d'actif | disposition d'éléments d'actif ]
disposition of assets

sondage d'éléments particuliers | sondage d'éléments critiques | sondage d'éléments clés
specific item sampling | key item sampling

dictionnaire d'éléments de données | dictionnaire des éléments de données | dictionnaire des données | dictionnaire de données | répertoire d'éléments de données
data element dictionary | data dictionary | data element directory

modification d'éléments constitutifs de l'avion
aircraft component change

dichotomie (opposition binaire d'éléments abstraits complémentaires)
dichotomy

encourager le respect des règles de santé et de sécurité en montrant l'exemple
set an example to foster compliance with health and safety rules | work in compliance with health and safety rules to set an example to colleagues | foster compliance with health and safety rules by setting an example | set a personal example by following health and safety rules in daily activity

point d'attaque | élément d'attaque
Attack Point

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

6. Aux fins des paragraphes 4 et 5, la fourniture d’informations sur un support durable autre que le papier ou au moyen d’un site internet est réputée appropriée eu égard aux opérations commerciales qui ont lieu entre le distributeur de produits d’assurance et le client s’il existe des éléments montrant que le client dispose d’un accès régulier à l’internet.
6. For the purposes of paragraphs 4 and 5, the provision of information using a durable medium other than paper or by means of a website shall be regarded as appropriate in the context of the business conducted between the insurance distributor and the customer if there is evidence that the customer has regular access to the internet.

Il existe de nombreux éléments[22] montrant que l'enseignement supérieur joue un rôle fondamental dans l’apport des connaissances exigées par le développement économique, en créant des emplois, en améliorant la gouvernance, en développant l’esprit d’entreprise et en accentuant l’ascencion sociale d’une génération à l’autre, ainsi qu’en consolidant la société civile.
There is ample evidence[22] showing that higher education is key to delivering the knowledge requirements for economic development: through job creation, better governance, increased entrepreneurship and intergenerational mobility, and a stronger civil society.

Le troisième élément montrant qu'il s'agit d'une question de droits de la personne est l'importance primordiale que la Cour a accordée à la nécessité d'un accommodement raisonnable pour assurer l'égalité.
The third issue of relevance to a human rights framework is the importance and centrality that the court placed on reasonable accommodation as a cornerstone of ensuring equal benefit.

La Commission a indiqué que les études récentes n'avaient pas mis en évidence d'éléments montrant que ces incidents constituaient un véritable problème de sécurité, mais qu'elle continuerait néanmoins à suivre cette question.
The Commission set out that recent studies had not found evidence to show that such incidents were a real safety problem, but that it would continue to monitor this issue.

Le plaignant a apporté suffisamment d’éléments montrant 1) que les prix feraient l’objet, sur le marché de l’UE, d’un dumping de la part des producteurs-exportateurs; 2) que l’industrie de l’Union subirait un préjudice et 3) qu’il existerait un lien de causalité entre les importations faisant l’objet d’un dumping et le préjudice subi par l’industrie de l’Union.
The complainant has brought sufficient elements showing (1) possible price dumping by the exporting producers on the EU market, (2) injury suffered by the Union industry, and (3) a possible causal link between the dumped imports and the injury suffered by the Union industry.

le dossier visé au point 7.3.2.6, premier paragraphe, contient des éléments montrant clairement que les causes du retard échappaient au contrôle de l’État membre.
the file referred to in Section 7.3.2.6, first paragraph, contains clear evidence that the causes for the delay were beyond the Member State’s control.

5. Au plus tard deux mois après la décision de la Commission, les mesures correctrices adoptées par les États membres concernés sont communiquées à la Commission, en même temps que les éléments montrant comment est assurée la compatibilité avec la décision de la Commission.
5. At the latest two months after the Commission’s decision, the corrective measures adopted by the Member State(s) concerned shall be communicated to the Commission, together with the elements showing how consistency with the Commission’s decision is ensured.

De toute évidence, le député et d'autres ont présenté des éléments montrant que certaines personnes visées par cette mesure avaient peut-être une raison valable de ne pas s'acquitter de leurs responsabilités au moment de la démobilisation.
Obviously the hon. member and others have brought forward evidence that some people covered by that measure may have had a valid reason for not fulfilling their demobilization responsibilities.

À l'évidence, s'il existe des éléments montrant qu'une entreprise a, dans le passé, adopté un comportement anticoncurrentiel (fixation des prix) ou exercée sa puissance sur le marché, on peut en déduire que ses prix ne subissent pas les pressions de la concurrence et sont par conséquent fixés au-dessus du niveau concurrentiel.
Clearly, if evidence exist to show that in the past a firm has engaged in anti-competitive behaviour (price-fixing) or has enjoyed market power, then this may serve as an indication that its prices are not under competitive constraint and accordingly are set above the competitive level.

La sénatrice Bellemare : Mais avez-vous des éléments montrant que la somme des projets était plus grande que les fonds prévus?
Senator Bellemare: But do you have data that show that the amount for projects was higher than the planned funding?