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Abandon du droit d'exclure
Bâtiment présentant des risques particuliers
Déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers
Déclaration de revenus des particuliers
Déclaration des particuliers
Exclure un élément de preuve
Exclure une preuve
Lobotomisés
Locaux présentant des dangers particuliers d'incendie
Locaux présentant des risques particuliers
Post-leucotomie
Pouvoir particulier
Pouvoir particulier d'attribution
Pouvoir particulier de désignation
Renonciation au droit d'exclure
Schizophrénie paraphrénique
Site de C2C
Site de commerce entre particuliers
Site de particulier à particulier
Site entre particuliers
établissement présentant des dangers spéciaux

Vertaling van "particuliers ou d'exclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


exclure un élément de preuve | exclure une preuve

exclude a piece of evidence


abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]

waiver of excludability


exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]

exclude a piece of evidence


site de commerce entre particuliers | site de particulier à particulier | site entre particuliers | site de C2C

consumer-to-consumer site | c2c site | consumer-to-consumer website | c2c website


pouvoir particulier | pouvoir particulier d'attribution | pouvoir particulier de désignation

particular power | particular power of appointment


bâtiment présentant des risques particuliers | établissement présentant des dangers spéciaux | locaux présentant des risques particuliers | établissement exposé à des risques spéciaux d'incendie | locaux présentant des dangers particuliers d'incendie

special hazard occupancy


déclaration de revenus des particuliers [ déclaration des particuliers | déclaration d'impôt sur le revenu des particuliers ]

individual income tax return [ individual return ]


Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique

Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia


Définition: Trouble caractérisé par une altération significative des modes de comportement qui étaient habituels au sujet avant la survenue de la maladie; les perturbations concernent, en particulier, l'expression des émotions, des besoins et des pulsions. Le tableau clinique peut, par ailleurs, comporter une altération des fonctions cognitives, de la pensée, et de la sexualité. | Personnalité pseudopsychopathique organique Pseudodébilité organique Psychosyndrome de l'épilepsie du système limbique Syndrome (des):frontal | lobotomisés | post-leucotomie

Definition: A disorder characterized by a significant alteration of the habitual patterns of behaviour displayed by the subject premorbidly, involving the expression of emotions, needs and impulses. Impairment of cognitive and thought functions, and altered sexuality may also be part of the clinical picture. | Organic:pseudopsychopathic personality | pseudoretarded personality | Syndrome:frontal lobe | limbic epilepsy personality | lobotomy | postleucotomy
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il conviendra, en particulier, d'exclure toute modification augmentant la possibilité, pour la classe politique, d'influer sur les hautes instances judiciaires ou de remettre en cause l'indépendance ou l'autorité de la justice.

In particular, care will be needed to exclude changes which increase the opportunity for politicians to influence the judicial leadership or challenge judicial independence or authority.


Toutes les salamandres qui meurent dans l'établissement approprié doivent être soumises à un examen post mortem sous le contrôle du vétérinaire officiel ou agréé, portant en particulier sur la présence de signes liés à Bsal, pour confirmer ou exclure l'hypothèse d'une mort causée par Bsal, dans toute la mesure du possible.

All salamanders which die in the appropriate establishment must be subjected to a post mortem examination under the control of the official or approved veterinarian, in particular to check for signs of Bsal, to confirm or to exclude Bsal as cause of death, to the extent possible.


Il conviendra, en particulier, d'exclure toute modification augmentant la possibilité, pour la classe politique, d'influer sur les hautes instances judiciaires ou de remettre en cause l'indépendance ou l'autorité de la justice.

In particular, care will be needed to exclude changes which increase the opportunity for politicians to influence the judicial leadership or challenge judicial independence or authority.


[16] Aux termes de l’article 5, paragraphe 1, de la directive 2001/83/CE, un État membre peut exclure des dispositions de la directive les médicaments fournis pour répondre à une commande loyale et non sollicitée, élaborés conformément aux spécifications d’un professionnel de santé agréé et destinés à ses malades particuliers sous sa responsabilité personnelle directe.

[16] Article 5(1) of Directive 2001/83 provides that a Member State may exclude from the provisions of the Directive medicinal products supplied in response to a bona fide unsolicited order, formulated in accordance with the specifications of an authorised health-care professional and for use by an individual patient under his direct personal responsibility.


