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Enregistrement bathymétrique de précision
Enregistrement multi-page
Page précise d'un enregistrement

Traduction de «page précise d'un enregistrement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
page précise d'un enregistrement

specific page of a registration




enregistrement bathymétrique de précision

precision depth record
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- l'une ou l'autre forme précise d'enregistrement annuel et de suivi est indispensable pour pouvoir fournir des informations annuelles fiables sur le nombre et le type de projets ayant fait l'objet d'une EIE et sur l'issue des grandes décisions prises à leur propos.

- A precise form of annual recording and monitoring is indispensable to provide reliable annual information on the number and type of EIA projects and the outcome of key decisions.


- (b) l'une ou l'autre forme précise d'enregistrement annuel et de suivi est indispensable pour pouvoir fournir des informations annuelles fiables sur le nombre et le type de projets ayant fait l'objet d'une EIE et sur l'issue des grandes décisions prises à leur propos.

- (b) A precise form of annual recording and monitoring is indispensable to provide reliable annual information on the number and type of EIA projects and the outcome of key decisions.


0.3.2. Toutes les pages d'une fiche de données de sécurité, y compris ses éventuelles annexes, doivent être numérotées et porter l'indication de la longueur de ladite fiche (par exemple: “page 1 de 3”) ou une mention précisant s'il s'agit ou non de la dernière page (par exemple: “À la suite de la page suivante” ou “Fin de la fiche de données de sécurité”).

0.3.2. All pages of a safety data sheet, including any annexes, shall be numbered and shall bear either an indication of the length of the safety data sheet (such as “page 1 of 3”) or an indication whether there is a page following (such as “Continued on next page” or “End of safety data sheet”).


D’autre part, les opérateurs économiques doivent pouvoir s’assurer avec clarté et précision des enregistrements effectués ou des demandes d’enregistrement formulées par leurs concurrents actuels ou potentiels et bénéficier ainsi d’informations pertinentes concernant les droits des tiers.

On the other hand, economic operators must be able to acquaint themselves, with clarity and precision, with registrations or applications for registration made by their actual or potential competitors, and thus to obtain relevant information about the rights of third parties.


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(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consulta ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion p ...[+++]


Toutes les pages d’une fiche de données de sécurité, y compris ses éventuelles annexes, doivent être numérotées et porter l’indication de la longueur de ladite fiche (par exemple: “page 1 de 3”) ou une mention précisant s’il s’agit ou non de la dernière page (par exemple: “à la suite de la page suivante” ou “fin de la fiche de données de sécurité”).

All pages of a safety data sheet, including any annexes, shall be numbered and shall bear either an indication of the length of the safety data sheet (such as “page 1 of 3”) or an indication whether there is a page following (such as “Continued on next page” or “End of safety data sheet”).


Pour connaître précisément les droits d'enregistrement par État membre, voir la note de bas de page 28 du paragraphe 2.2.6 de l'analyse d'impact accompagnant le présent document [COM(2008) xxx, pas encore publié].

For more details on the different registration fees per MS see footnote 28 at § 2.2.6 of document COM(2008)xxx final: Impact Assessment accompanying this document. Not yet published.


Les pétitionnaires s'opposent à la mise en oeuvre de nouvelles mesures de contrôle des armes à feu, en ce qui concerne plus précisément l'enregistrement, à ce que l'on restreigne davantage la vente des munitions et à ce que l'on restreigne et interdise la possession de certaines armes de poing.

The petitioners are opposed to the implementation of further gun controls, specifically registration; further restrictions on the sale of ammunition; and the restriction or prohibition of certain handguns.


AUTRES DECISIONS DANS LE DOMAINE DE LA PECHE (adoptées sans débat, à l'unanimité, pour autant que ce ne soit pas précisé autrement) Enregistrement statistique du thon rouge Le Conseil a adopté le règlement instituant un régime d'enregistrement statistique relatif au thon rouge (Thunnus thynnus) dans la Communauté auquel seront soumis, à partir du 1er juillet 1994, tant la capture de thon rouge par de navires et de producteurs communautaires que la mise en pratique, y inclus les débarquements directs, de ce produit en prove ...[+++]

OTHER FISHERIES DECISIONS (adopted unanimously, without debate, unless otherwise stated) Statistical monitoring of trade in bluefin tuna The Council adopted a Regulation introducing a system for the statistical monitoring of trade in bluefin tuna (Thunnus thynnus) within the Community; from 1 July 1994, catches of bluefin tuna by Community vessels or producers and entry for free circulation (including direct landings) of such tuna from third countries will be subject to the system.


M. Friedman : Oui, et c'est pourquoi j'ai précisé les enregistrements de 1995 à aujourd'hui.

Mr. Friedman: There was, and in that regard that is why I specified the records between 1995 and the present.




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page précise d'un enregistrement ->

Date index: 2022-09-12
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