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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Architecture CISC
Architecture à jeu complexe d'instructions
Architecture à jeu d'instructions complet
Architecture à jeu d'instructions complexe
Constitution d'un parti
Création d'un parti
Cuir chevelu
Delirium tremens
Dissolution d'un parti
Démence alcoolique SAI
Formation politique
Hallucinose
ICC
Instruction consulaire commune
Interdiction d'un parti
Jalousie
Mauvais voyages
Office d'instruction pénale
Office régional du juge d'instruction
Organisation des partis
Paranoïa
Partis politiques
Premier juge d'instruction
Premier juge d'instruction fédéral
Première juge d'instruction
Première juge d'instruction fédérale
Programme constitutif d'un parti
Psychose SAI
Région temporale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Service régional de juges d'instruction
Toute partie
Tribunal d'instruction pénale

Traduction de «partie de l'instruction » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Instruction consulaire commune (1) | Instruction consulaire commune adressée aux représentations diplomatiques et consulaires de carrière des parties contractantes de la convention de Schengen (2) [ ICC ]

Common Consular Instructions (1) | Common Consular Instructions for the Diplomatic Missions and Consular Posts (2) [ CCI ]


cuir chevelu [toute partie] lèvre nez (cloison) œil avec d'autres parties de la face, de la tête et du cou oreille [toute partie] région temporale

ear [any part] eye with other parts of face, head and neck lip nose (septum) scalp [any part] temple (region)


partis politiques [ formation politique ]

political parties [ political party ]


architecture CISC | architecture d'ordinateur à jeu d'instructions complexe | architecture à jeu d'instructions complexe | architecture d'ordinateur à jeu complexe d'instructions | architecture d'ordinateur à jeu complet d'instructions | architecture à jeu complexe d'instructions | architecture à jeu d'instructions complet

CISC architecture | complex instruction set computer architecture | CISC | complete instruction set computer architecture


constitution d'un parti [ création d'un parti | dissolution d'un parti | interdiction d'un parti | programme constitutif d'un parti ]

formation of a party [ creation of a party | dissolution of a party | founding of a party | prohibition of a party ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les ca ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Amputation traumatique associée de (parties de) doigt(s) et d'autres parties du poignet et de la main

Combined traumatic amputation of (part of) finger(s) with other parts of wrist and hand


Service régional de juges d'instruction | Office régional du juge d'instruction | Office d'instruction pénale | Tribunal d'instruction pénale

Office of the District Examining Magistrates


premier juge d'instruction fédéral (1) | première juge d'instruction fédérale (2) | premier juge d'instruction (3) | première juge d'instruction (4)

Chief Federal Examining Magistrate


organisation des partis

party organisation [ party organization ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l’utilisation et les essais — Partie 1: Instructions

Cranes — Information for use and testing — Part 1: Instructions


Cependant, nous sommes revenus aux instructions données à Transports Canada par le gouvernement et j'ai répété ces deux objectifs particuliers qui faisaient partie des instructions.

However, we came back to the instructions Transport Canada was given by the government, and I repeated those two particular objectives that were part of the instructions.


Le fait que le client ait donné des instructions spécifiques qui couvrent une partie ou un aspect de l'ordre ne doit pas être considéré comme libérant l'entreprise d'investissement de ses obligations de meilleure exécution pour les autres parties ou aspects de l'ordre du client qui ne sont pas couverts par ces instructions.

The fact that the client has given specific instructions which cover one part or aspect of the order should not be treated as releasing the investment firm from its best execution obligations in respect of any other parts or aspects of the client order that are not covered by such instructions.


Lorsque l'on va rendre une décision dans une telle situation, en plus de l'intérêt public, il faut que les éléments de preuve fassent partie des instructions du ministre.

When a decision is to be made in a situation like this, in addition to public policy, the evidence has to be included in the instructions given by the Minister.


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4. Quand une partie de la notice d’instruction est destinée au patient, cette partie ne peut pas être fournie sous un format électronique.

4. Where a part of the instructions for use is intended to be provided to the patient, that part shall not be provided in electronic form.


Il s’agit d’un critère différent de celui que le Tribunal a dégagé dans sa jurisprudence, selon laquelle les mesures d’organisation de la procédure (visées à l’article 64 du règlement de procédure) ont pour objet d’assurer le bon déroulement de la procédure écrite ou orale et de faciliter l’administration des preuves, ainsi que de déterminer les points sur lesquels les parties doivent compléter leur argumentation ou qui nécessitent une instruction, alors que les mesures d’instruction (visées aux articles 65 à 67 du règlement de procéd ...[+++]

That is a different criterion from the one which emerges from the General Court’s case-law, according to which the purpose of measures of organisation of procedure (covered by Article 64 of the Rules of Procedure of the General Court) is to ensure efficient conduct of the written and oral procedure and to facilitate the taking of evidence, and also to determine the points on which the parties must present further argument or which call for measures of inquiry, whereas measures of inquiry (covered by Articles 65 to 67 of those Rules) are intended to prove the veracity of the facts alleged by one of the parties in support of its pleas in l ...[+++]


Le fait que le client ait donné des instructions spécifiques qui couvrent une partie ou un aspect de l'ordre ne doit pas être considéré comme libérant l'entreprise d'investissement de ses obligations de meilleure exécution pour les autres parties ou aspects de l'ordre du client qui ne sont pas couverts par ces instructions.

The fact that the client has given specific instructions which cover one part or aspect of the order should not be treated as releasing the investment firm from its best execution obligations in respect of any other parts or aspects of the client order that are not covered by such instructions.


M. Michel Dorais: Ils sont tous encouragés à signaler leur départ une fois qu'ils ont reçu leur ordonnance de renvoi; cela fait partie des instructions.

Mr. Michel Dorais: They're all encouraged to check out when they've been ordered removed; that's part of the instructions.


Ce n'est qu'une partie des instructions qu'elle avait données à l'époque au comité mixte spécial.

That was just part of the directions she gave that special joint committee at that time.


Le ministre a permis que le camouflage fasse désormais partie des instructions permanentes au ministère de la Défense nationale.

The minister has allowed cover-up to become a standard operating procedure at the Department of National Defence.


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