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Dans le souci d'assurer la protection des données à caractère personnel et, en particulier, d'exclure un accès systématique, le traitement de données du VIS ne devrait avoir lieu que cas par cas, notamment lorsque l'accès en consultation est lié à un événement particulier, à un péril associé à une infraction grave ou à une ou à plusieurs personnes déterminées à l'égard desquelles il existe des raisons sérieuses de croire qu'elles commettront ou qu'elles ont commis une infraction terroriste ou une autre infraction pénale grave, ou qu'elles sont en relation avec une ou de telles personnes.

For the purposes of protection of personal data, and in particular to exclude routine access, the processing of VIS data should only be on a case-by-case basis. Such a specific case exists in particular when the access for consultation is connected to a specific event or to a danger associated with serious crime, or to (a) specific person(s) in respect of whom there are serious grounds for believing that the person(s) will commit or has (have) committed terrorist offences or other serious criminal offences or that the person(s) has (have) a relevant connection with such (a) person(s).


Dans le souci d'assurer la protection des données à caractère personnel et, en particulier, d'exclure un accès systématique, le traitement de données du VIS ne devrait avoir lieu que cas par cas, notamment lorsque l'accès en consultation est lié à un événement particulier, à un péril associé à une infraction grave ou à une ou à plusieurs personnes déterminées à l'égard desquelles il existe des raisons sérieuses de croire qu'elles commettront ou qu'elles ont commis une infraction terroriste ou une autre infraction pénale grave, ou qu'elles sont en relation avec une ou de telles personnes.

For the purposes of protection of personal data, and in particular to exclude routine access, the processing of VIS data should only be on a case-by-case basis. Such a specific case exists in particular when the access for consultation is connected to a specific event or to a danger associated with serious crime, or to (a) specific person(s) in respect of whom there are serious grounds for believing that the person(s) will commit or has (have) committed terrorist offences or other serious criminal offences or that the person(s) has (have) a relevant connection with such (a) person(s).


Lorsque les petites installations dont les émissions ne dépassent pas le seuil des 25 000 tonnes d’équivalent CO par an sont soumises à des mesures équivalentes de réduction des émissions de gaz à effet de serre, et en particulier des mesures fiscales, il convient de prévoir une procédure permettant aux États membres d’exclure ces petites installations du système d’échange de quotas d’émission tant que les mesures en question sont appliquées.

Where equivalent measures to reduce greenhouse gas emissions, in particular taxation, are in place for small installations the emissions of which do not exceed a threshold of 25 000 tonnes of CO equivalent per year, there should be a procedure enabling Member States to exclude such small installations from the emissions trading system for as long as those measures are applied.


(6) Pour les raisons qui précèdent et compte tenu du caractère particulier des échanges d'animaux importés dans le cadre de transactions non commerciales, il convient d'exclure dès à présent du champ d'application de la décision 79/542/CEE les équidés et animaux destinés à des spectacles, des expositions et des cirques, ainsi que ceux importés à des fins scientifiques, y compris à des fins de conservation ou dans un but expérimental.

(6) For the reasons above, and given the specificity of trade in animals imported under certain non-commercial transactions, it is appropriate already to exclude equidae and animals for shows, exhibitions, scientific (including conservation or experimental) purposes and circuses from the scope of Decision 79/542/EEC.


En particulier, il ne doit pas exclure le Parlement européen d'un processus politique européen.

In particular, it should not exclude the European Parliament from a European policy process.


(53) considérant que, cependant, certains traitements sont susceptibles de présenter des risques particuliers au regard des droits et des libertés des personnes concernées, du fait de leur nature, de leur portée ou de leurs finalités telles que celle d'exclure des personnes du bénéfice d'un droit, d'une prestation ou d'un contrat, ou du fait de l'usage particulier d'une technologie nouvelle; qu'il appartient aux États membres, s'ils le souhaitent, de préciser dans leur législation de tels risques;

(53) Whereas, however, certain processing operation are likely to pose specific risks to the rights and freedoms of data subjects by virtue of their nature, their scope or their purposes, such as that of excluding individuals from a right, benefit or a contract, or by virtue of the specific use of new technologies; whereas it is for Member States, if they so wish, to specify such risks in their legislation;


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