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Couche d'information objets divers
Mise en exploitation d'éléments nouveaux
Motion en présentation de nouvelles preuves
Motion en présentation de preuves nouvelles
Nouveaux éléments moteurs de l'intégration
Présenter de nouveaux éléments de preuve
Recevoir de nouveaux éléments de preuve
Requête en production de nouveaux éléments de preuve
Séparateur d'éléments d'information
élément d'information

Vertaling van "nouveaux éléments d'information " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve

motion to adduce fresh evidence


nouveaux éléments moteurs de l'intégration

new ways of stimulating integration


motion en présentation de preuves nouvelles [ requête en production de nouveaux éléments de preuve ]

motion to adduce fresh evidence


présenter de nouveaux éléments de preuve

put forward new evidence


recevoir de nouveaux éléments de preuve

admit additional evidence


mise en exploitation d'éléments nouveaux

release for operational use


couche d'information objets divers (1) | couche d'information objets divers/éléments linéaires (2)

single objects information layer (1) | single objects / linear elements information layer (2) | miscellaneous objects / linear elements information layer (3)


élément d'information

advisory item | informational item




les éléments d'information continuent à être présentés sur feuilles

input was still on worksheets
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ce qui est bien avec les motions d'ajournement, c'est que, entre la journée où on pose la question et le jour où on présente notre motion d'ajournement de nouveaux éléments nouveaux d'information sont disponibles.

What is nice with the adjournment motions is that, between the day where we ask the question and the one where we move our adjournment motion, new information becomes available.


Question n 111 L'hon. Ralph Goodale: En ce qui concerne le Bureau du Conseil privé et les documents suivants: Dénonciation en vue d’obtenir une ordonnance de communication, faite le 24 juin 2013 par le caporal Greg Horton de la Gendarmerie royale du Canada, à Ottawa, en Ontario, devant Chantal Dominique Marie Lurette, commissaire aux serments de la province de l’Ontario, dans laquelle il déclare qu’il existe des motifs raisonnables de croire et croit effectivement que des infractions à la loi fédérale ont été commises par Michael Duffy; les déclarations faites au Sénat par le sénateur Michael Duffy le 22 octobre 2013, et les déclarations faites à la presse le 21 octobre 2013, à Ottawa, par Donald Bayne, avocat de cette ville agissant au no ...[+++]

Question No. 111 Hon. Ralph Goodale: With regard to the Privy Council Office, and to the following documents: the Information to Obtain a Production Order and a Sealing Order, made on June 24th, 2013 by Corporal Greg Horton of the Royal Canadian Mounted Police in Ottawa, Ontario, before Chantal Dominique Marie Lurette, a Commissioner for the Taking of Oaths in the Province of Ontario, in which he states he has reasonable grounds to believe and does believe that offences contrary to an Act of Parliament have been made by Michael Duffy; the statements made in t ...[+++]


Ainsi, elles pourront faire face aux menaces connues qui pèsent actuellement sur nous et à celles prévues et imprévues qui nous attendent dans le futur. Question n 848 L'hon. Stéphane Dion: En ce qui concerne le programme d’avion d’attaque interarmées (JSF), depuis le début de la participation du Canada: a) à combien s’élevait la première évaluation du coût d’achat par appareil pour le Canada, (i) quand l’évaluation a-t-elle été réalisée, (ii) en fonction de quels renseignements a-t-elle été effectuée, (iii) qui a fourni ces renseignements au gouvernement, (iv) par quel moyen (p.ex., conférence, entretien personnel, note d’information, etc.), (v) quel es ...[+++]

Question No. 848 Hon. Stéphane Dion: With regard the Joint Strike Fighter (JSF) program, since the beginning of Canada’s participation: (a) what was the first evaluation of the acquisition cost-per-plane Canada would pay, (i) when was that evaluation made, (ii) based on what information was it made, (iii) who provided the government with that information, (iv) via what medium (e.g., conference, personal discussion,briefing note, etc.), (v) what is the name of the government document containing that evaluation, (vi) what is the topic of that document, (vii) which government members were provided with information; (b) for every subsequent ...[+++]


Les étiquettes de vin doivent déjà obligatoirement indiquer une série d’informations, et le fait d’y ajouter de nouveaux éléments les rendrait surchargées, difficiles à lire et de très peu d’utilité pratique.

It is already mandatory for wine labels to mention a number of things, and adding new requirements means that they would become overloaded, difficult to read and of negligible practical value.


