Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Assurance aux particuliers
Assurance de dommages des particuliers
Assurance des particuliers
Bâtiment présentant des risques particuliers
Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
Locaux présentant des risques particuliers
Régime particulier applicable à l'or d'investissement
Site de C2C
Site de commerce entre particuliers
Site de particulier à particulier
Site entre particuliers
établissement présentant des dangers spéciaux

Traduction de «particuliers pour l'application » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


Principes d'éthique médicale applicables au rôle du personnel de santé, en particulier des médecins, dans la protection des prisonniers et des détenus contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Principles of Medical Ethics relevant to the Role of Health Personnel, particularly Physicians, in the Protection of Prisoners and Detainees against Torture and Other Cruel, Inhuman or Degrading Treatment or Punishment


régime particulier applicable dans le domaine des biens d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité

special arrangements for second-hand goods, works of art, collectors' items and antiques


régime particulier applicable à l'or d'investissement

special scheme for investment gold


Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.

Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.


site de commerce entre particuliers | site de particulier à particulier | site entre particuliers | site de C2C

consumer-to-consumer site | c2c site | consumer-to-consumer website | c2c website


Cours interrégional FAO/AIEA sur l'application des isotopes et des rayonnements à l'étude des relations sol-plante, et en particulier de la fixation biologique de l'azote

FAO/IAEA Interregional Training Course on the Use of Isotope and Radiation Techniques in Studies on Soil/Plant Relationships, with Emphasis on Biological Nitrogen Fixation


bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie

special hazard occupancy


assurance des particuliers | assurance aux particuliers | assurance de dommages des particuliers

personal lines insurance | personal line insurance


Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier ...[+++]

Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobe ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le total des sommes représentant chacune une somme qui serait déductible par le particulier en application du présent article pour l’année donnée ou pour une année d’imposition antérieure s’il n’avait pas déduit de montant à titre de provision en application du sous-alinéa 40(1)a)(iii) pour une année d’imposition antérieure et avait déduit, pour chaque année d’imposition se terminant avant l’année donnée, la somme qui aurait été dé ...[+++]

is the total of all amounts each of which is an amount that would be deductible under this section by the individual for the particular year or a preceding taxation year if the individual had not for any preceding taxation year claimed a reserve under subparagraph 40(1)(a)(iii) and had claimed, for each taxation year ending before the particular year, the amount that would have been deductible under this section.


(4) Aucun montant ne peut être inclus dans le calcul du revenu d’un particulier en application du paragraphe 74.4(2) en ce qui concerne une personne désignée qui est l’époux ou conjoint de fait du particulier, pour une période tout au long de laquelle ils vivent séparés l’un de l’autre pour cause d’échec du mariage ou union de fait.

(4) No amount shall be included in computing the income of an individual under subsection 74.4(2) in respect of a designated person in respect of the individual who is the spouse or common-law partner of the individual for any period throughout which the individual is living separate and apart from the designated person by reason of a breakdown of their marriage or common-law partnership.


a) le total des montants dont chacun est indiqué par le particulier en application du paragraphe (3) pour l’année donnée ou pour une année d’imposition antérieure comprise dans la période, si la date de clôture relative à un montant admissible reçu par le particulier fait partie de l’année d’imposition précédente,

(a) if the completion date in respect of an eligible amount received by the individual was in the preceding taxation year, the total of all amounts each of which is designated under subsection (3) by the individual for the particular year or any preceding taxation year included in the particular period, and


À mon sens, les alinéas a), b), c) et d) du paragraphe 93(1) confèrent au gouvernement une latitude considérable pour ce qui est d'élaborer des règlements particuliers, d'application limitée.

Certainly paragraphs (a), (b), (c), and (d) of subclause 93(1) provide the government with considerable scope for customizing a regulation to ensure that it has limited application.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
En particulier, l'application d'une disposition de la loi désignée par le présent règlement qui aurait pour conséquence de réduire considérablement le champ d'application desdites dispositions constitutionnelles, peut être considérée comme contraire à l'ordre public du for, compte tenu des circonstances de l'espèce et de l'ordre juridique de l'État membre de la juridiction saisie.

In particular, the application of a provision of the law designated by this Regulation which would have the effect of significantly restricting the scope of those constitutional rules may, depending on the circumstances of the case and the legal order of the Member State of the court seised, be regarded as being contrary to the public policy (ordre public) of the forum.


En particulier, l'application d'une disposition de la loi désignée par le présent règlement qui aurait pour conséquence de réduire considérablement le champ d'application desdites dispositions constitutionnelles, peut être considérée comme contraire à l'ordre public du for, compte tenu des circonstances de l'espèce et de l'ordre juridique de l'État membre de la juridiction saisie.

In particular, the application of a provision of the law designated by this Regulation which would have the effect of significantly restricting the scope of those constitutional rules may, depending on the circumstances of the case and the legal order of the Member State of the court seised, be regarded as being contrary to the public policy (ordre public) of the forum.


la Commission devrait présenter des explications juridiques, des orientations et des principes concernant un certain nombre de questions posant problème, en particulier l'application des règles régissant la concurrence et le marché intérieur dans le domaine des SIG et des SIEG, tout en veillant à ce que l'application des règles aux SIG et aux SIEG relève de la responsabilité démocratique des États membres ainsi que des autorités régionales et locales; fait remarquer qu'il convient de préciser la répartition des responsabilités entre l'UE et les États membres et estime que l'approche sectorielle, qui tient compte de la situation spécifiq ...[+++]

considers that the Commission should come forward with legal clarifications, guidelines and principles on a number of problematic topics, in particular including the application of internal market and competition rules in the field of SGIs and SGEIs while ensuring democratic accountability on the application of rules to SGIs and SGEIs to the Member States, regional, and local authorities; notes that there is a need to clarify how responsibilities are shared between the EU and Member States and considers that the sectoral approach whi ...[+++]


Le 1er janvier 2011 au plus tard, et ensuite tous les cinq ans, la Commission, après avoir consulté les États membres, présente au Conseil et au Parlement européen un rapport sur l'application de la présente directive et évalue en particulier l'application des articles 4 et 5.

No later than 1 January 2011, and every five years thereafter, the Commission shall, after consulting the Member States, present to the Council and to the European Parliament a report on the application of this Directive and shall evaluate in particular the application of Articles 4 and 5.


2. En particulier, l'application d'une disposition de la loi désignée par le présent règlement peut être écartée et/ou la loi du for s'appliquer si l'application de la première loi était contraire aux droits fondamentaux et aux libertés reconnus par la convention européenne pour la sauvegarde des droits de l'homme, les dispositions constitutionnelles nationales ou le droit humanitaire international.

2. In particular, the application of a rule of law of any country specified by this Regulation may be refused and/or the law of the forum applied if such application would be in breach of fundamental rights and freedoms as enshrined in the European Convention on Human Rights, national constitutional provisions or international humanitarian law.


a) le total des montants dont chacun est indiqué par le particulier en application du paragraphe (3) pour l'année donnée ou pour une année d'imposition antérieure comprise dans la période, si la date de clôture relative à un montant admissible reçu par le particulier fait partie de l'année d'imposition précédente,

—if the completion date in respect of an eligible amount received by the individual was in the preceding tax year, the total of all amounts each of which is designated under subsection (3) by the individual for the particular year or any preceding taxation year included in the particular period, and


w