Vertaling van "nécessaire lorsqu'un produit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

nécessités de la vie [ nécessités | nécessaire | objets de première nécessité | biens de première nécessité | produits de première nécessité | fournitures nécessaires | choses nécessaires à l'existence | choses nécessaires à la vie | biens nécessaires à la vie ]
necessaries [ necessaries of life | necessities | essentials | essential goods ]

Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]
Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]

lorsque le respect entraîne une pénurie grave ou une menace d'une pénurie grave d'un produit essentiel
where compliance leads to a serious shortage or threat thereof of an essential product

lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce
where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market

Lorsque les emballages ne s'expriment plus : effets possibles de l'emballage neutre et générique des produits du tabac
When Packages Can't Speak: Possible Impacts of Plain and Generic Packaging of Tobacco Products

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cependant, l'élaboration d'un document d'informations clés n'est pas nécessaire lorsqu'un produit n'est pas proposé aux investisseurs de détail et, lorsqu'elle est trop difficile à mettre en œuvre pour l'initiateur du produit, elle peut être déléguée.
However, where a product is not sold to retail investors, there is no necessity to draw up a key information document, and where it is impractical for the PRIIP manufacturer to draw up the key information document, this may be delegated to others.

Cependant, l'élaboration d'un document d'informations clés n'est pas nécessaire lorsqu'un produit n'est pas proposé aux investisseurs de détail, et elle peut être déléguée lorsqu'elle est trop difficile à mettre en œuvre pour l'initiateur du produit.
However, where a product is not sold to retail investors, there is no necessity to draw up a key information document, and where it is impractical for the investment product manufacturer to draw up the key information document, this may be delegated to others.

b) lorsque des produits originaires et des produits non originaires qui sont des produits fongibles sont matériellement combinés ou mélangés à des stocks et ne font l’objet, avant l’exportation, d’aucune production ni autre opération sur le territoire du pays ALÉCC où ils ont été ainsi matériellement combinés ou mélangés, à l’exception d’un déchargement, d’un rechargement ou de toute autre opération nécessaire à leur maintien en bon état ou à leur transport pour exportation vers le territoire de l’autre pays ALÉCC, l’une des méthodes applicables de gestion des stocks énoncées à l’annexe IX peut être utilisée; au choix de l’exportateur du produit ou de la personne de qui il a acquis le produit, pour déterminer si celui-ci est un produit originaire.
(b) where originating goods and non-originating goods that are fungible goods are physically combined or mixed in inventory and prior to exportation do not undergo production or any other operation in the territory of the CCFTA country in which they were physically combined or mixed in inventory, other than unloading, reloading or any other operation necessary to preserve the goods in good condition or to transport the goods for exportation to the territory of the other CCFTA country, the determination of whether the good is an originating good may, at the choice of the exporter of the good or the person from whom the exporter acquired the good, be made on the basis of any of the applicable inventory management methods set out in Schedule IX.

c) lorsque des produits originaires et des produits non originaires qui sont des produits fongibles sont matériellement combinés ou mélangés à des stocks dans un pays ALÉCI et ne font l’objet, avant l’acquisition par une personne dans ce pays, d’aucune production ni autre opération sur le territoire de ce pays, à l’exception d’un déchargement, d’un rechargement ou de toute autre opération nécessaire à leur maintien en bon état ou à leur expédition jusqu’à cette personne, l’une des méthodes de gestion des stocks énoncées à la partie II de l’annexe III peut être utilisée, au choix de la personne qui a matériellement combiné ou mélangé le produit, pour déterminer si celui-ci est un produit originaire.
(c) where originating goods and non-originating goods that are fungible goods are physically combined or mixed in inventory in a CIFTA country and, before acquisition by a person in that country, do not undergo production or any other operation in the territory of that country, other than unloading, reloading or any other operation necessary to preserve them in good condition or to ship them to that person, the determination of whether the good is an originating good may, at the choice of the person who physically combined or mixed the goods in inventory, be made on the basis of any of the inventory management methods set out in Part II of Schedule III.

b) lorsque des produits originaires et des produits non originaires qui sont des produits fongibles sont matériellement combinés ou mélangés à des stocks dans un pays ALÉCI et ne font l’objet, avant l’exportation vers un autre pays ALÉCI, d’aucune production ni autre opération sur le territoire du pays ALÉCI où ils ont été matériellement combinés ou mélangés à des stocks, à l’exception d’un déchargement, d’un rechargement ou de toute autre opération nécessaire à leur maintien en bon état ou à leur expédition pour exportation vers le territoire d’un autre pays ALÉCI, l’une des méthodes de gestion des stocks énoncées à la partie II de l’annexe III peut être utilisée, au choix de l’exportateur du produit, pour déterminer si celui-ci est un produit originaire;
(b) where originating goods and non-originating goods that are fungible goods are physically combined or mixed in inventory in a CIFTA country and, before exportation to another CIFTA country, do not undergo production or any other operation in the territory of the CIFTA country in which they were physically combined or mixed in inventory, other than unloading, reloading or any other operation necessary to preserve them in good condition or to ship them to another CIFTA country, the determination of whether the good is an originating good may, at the choice of the exporter of the good, be made on the basis of any of the inventory management methods set out in Part II of Schedule III; and

Lorsqu'il a été déterminé, après le déraillement de Mississauga, qu'un plan d'intervention d'urgence devrait être mis en place, l'un des critères que nous avons inclus dans la décision en matière de politique était de s'assurer que les sociétés ont l'expertise et les outils nécessaires lorsque les premiers intervenants ne sont pas équipés pour composer avec l'interaction des produits ou les conséquences d'un incident liées aux produits.
When it was determined, after the Mississauga derailment, that an emergency response assistance plan should be put in place, one of the criteria we identified as a policy decision was ensuring that companies had the expertise and tools when first responders were not equipped to deal with the product interaction or the product consequences of an incident.

déterminer d'autres règles qui peuvent être nécessaires lorsque des produits ne sont pas conformes au présent règlement.
determine other rules that may be required when products are found not to comply with this Regulation.

– déterminer d'autres règles qui peuvent être nécessaires lorsque des produits ne sont pas conformes au présent règlement.
- determine other rules that may be required when products are found not to comply with this Regulation.

En vertu de la nouvelle Loi sur les produits antiparasitaires, cela ne sera pas nécessaire lorsque le produit aura été homologué au Canada, mais continuera d'être nécessaire avant l'homologation, et ainsi continuera d'être une barrière aux collaborations entre pays.
Under the new Pest Control Products Act this will not be necessary once the product is registered in Canada, but it will continue to be necessary prior to registration and therefore will continue to be a barrier to countries working together.

Dans le même esprit de clarification, il est nécessaire, lorsqu'un produit donné répond à la définition du médicament vétérinaire, mais pourrait aussi répondre à celle d'autres produits réglementés, de préciser les dispositions applicables en cas de doute et afin de garantir la sécurité juridique.
With the same objective of clarifying situations, where a given product comes under the definition of a veterinary medicinal product, but could also fall within the definition of other regulated products, it is necessary, in cases of doubt and in order to ensure legal certainty, to state explicitly which provisions have to be complied with.