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Nous pensons que cette extension par rapport à l’ancien système entraîne des risques concernant la protection des droits, des libertés et des garanties des citoyens en ce sens qu’elle ajoute de nouveaux éléments à une base de données qui sera plus accessible et qui permettra un plus grand partage d’informations.

It is our belief that this extension compared to the previous system brings with it risks as regards safeguarding citizens’ rights, freedoms and guarantees by adding new elements to a database which will be more accessible and which will mean a greater degree of information sharing.


Si l'on considère que, aux termes d'une étude qu'un comité scientifique a été chargé, par la Commission, de réaliser sur les "effets problables des champs électromagnétiques, des radio-fréquences et de la radioactivité des ondes courtes sur la santé humaine", on ne saurait exclure que l'exposition des personnes à de très faibles radiations électromagnétiques soit une cause de cancer, et que, d'autre part, en réponse à une précédente question sur le même sujet (H-0254/00), la Commission a déclaré ne pas disposer d'éléments fiables permettant d'établir un lien direct entre le niveau des radiations émises par les téléphones portables et des ...[+++]

In view of the fact that a research study carried out by a scientific committee on behalf of the Commission into the "possible effects of electromagnetic fields, radio frequencies and microwave radiation on human health" does not rule out exposure to very low-frequency magnetic fields causing cancer in humans and that, in reply to my previous question on the same subject (H-0254/00), the Commission stated that it did not have reliable information establishing a direct link between the level of radiation emissions from mobile phones and possible effects on health, what is the Commission's evaluation of this new data and what measures will ...[+++]


En relation avec son récent communiqué (IP/02/604) et les articles parus dans la presse à ce sujet ("Nouveaux éléments de preuve quant au risque que les hormones destinées à stimuler la croissance des bovins présentent pour la santé humaine"), la Commission peut-elle indiquer précisément ce que révèlent ces nouveaux éléments de preuve et fournir plus de détails concernant le type de risque que ces hormones pourraient éventuellement engendrer pour la santé humaine ? N'admet-elle pas que, dans l'intérêt de la transparence et de la crédibilité, l'information ...[+++]

In relation to the Commission's recent statement (IP/02/604) and press coverage on same ('new evidence of risk to humans from cattle growth hormones'), can the Commission state specifically what this new evidence shows and elaborate more fully on the type of health risk that could possibly arise, and does the Commission accept that, in the interests of transparency and credibility, the information they give to the public should be much more specific?


En relation avec son récent communiqué (IP/02/604) et les articles parus dans la presse à ce sujet ("Nouveaux éléments de preuve quant au risque que les hormones destinées à stimuler la croissance des bovins présentent pour la santé humaine"), la Commission peut-elle indiquer précisément ce que révèlent ces nouveaux éléments de preuve et fournir plus de détails concernant le type de risque que ces hormones pourraient éventuellement engendrer pour la santé humaine? N'admet-elle pas que, dans l'intérêt de la transparence et de la crédibilité, l'information ...[+++]

In relation to the Commission's recent statement (IP/02/604) and press coverage on same ('new evidence of risk to humans from cattle growth hormones'), can the Commission state specifically what this new evidence shows and elaborate more fully on the type of health risk that could possibly arise, and does the Commission accept that, in the interests of transparency and credibility, the information they give to the public should be much more specific?


Ces travaux sont toujours en cours. Parallèlement, le site continue d'évoluer, et nous essayons d'ajouter de nouvelles fonctions, de nouveaux renseignements, de nouveaux éléments, tout en renforçant davantage la gouvernance et la gestion du site pour faire en sorte que nous mettons à la disposition des Canadiens le plus d'informations possible sur le sujet.

This developmental and troubleshooting work continues to this day as the site continues to evolve, as we seek to add new features, new information and new components, and to further strengthen the governance and management of the site to ensure that as much information as can be is provided to Canadians on this subject.


Le traité de l'Union Européenne place désormais l'environnement au coeur de toutes les politiques communautaires et le cinquième programme introduit de nouveaux éléments économiques, fiscaux, fianciers ainsi que des éléments horizontaux, tels que l'éducation et l'information.

The Treaty on European Union has placed the environment at the centre of all the Community's policies and the fifth programme will introduce new economic, fiscal and financial elements, as well as such general features as education and information.




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nouveaux éléments d'information ->

Date index: 2024-03-12
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