Traduction de «oeuvre à l'occasion » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse, l'Union européenne et la Communauté européenne sur l'association de la Confédération suisse à la mise en oeuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen | Accord d'association à Schengen [ AAS ]
Agreement of 26 October 2004 between the Swiss Confederation, the European Union and the European Community on the Swiss Confederation's association with the implementation, application and development of the Schengen acquis | Schengen Association Agreement [ SAA ]

oeuvre à contenu scientifique
work with scientific content

gérant de magasin d'occasion | gérante de magasin d'occasion | gérant de magasin d'occasion/gérante de magasin d'occasion | responsable de magasin de deuxième main
thrift shop manager | vintage clothes store manager | charity shop manager | second-hand shop manager

aéronef d'occasion | aéronef usagé | appareil d'occasion | avion d'occasion
second-hand aircraft | used aircraft

actifs d'occasion | immobilisations d'occasion
second-hand asset | used asset

bien d'occasion [ matériel d'occasion ]
used goods [ second-hand goods ]

Groupe ad hoc spécial de la mise en oeuvre de l'Accord | Groupe ad hoc sur la mise en oeuvre du Code antidumping (du GATT) | Groupe de travail spécial sur la mise en oeuvre du Code antidumping
Ad hoc group on Implementation of the Anti-dumping Code

régisseur/régisseuse d'oeuvres | régisseuse d'oeuvres | régisseur des collections | régisseur des collections/régisseuse des collections
museum cataloguer | museum objects cataloguer | exhibition registrar | museum registrar

distributeur d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles | distributrice de films | distributeur de films/distributrice de films | distributrice d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
motion picture distribution agent | television series distributor | film distribution agent | movie distributor

conjointement avec, à l'occasion de | relatif à, quant à, en vue de
connection (in - with)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Compte tenu du déficit dans la mise en oeuvre des réformes, le réexamen à mi-parcours doit être l'occasion de définir une méthode cohérente pour remédier à cette situation et soutenir la mise en oeuvre.
Bearing in mind the deficit in implementing reforms, the mid-term review should be the occasion for defining a consistent method for remedying this situation and underpinning implementation.

Lors de la réunion du Conseil du 30 septembre 2002, le Conseil et la Commission sont convenus qu'il faut définir, pour le 31 décembre 2003, des dispositions de mise en oeuvre détaillées concernant les activités de recherche impliquant l'utilisation d'embryons humains et de cellules souches d'embryons humains qui peuvent être financées au titre du sixième programme-cadre. En outre, à cette occasion, la Commission a déclaré que, pendant cette période et en attendant que des dispositions de mise en oeuvre détaillées soient établies, elle ne proposera pas de financer de telles activités, sauf dans le cas des cellules souches d'embryons humains en culture qui sont mises en banque ou isolées.
In the Council meeting of 30th September 2002, the Council and the Commission agreed that detailed implementing provisions concerning research activities involving the use of human embryos and human embryonic stem cells which may be funded under the FP6 have to be established by 31 December 2003.Furthermore, in that occasion, the Commission stated that, during that period and pending the establishment of detailed implementation provisions, it will not propose to fund such, with the exception of banked or isolated human embryonic stem cells in culture.

- Le Réseau communautaire informel pour la mise en oeuvre du droit communautaire de l'environnement (IMPEL), qui réunit régulièrement la Commission, les États membres et les pays candidats [56], offre l'occasion d'échanger des informations et des bonnes pratiques et de donner plus de cohérence à la mise en oeuvre et à l'application de la législation en matière d'environnement.
- The informal EU Network for the Implementation and Enforcement of Environmental Law (IMPEL), a regular gathering between the Commission, Member States and acceding countries, [57] provides an opportunity for exchanging information and best practice and for injecting greater consistency to implementation, application and enforcement of environmental legislation.

A cette occasion, des domaines importants pour la coopération ont été mis en évidence, tels que les biocarburants, la production combinée de chaleur et d'électricité (PCCE), l'efficacité énergétique dans les bâtiments, les sources d'énergie renouvelables et la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (IPPC).
Important areas for co-operation were highlighted, including bio fuels, Combined Heat and Power (CHP) , energy efficiency in buildings, renewables and implementation of the Integrated Pollution Prevention and Control (IPPC) Directive.

a) ils informent la Commission des résultats concrets résultant de la mise en oeuvre du premier objectif commun à l'occasion du rapport qu'ils sont tenus de présenter à la Commission sur les priorités « participation et information » avant la fin de 2005 et à l'occasion du rapport sur la priorité « activités volontaires », à soumettre à la Commission avant la fin de 2006
a) Inform the Commission of the concrete achievements resulting from the implementation of the first common objective at the occasion of their reporting to the Commission for the priorities on participation and information by the end of 2005, and at the occasion of their reporting to the Commission for the priority on voluntary activities by the end of 2006.

c) Les règles concernant les taux appliqués aux oeuvres d'art, aux antiquités et aux biens de collection sont déterminées par la directive relative au régime particulier applicable aux biens d'occasion, aux oeuvres d'art, aux antiquités et aux biens de collection.
(c) The rules concerning the rates applied to works of art, antiques and collector's items, shall be determined by the directive relating to the special arrangements applicable to second-hand goods, works of art, antiques and collector's items.