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Nombre ordinal
Numéro d'ordre
Numéro de châssis
Numéro de référence
Numéro de séquence
Numéro de série
Numéro de série d'usine
Numéro de série de l'aéronef
Numéro de série de l'équipement
Numéro de série distinct
Numéro de série du constructeur
Numéro de série du rapport
Numéro de série particulier
Ordinal

Vertaling van "numéro de série d'usine " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


numéro de série distinct | numéro de série particulier

unique serial number


numéro de série de l'aéronef [ numéro de série ]

aircraft serial number [ serial number ]


numéro de série de l'équipement

Equipment serial number


nombre ordinal [ numéro d'ordre | ordinal | numéro de séquence | numéro de série ]

serial number [ sequence number | sequential number ]




numéro de référence | numéro de série

serial number


numéro de série du constructeur

manufacturer's serial number




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
de fournir des preuves visuelles concrètes d'un détournement ou d'un trafic d'armes conventionnelles et de munitions, y compris des photos des articles, des numéros de série, des marquages d'usine, des boîtes, des listes de colisage, des documents d'expédition et la certification de l'utilisateur final;

provide concrete visual evidence of diverted or trafficked conventional weapons and ammunition, including photographs of items, serial numbers, factory marks, boxes, packing lists, shipping documents, and end-user certification;


(3) Nul ne peut être reconnu coupable d’une infraction visée à l’alinéa (1)b) du seul fait de la possession d’une arme à feu prohibée ou d’une arme à feu à autorisation restreinte dont le numéro de série a été modifié, maquillé ou effacé, si ce numéro a été remplacé et qu’un certificat d’enregistrement mentionnant le nouveau numéro de série a été délivré à l’égard de cette arme.

(3) No person is guilty of an offence under paragraph (1)(b) by reason only of possessing a prohibited firearm or restricted firearm the serial number on which has been altered, defaced or removed, if that serial number has been replaced and a registration certificate in respect of the firearm has been issued setting out a new serial number for the firearm.


(4) Un reçu officiel délivré pour remplacer un reçu officiel délivré antérieurement doit indiquer clairement qu’il remplace le reçu initial et, en plus de son propre numéro de série, il doit aussi indiquer le numéro de série du reçu qui avait été délivré en premier.

(4) An official receipt issued to replace an official receipt previously issued shall show clearly that it replaces the original receipt and, in addition to its own serial number, shall show the serial number of the receipt originally issued.


M. Jack Ramsay: Je ne suis pas non plus un expert, mais il semble logique que, si le numéro de série est erroné et si la police trouve cette arme à feu et fait une recherche à partir du numéro de série, puisque les neuf autres caractéristiques sont les mêmes que celles de milliers d'autres armes—le numéro de série est alors la seule façon de distinguer cette arme à feu des autres—le système d'enregistrement ne permettrait pas d'identifier cette arme à feu précise.

Mr. Jack Ramsay: Well, I'm not a technical expert, but it seems logical to me that if the serial number is wrong and if the police pick up that firearm and run through the serial number and the nine features that are the same on thousands of others—and the serial number is the only other feature that can identify that firearm from all others—the registration system is not going to be able to identify that firearm.


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Ainsi, les policiers sauraient où trouver le numéro de série—ou le numéro d'enregistrement si c'est un modèle plus ancien, de l'époque où il n'y avait pas de numéro de série—sur tels marque et modèle d'arme à feu.

When they find that make and model of firearm, officers in the field will then know where to find either the serial number, or a FIN if it's an earlier model that didn't have a serial number at the time.


M. Granger : Quand la loi a été adoptée, toutes les armes qui n'avaient pas de numéro de série étaient généralement de vieilles armes à feu de 50 ou 60 ans puisqu'il n'y avait pas de numéro de série à l'époque.

Mr. Granger: When the act was passed, firearms without serial numbers were generally 50 or 60 years old, because there were no serial numbers at the time.


de fournir des preuves visuelles concrètes d’un détournement ou d’un trafic d’ALPC et autres armes conventionnelles et de munitions, y compris des photos des articles, des numéros de série, des marquages d’usine, des boîtes, des listes de colisage, des documents d’expédition et la certification de l’utilisateur final;

provide concrete visual evidence of diverted or trafficked SALW and other conventional weapons and ammunition, including photographs of items, serial numbers, factory marks, boxes, packing lists, shipping documents and end-user certification;


En ce qui concerne la vérification des numéros de série, les constructeurs ou leurs représentants habilités dans les États membres, en cas de demande, communiquent rapidement à l'autorité compétente toutes les informations nécessaires sur leurs acheteurs directs, ainsi que les numéros de série des stations d'épuration de bord qui ont été signalées comme étant construites conformément à l'article 14 bis.06, paragraphe 3.

In relation to the checking of the serial numbers, the manufacturer or their authorised representatives located in the Member States shall, if requested, promptly supply the competent authority with all necessary information relating to their direct purchasers as well as the serial numbers of those on-board sewage treatment plants which have been reported as manufactured in accordance with Article 14a.06(3).


Le certificat comporte le numéro identifiant l'usine et l'État membre de production, la date de production, le numéro du lot de fabrication et la confirmation que le beurre a été produit dans un établissement agréé, soumis à des contrôles permettant de vérifier que le beurre est produit à partir de crème ou de lait au sens de l'article 6, paragraphe 2, points b) et d), du règlement (CE) no 1234/2007.

The certificate shall contain the number identifying the factory and the Member State of production, the date of production and the production batch number and confirm that the butter has been produced in an approved undertaking which is subject to checks verifying that the butter is produced from cream or milk within the meaning of Article 6(2)(b) and (d) of Regulation (EC) No 1234/2007.


exigent un marquage unique incluant le nom du fabricant, le pays ou le lieu de fabrication et le numéro de série, ainsi que l'année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série).

require a unique marking, including the name of the manufacturer, the country or place of manufacture, the serial number and the year of manufacture (if not part of the serial number).




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numéro de série d'usine ->

Date index: 2024-09-24
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