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Légataire de biens immeubles à titre spécifique
Légataire particulier
Légataire particulière
Légataire à titre particulier
Légataire à titre spécifique
Légataire à titre spécifique de biens meubles
Légataire à titre spécifique de biens personnels
Légataire à titre spécifique de biens réels
OPRA
Particulier à un sexe
Site de C2C
Site de commerce entre particuliers
Site de particulier à particulier
Site entre particuliers
étrange
évènement particulier à un secteur
évènement propre à un secteur
événement particulier à un secteur
événement propre à un secteur

Traduction de «particulier à l'ancien » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
site de commerce entre particuliers | site de particulier à particulier | site entre particuliers | site de C2C

consumer-to-consumer site | c2c site | consumer-to-consumer website | c2c website


événement particulier à un secteur [ événement propre à un secteur | évènement particulier à un secteur | évènement propre à un secteur ]

sectoral-specific event


transport d'embranchement particulier à embranchement particulier

siding-to-siding transport




Comité préparatoire plénier de la session extraordinaire de l'Assemblée générale consacrée à la coopération économique internationale, en particulier à la relance de la croissance économique et du développement dans les pays en développement

Preparatory Committee of the Whole for the Special Session of the General Assembly Devoted to International Economic Co-operation, in particular to the Revitalization of Economic Growth and Development of the Developing Countries




Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique

legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee


Ordonnance du 2 décembre 1991 régissant le versement des prestations en cas de retraite anticipée des agents soumis à des rapports de service particuliers [ OPRA ]

Ordinance of 2 December 1991 on Benefits paid on the Early Retirement of Persons in Special Service Relationships [ ERBO ]


Loi fédérale concernant la compétence de fixer les prestations de la Confédération aux anciens professeurs de l'Ecole polytechnique fédérale et à leurs survivants

Federal Act of 11 December 1964 on the responsibility for determining the payments made by the Confederation to former professors of the Swiss Federal Institutes of Technology and their survivors
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En particulier, les récents élargissements de l’Union ont fait naître d’importantes opportunités commerciales pour les entreprises tant des «anciens» que des «nouveaux» États membres.

In particular, recent EU enlargements have created important new business opportunities for companies from both “old” and “new” Member States.


Il arrive, en particulier au cours des procédures visant à établir la responsabilité parentale, que les enfants deviennent les otages de longs conflits juridiques transnationaux entre les anciens conjoints.

Particularly during proceedings to determine parental responsibility, children can become hostage to long cross-border legal disputes between the former partners.


(3) Dans le cas où un particulier (appelé « ancien souscripteur » au présent paragraphe) cesse, à un moment donné, d’être un souscripteur d’un régime enregistré d’épargne-études par suite du règlement des droits découlant de son mariage ou union de fait avec un autre particulier (appelé « souscripteur restant » au présent paragraphe) qui est un souscripteur du régime immédiatement après ce moment, ou de l’échec de ce mariage ou union de fait, pour déterminer l’impôt payable en vertu de la présente partie pour un mois se terminant après ce moment, chaque cotisation versée au régime avant ce moment par l’ancien ...[+++]

(3) If at any time an individual (in this subsection referred to as the “former subscriber”) ceases to be a subscriber under a registered education savings plan as a consequence of the settlement of rights arising out of, or on the breakdown of, the marriage or common-law partnership of the former subscriber and another individual (in this subsection referred to as the “current subscriber”) who is a subscriber under the plan immediately after that time, for the purpose of determining tax payable under this Part in respect of a month that ends after that time, each contribution made before that time into the plan by or on behalf of the fo ...[+++]


Nous recommandons qu'Anciens Combattants Canada continuent à s'assurer que les besoins particuliers aux anciens combattants soient soigneusement pris en compte pendant les pèlerinages commémoratifs futurs, et à cette fin, augmentez ses consultations avec les anciens combattants participants, les groupes d'anciens combattants nationaux et les organisateurs des cérémonies dans les pays d'accueil.

We recommend that Veterans Affairs Canada continue to ensure that the special needs of veterans are carefully taken into consideration during future commemorative pilgrimages, and, to that end, enhance its consultation with participating veterans, national veterans groups and organizers in the countries hosting the ceremonies.


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Le projet de loi C-50 vise à répondre aux besoins de deux groupes de clients bien différents: d'une part, les anciens combattants qui ont fait la guerre, et en particulier les anciens prisonniers de guerre; et, d'autre part, les enfants des anciens combattants qui ont perdu la vie dans l'exercice de leurs fonctions, pour répondre à leurs besoins en matière d'éducation.

Bill C-50 is proposed legislation that addresses the needs of two quite different sets of clients: Our war era veterans, and particularly prisoners of war; and the educational needs of the children of veterans who may be killed in the line of duty.


Passons au soi-disant élargissement de l'offre de service; les conservateurs ont répété à maintes reprises qu'il y a 600 bureaux de Service Canada, mais les formulaires que les anciens combattants doivent remplir ne se trouvent pas sur le site Web de Service Canada, dont les employés ne savent aucunement comment répondre aux besoins particuliers des anciens combattants.

In terms of the so-called expanded sites of service, the reality is that Conservatives have been talking over and over again about 600 Service Canada sites, but they do not have veterans' applications on their website and they do not know how to manage what is really unique to veterans; so this is not an increase of service.


En particulier, lorsque le siège statutaire d’une SE ou d’une SCE est transféré dans un autre État membre, ce transfert n’empêche pas l’ancien État membre de résidence de réintégrer en temps voulu les pertes de l’établissement stable.

In particular, where the registered office of an SE or SCE is transferred to another Member State, such transfer does not prevent the former Member State of residence from reinstating losses of the permanent establishment in due time.


Nous recommandons qu’Anciens Combattants Canada continuent à s’assurer que les besoins particuliers aux anciens combattants soient soigneusement pris en compte pendant les pèlerinages commémoratifs futurs, et à cette fin, augmentez ses consultations avec les anciens combattants participants, les groupes d’anciens combattants nationaux et les organisateurs des cérémonies dans les pays d’accueil.

We recommend that Veterans Affairs Canada continue to ensure that the special needs of veterans are carefully taken into consideration during future commemorative pilgrimages, and, to that end, enhance its consultation with participating veterans, national veterans groups and organizers in the countries hosting the ceremonies.


En particulier, l'Union a insisté auprès des pays candidats qui utilisent des réacteurs nucléaires de certains types très anciens qui ne peuvent être modernisés à un coût raisonnable pour qu'ils s'engagent à leur fermeture anticipée selon un calendrier fixé.

In particular, the Union has insisted that candidate countries that operate nuclear reactors of certain vintage types that cannot be upgraded at a reasonable cost commit themselves to their early closure according to a fixed timetable.


L'adoption d'une approche progressive répond aux besoins particuliers de l'objectif d'interopérabilité du système ferroviaire conventionnel, système caractérisé par un patrimoine ancien d'infrastructures et de matériel nationaux, dont l'adaptation ou le renouvellement impliquent des investissements lourds et tient compte du fait qu'il convient de veiller tout particulièrement à ne pas pénaliser économiquement le rail par rapport aux autres modes de transport.

The adoption of a gradual approach satisfies the special needs of the objective of interoperability of the conventional rail system, which is characterised by old national infrastructure and stock requiring heavy investment for adaptation or renewal, and particular care should be taken not to penalise rail economically vis-à-vis other modes of transport.


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