Traduction de «nécessaire d'approfondir l'étude » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

approfondir l'étude de
give further study to

Groupe d'étude des instruments et équipements (radio y compris) nécessaires dans les diverses conditions de vol à bord des avions de moins de 5 700 kg
Study Group on Instruments and Equipment (including radio) required for varying Flight Conditions in Aeroplanes of less that 12 500 lb (5 700 kg)

Cycle d'études sur les mesures nécessaires pour le progrès de la femme et, en particulier, la création d'un programme à long terme
Seminar on Measures Required for the Advancement of Women, with Special Reference to the Establishment of a Long-Term Programme

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Transmission d’entreprises || · Élaborer des lignes directrices relatives aux programmes les plus efficaces et aux meilleures pratiques pour faciliter les transmissions, y compris des mesures destinées à approfondir et à élargir le marché des entreprises, en recensant les programmes existants en Europe et en proposant les mesures nécessaires afin de lever d’éventuels obstacles aux transmissions transfrontalières, sur la base des travaux d’un groupe d’experts et d’une étude.
Transfers of businesses || · Develop guidelines on the most effective programmes and best practices to make business transfers easier, including measures for deepening and expanding the markets for enterprises, mapping available programmes in Europe and proposing necessary actions to remove remaining possible barriers to cross-border business transfers based on the work of an expert working group and a study..

7.1. Des essais de toxicité à long terme sont proposés par le demandeur si l'évaluation réalisée au niveau I montre qu'il est nécessaire d'approfondir l'étude des effets sur les organismes aquatiques.
7.1. Long-term toxicity testing shall be proposed by the applicant if the assessment performed under Tier I indicates the need to investigate further the effects on aquatic organisms.

Les résultats de l’étude de faisabilité ont démontré la nécessité d’approfondir la discussion sur la manière d’améliorer l’information concernant le bien-être des animaux et de procéder aux adaptations nécessaires pour obtenir les instruments les plus appropriés.
The results of the feasibility study showed the need for deepening the discussion on how to improve information on animal welfare and fine-tune the most appropriate tools.

se félicite que la Commission ait élaboré une communication au Conseil sur la nécessité d'élaborer une stratégie de lutte contre la fraude fiscale et prend note du rapport oral présenté par la Commission sur les travaux techniques réalisés en ce qui concerne l'application d'un système d'autoliquidation ("reverse charge") dans le secteur de la TVA; souligne qu'il faut prendre de nouvelles initiatives afin de combattre activement la fraude et, en particulier, la fraude à la TVA; est conscient qu'il convient d'envisager d'éventuelles améliorations de toute nature et rappelle les expériences positives déjà réalisées par les États membres qui ont appliqué l'autoliquidation dans des domaines limités; compte tenu des résultats obtenus par le groupe technique, il apparaît dès lors nécessaire d'approfondir l'étude d'un système d'autoliquidation plus généralisé; se chargera d'examiner toutes les questions soulevées par la communication de la Commission sur la fraude, y compris d'éventuelles modifications légales à apporter au système de la TVA; de poursuivre plus particulièrement et avec l'aide de la Commission l'étude du système d'autoliquidation pour en faire un mécanisme d'action contre la fraude à la TVA; d'élaborer les instruments que le Conseil estimerait nécessaires dans le cadre d'une stratégie globale de lutte contre la fraude; de revenir sur cette question au plus tard lors de sa dernière session en 2006 afin de donner à la Commission des orientations pour la suite de ses travaux".
welcomes the production of the Communication of the Commission to the Council on the need to develop an anti tax-fraud strategy and takes note of the oral report by the Commission on the technical work done regarding the application of a reverse charge system in the VAT area; stresses the need for further action to combat actively fraud and most specifically VAT fraud; recognises that all kind of possible improvements should be considered and recalls the good experiences Member States have already made with the application of reverse charge in limited areas; in the light of the results of the technical group further analysis of a more generalised reverse charge is therefore necessary; will examine all the issues raised by the fraud communication, including possible legal changes to the VAT system, continue more specifically and with the help of the Commission the analysis of the use of the reverse charge as a mechanism for dealing with VAT fraud; prepare the elements that the Council would see being necessary components for a global anti-fraud strategy, come back by its last meeting in 2006 in order to allow the provision of guidance for further work to the Commission".

7.1. Des essais de toxicité à long terme sont proposés par le déclarant si l'évaluation de la sécurité chimique, effectuée conformément à l'annexe I, indique qu'il est nécessaire d'approfondir l'étude des effets sur les organismes aquatiques.
7.1. Long-term toxicity testing shall be proposed by the registrant if the chemicals safety assessment according to Annex I indicates the need to investigate further the effects on aquatic organisms.

7.2. Des essais de dégradation supplémentaires sont envisagés s'il ressort de l'évaluation de la sécurité chimique, effectuée conformément à l'annexe I, qu'il est nécessaire d'approfondir l'étude de la dégradation de la substance.
7.2. Further degradation testing shall be considered if the chemical safety assessment according to Annex I indicates the need to investigate further the degradation of the substance.

6. souligne qu'il est urgent d'obtenir des informations fiables et détaillées sur les ressources de pêche des régions ultrapériphériques; demande des améliorations concernant les informations scientifiques relatives aux ressources maritimes des régions ultrapériphériques; estime que des mesures spécifiques sont nécessaires pour approfondir les études relatives aux ressources de pêche disponibles;
6. Stresses that there is an urgent need to acquire reliable and detailed data on the fisheries resources of the outermost regions; calls for improvements to be made to scientific data relating to maritime resources in the outermost regions; believes that special measures will be required to increase studies of the fisheries resources available;

Un examen plus détaillé de la proposition s'avérant nécessaire, le Comité spécial Agriculture a été chargé d'approfondir l'étude du dossier en vue de permettre au Conseil de reprendre ses délibérations en la matière.
A more detailed examination of the proposal proved to be necessary and the Special Committee on Agriculture was instructed to study the dossier in greater depth to enable the Council to resume its discussions on the subject.