Traduction de «partir d'ogm doivent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produit à partir de X génétiquement modifié (1) | produit à partir de X modifié par génie génétique (2) | produit à partir de X par génie génétique (3) | X (OGM) (4)
produced from genetically modified X

obtenu à partir d'OGM
produced from GMOs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Toutes les informations de la partie II doivent figurer dans la demande, sauf lorsqu’elles ne sont pas justifiées par l’objet de la demande (lorsque la demande est limitée à une denrée alimentaire ou à un aliment pour animaux produits à partir d’OGM, par exemple).
All the requirements of Part II shall be provided in the application except where such requirements are not justified by the scope of the application (for example, where the application is limited to food or feed produced from GMOs).

Les denrées alimentaires produites à partir d’animaux ayant consommé des aliments à base d’OGM doivent être étiquetées.
Foods which come from animals that have been fed GMO feedstuffs must be labelled.

(6) Des exigences de traçabilité applicables aux denrées alimentaires et aliments pour animaux produits à partir d'OGM doivent être établies pour faciliter l'étiquetage précis de ces produits, conformément aux dispositions du règlement (CE) n° ./2002 [concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés], de manière à permettre aux exploitants et aux consommateurs d'exercer efficacement leur liberté de choix, ainsi que le contrôle et la vérification des affirmations figurant sur les étiquettes.
(6) Traceability requirements for food and feed produced from GMOs should be established to facilitate accurate labelling of such products, in accordance with the requirements of Regulation (EC) No ./2002 [on genetically modified food and feed], so as to enable operators and consumers to exercise their freedom of choice in an effective manner as well as control and verification of labelling claims.

(15) La directive 82/471/CEE du Conseil du 30 juin 1982 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux , prévoit une procédure d'agrément des produits utilisés dans l'alimentation des animaux, obtenus selon des techniques de fabrication diverses qui peuvent comporter un risque pour la santé humaine ou animale et l'environnement; ces produits utilisés dans l'alimentation des animaux, contenant des OGM, consistant en de tels organismes ou obtenus à partir d'OGM doivent plutôt relever du champ d'application du présent règlement.
(15 ) Council Directive 82/471/EEC of 30 June 1982 concerning certain products used in animal nutrition provides for an approval procedure for feed materials produced using different technologies that may pose risk to human or animal health and the environment; these feed materials consisting of, containing or produced from GMOs should fall instead under the scope of this Regulation.

(13) La directive du Conseil 82/471/CEE du 30 juin 1982 concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux, telle que modifiée en dernier lieu par la directive du Conseil 1999/20/CE, prévoit une procédure d'agrément des produits utilisés dans l'alimentation des animaux, obtenus selon des techniques de fabrication diverses qui peuvent comporter un risque pour la santé humaine ou animale et l'environnement; ces produits utilisés dans l'alimentation des animaux, contenant des OGM, consistant en de tels organismes ou obtenus à partir d'OGM doivent plutôt relever du champ d'application du présent règlement.
(13) Council Directive 82/471/EEC of 30 June 1982 concerning certain products used in animal nutrition, as last amended by Council Directive 1999/20/EC, provides for an approval procedure for feed materials produced using different technologies that may pose risk to human or animal health and the environment; these feed materials containing, consisting of or produced from GMOs must fall instead under the scope of this Regulation.

(4) Des exigences de traçabilité applicables aux denrées alimentaires et aliments pour animaux produits à partir d'OGM doivent être établies pour faciliter l'étiquetage précis de ces produits, conformément aux dispositions du règlement (CE) n° ./2002 [concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés], de manière à permettre aux exploitants et aux consommateurs d'exercer efficacement leur liberté de choix, ainsi que le contrôle et la vérification des affirmations figurant sur les étiquettes.
(4) Traceability requirements for food and feed produced from GMOs should be established to facilitate accurate labelling of such products, in accordance with the requirements of Regulation (EC) No ./2002 [on genetically modified food and feed], so as to enable operators and consumers to exercise their freedom of choice in an effective manner as well as control and verification of labelling claims.

En conséquence, lorsqu'un OGM utilisé dans la production de denrées alimentaires et/ou d'aliments pour animaux a été autorisé en vertu du présent règlement, les denrées alimentaires et/ou les aliments pour animaux contenant cet OGM, consistant en cet OGM ou produits à partir de cet OGM ne doivent pas faire l'objet d'une autorisation en vertu du présent règlement, mais sont soumis aux exigences fixées dans l'autorisation accordée pour l'OGM.
Thus, where a GMO used in the production of food and/or feed has been authorised under this Regulation, foods and/or feed containing, consisting of or produced from that GMO will not need an authorisation under this Regulation, but will be subject to the requirements referred to in the authorisation granted in respect of the GMO.

Les opérateurs qui mettent sur le marché un produit préemballé qui consiste en OGM ou qui en contient, doivent, à tous les stades de la chaîne de production et de distribution, veiller à ce que la mention «Ce produit contient des organismes génétiquement modifiés» ou «Produit à partir d’OGM (nom de l’organisme)» figure sur l'étiquetage du produit.
The operators who place on the market a pre-packaged product consisting of or containing GMOs must, at all stages of the production and distribution chain, ensure that the words "This product contains genetically modified organisms" or "Product produced from GM (name of organism)" appear on a label of the product.