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Destinataire de la consultation
Destinataire de la procédure de consultation
Destinataire invité à participer à la consultation
Milieu consulté
OMCI
OMI
Organe consulté
Organisation consultée
Organisation maritime internationale
Organiser des consultations
Organisme consulté
Participant à la consultation
Tenir des séances de consultation

Vertaling van "organisé d'autres consultations " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Organisation maritime internationale [ OMCI | OMI | Organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime ]

International Maritime Organisation [ IMO ]


session extraordinaire de l'Assemblée de l'Organisation maritime consultative intergouvernementale

extraordinary session of the Assembly of the Inter-Governmental Maritime Consultative Organisation


(ex) Convention relative à la création d'une Organisation maritime consultative intergouvernementale | Convention portant création de l'Organisation maritime internationale

Convention on the Intergovernmental Maritime Consultative Organisation (IMCO) | Convention on the International Maritime Organisation


Organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime | Organisation maritime internationale | OMCI [Abbr.] | OMI [Abbr.]

Intergovernmental Maritime Consultative Organisation | International Maritime Organisation | IMCO [Abbr.] | IMO [Abbr.]


Organisation maritime internationale [ OMI | Organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime ]

International Maritime Organization [ IMO | Inter-Governmental Maritime Consultative Organization ]


organiser des consultations [ tenir des séances de consultation ]

hold consultation sessions


Convention relative à la création d'une Organisation maritime consultative intergouvernementale

Convention on the Inter-governmental Maritime Consultative Organization


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceive ...[+++]


Autres organisations d'aide non disponibles et non accessibles

Unavailability and inaccessibility of other helping agencies


participant à la consultation | organisation consultée | milieu consulté | organisme consulté | organe consulté | destinataire invité à participer à la consultation | destinataire de la procédure de consultation | destinataire de la consultation

participant in the consultation procedure
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(4)Un certain nombre d'exceptions s'appliqueront aux projets d'actes délégués ou d'exécution. Ce sera notamment le cas des projets d'actes d'exécution qui concernent la gestion financière et des projets d'actes délégués ou d'exécution, lorsqu'il n'existe aucune marge de discrétion (ou une marge de discrétion limitée) quant au contenu, lorsqu'une vaste consultation a déjà été organisée au moment de l'élaboration de l'acte (telles celles organisées par les agences de l'UE), lorsque l'urgence empêche l'organisation de consultations ou pour d'autres raisons dûment just ...[+++]

(4)Certain exceptions will apply to both draft delegated and implementing acts including: when the draft implementing acts concerns financial management and, for both types of acts, when no (or limited) discretion exists on the content; when extensive consultation has already taken place during the preparation of the act (such as that undertaken by an EU Agency); when urgency prevents such consultations; or for other duly justified reasons.


(4) Un certain nombre d'exceptions s'appliqueront aux projets d'actes délégués ou d'exécution. Ce sera notamment le cas des projets d'actes d'exécution qui concernent la gestion financière et des projets d'actes délégués ou d'exécution, lorsqu'il n'existe aucune marge de discrétion (ou une marge de discrétion limitée) quant au contenu, lorsqu'une vaste consultation a déjà été organisée au moment de l'élaboration de l'acte (telles celles organisées par les agences de l'UE), lorsque l'urgence empêche l'organisation de consultations ou pour d'autres raisons d ...[+++]

(4) Certain exceptions will apply to both draft delegated and implementing acts including: when the draft implementing acts concerns financial management and, for both types of acts, when no (or limited) discretion exists on the content; when extensive consultation has already taken place during the preparation of the act (such as that undertaken by an EU Agency); when urgency prevents such consultations; or for other duly justified reasons.


Elles devraient, le cas échéant, organiser une consultation préalable des autres opérateurs potentiellement intéressés par le partage des sous-répartiteurs et déterminer, sur cette base, les endroits où les sous-répartiteurs devraient être adaptés et la manière dont les coûts devraient être répartis.

NRAs should, where appropriate, organise a prior consultation of alternative operators potentially interested in sharing street cabinets, and on this basis determine where street cabinets should be adapted and how costs should be allocated.


Elles devraient, le cas échéant, organiser une consultation préalable des autres opérateurs potentiellement intéressés par le partage des sous-répartiteurs et déterminer, sur cette base, les endroits où les sous-répartiteurs devraient être adaptés et la manière dont les coûts devraient être répartis.

NRAs should, where appropriate, organise a prior consultation of alternative operators potentially interested in sharing street cabinets, and on this basis determine where street cabinets should be adapted and how costs should be allocated.


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La décision «spectre radioélectrique» rappelle que la Commission peut organiser des consultations afin de prendre en considération les points de vue des États membres, des institutions communautaires, des entreprises et de tous les utilisateurs du spectre concernés, tant dans un cadre commercial que dans un cadre non commercial, ainsi que des autres parties intéressées, sur les évolutions technologiques, commerciales et réglementaires susceptibles d'avoir trait à l'utilisation du spectre radioélectrique.

The Radio Spectrum Decision recalls that the Commission may organise consultations in order to take into account the views of Member States, Community institutions, industry and of all radio spectrum users involved, both commercial and non-commercial, as well as of other interested parties on technological, market and regulatory developments which may relate to the use of radio spectrum.


(10) Afin de prendre en considération les points de vue des États membres, des institutions communautaires, de la profession et de tous les utilisateurs concernés, tant dans un cadre commercial que dans un cadre non commercial, ainsi que des autres parties intéressées, sur les évolutions technologiques, commerciales et réglementaires susceptibles d'affecter l'utilisation du spectre radioélectrique, la Commission peut organiser des consultations en dehors du cadre de la présente décision.

(10) In order to take into account the views of Member States, Community institutions, industry and of all users involved, both commercial and non-commercial, as well as of other interested parties on technological, market and regulatory developments which may affect the use of radio spectrum, the Commission may organise consultations outside the framework of this Decision.


À cet effet, il est envisagé d'organiser une consultation ciblée supplémentaire des autres institutions communautaires.

To this end, an additional targeted consultation of the other Community institutions is envisaged.


À cet effet, il est envisagé d'organiser une consultation ciblée supplémentaire des autres institutions communautaires.

To this end, an additional targeted consultation of the other Community institutions is envisaged.


Au cours de l'année 2002, la Commission a organisé des consultations avec tous les États membres et les pays candidats, les autres institutions européennes [18], la société civile et le HCR.

During 2002, the Commission organised consultations with all Member States and Candidate Countries, other European Institutions [18], civil society and UNHCR.


a) faciliter la mise en oeuvre effective de la présente directive en organisant des consultations régulières sur tous les problèmes pratiques résultant de son application, en particulier de l'application de son article 2, ainsi que sur les autres thèmes sur lesquels des échanges de vues semblent utiles;

(a) to facilitate effective implementation of this Directive through regular consultation on any practical problems arising from its application, and particularly from the application of Article 2, as well as on any other matters on which exchanges of views are deemed useful;




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organisé d'autres consultations ->

Date index: 2022-07-01
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