Vertaling van "nouveaux type d'aide " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

trouver de nouveaux types d'aliments et de boissons
find a new type of food & beverages | finding new types of food & beverages | find new types of food & beverages | seek new types of food & beverages

Groupe de spécialistes sur la fécondité et les nouveaux types de ménages et de formation de la famille en Europe
Group of Specialists on Fertility and New Types of Household and Family Formation in Europe

types nouveaux d'urbanisation desserrée
new types of less dense urban development

Règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires | règlement relatif aux nouveaux aliments
novel foods regulation | Regulation (EC) No 258/97 of the European Parliament and of the Council concerning novel foods and novel food ingredients

installer de nouveaux fûts | mettre en place de nouveaux fûts | changer les fûts | remplacer les fûts
changing kegs | replace and connect new kegs | change kegs | connect and change kegs and barrels in a safe and hygienic manner

Projet d'accord sur l'interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes
Draft Agreement on the Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and New Systems of such Weapons

Accord sur l'interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes
Agreement on the Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and New Systems of Such Weapons

Interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d'armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes
Prohibition of the Development and Manufacture of New Types of Weapons of Mass Destruction and of New Systems of Such Weapons

types de ciment-colle | types de colle à carrelage | types de mortier-colle
adhesive materials for tiling | range of tile adhesives | tile adhesive types | types of tile adhesive

Communauté des États indépendants [ CEI | NEI | Nouveaux États indépendants ]
Commonwealth of Independent States [ CIS | Newly Independent States | NIS ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Un constructeur peut demander une réception UE par type pour un type de moteurs ou une famille de moteurs incorporant de nouvelles technologies ou de nouveaux concepts et qui, en raison de ces nouvelles technologies et de ces nouveaux concepts, est incompatible avec une ou plusieurs exigences du présent règlement.
1. A manufacturer may apply for an EU type-approval in respect of an engine type or engine family that incorporates new technologies or new concepts and that, as a result of those new technologies or new concepts, is incompatible with one or more requirements of this Regulation.

À compter du 31 mars 2018, les autorités nationales accordent la réception CE par type en ce qui concerne le système eCall embarqué fondé sur le numéro 112 uniquement aux nouveaux types de véhicules et aux nouveaux types de systèmes, composants et entités techniques eCall embarqués fondés sur le numéro 112 qui sont conçus et fabriqués pour de tels véhicules, qui sont conformes au présent règlement et aux actes délégués et d'exécution adoptés en application du présent règlement.
With effect from 31 March 2018, national authorities shall only grant EC type-approval in respect of the 112-based eCall in-vehicle system to new types of vehicles and to new types of 112-based eCall in-vehicle systems, components and separate technical units designed and constructed for such vehicles which comply with this Regulation and the delegated and implementing acts adopted pursuant to this Regulation.

3. Par dérogation au présent règlement, les nouveaux types de véhicules des catégories L1e, L2e et L6e ou les nouveaux systèmes, composants ou entités techniques destinés à ces types de véhicules continuent à faire l'objet de réceptions par type conformément à la directive 2002/24/CE jusqu'au 31 décembre 2016.
3. By way of derogation from this Regulation, new vehicle types of categories L1e, L2e and L6e or new systems, components or separate technical units intended for such vehicle types shall continue to be type-approved under Directive 2002/24/EC until 31 December 2016.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0396 - EN - Règlement (CE) n o 396/2009 du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n o 1081/2006 relatif au Fonds social européen en vue d’ajouter de nouveaux types de coûts éligibles à une contribution du FSE - RÈGLEMENT (CE) N - 396/2009 - DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - 1081/2006 relatif au Fonds social européen en vue d’ajouter de nouveaux types de coûts éligibles à une contribution du FSE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0396 - EN - Regulation (EC) No 396/2009 of the European Parliament and of the Council of 6 May 2009 amending Regulation (EC) No 1081/2006 on the European Social Fund to extend the types of costs eligible for a contribution from the ESF - REGULATION - OF THE EUROPEAN PARLIAMENT AND OF THE COUNCIL

ne refusent pas, pour des motifs liés à la propulsion par l’hydrogène, d’accorder la réception CE par type ou la réception nationale par type pour de nouveaux types de véhicules ou d’accorder la réception CE par type pour de nouveaux types de composants hydrogène ou de systèmes hydrogène, lorsque ces véhicules, ces composants ou ces systèmes sont conformes aux exigences du présent règlement et de ses mesures d’exécution; ou
on grounds relating to hydrogen propulsion, refuse to grant EC type-approval or national type-approval for new types of vehicle, or EC type-approval for new types of hydrogen component or system, where such vehicle, component or system complies with the requirements of this Regulation and its implementing measures; or

À partir du 1er janvier 2003, le présent point s'applique aux nouveaux types de véhicules de la catégorie N1, classes II et III, aux nouveaux types de la catégorie M1 destinés à transporter plus de six personnes et aux nouveaux types de véhicules de la catégorie M1 dont le poids maximal est supérieur à 2500 kg et inférieur ou égal à 3500 kg".
From 1 January 2003, this section is applicable to new types of vehicles of category N1 classes II and III, new types of category M1 vehicles designed to carry more than six occupants and new types of vehicles of category M1 with a maximum mass greater than 2500 kg but not exceeding 3500 kg".

8.3. Les nouveaux types de véhicules de la catégorie M1 exemptés par le point 8.2 et les nouveaux types de véhicules de la classe I de la catégorie N1, équipés d'un moteur à allumage par compression, sont équipés, à partir du 1er janvier 2005, d'un système de diagnostic embarqué (OBD) pour le contrôle des émissions conformément à l'annexe XI. Les nouveaux types de véhicules des classes II et III de la catégorie N1, équipés d'un moteur à allumage par compression, sont équipés, à partir du 1er janvier 2006, d'un système de diagnostic embarqué (OBD) pour le contrôle des émissions conformément à l'annexe XI.
8.3. New types of Category M1 exempted by section 8.2, and new types of vehicles in Category N1 class I equipped with compression-ignition engines, must, from 1 January 2005, be fitted with an on-board diagnostic (OBD) system for emission control in accordance with Annex XI. New types of vehicles in Category N1 Classes II and III equipped with compression-ignition engines must, from 1 January 2006, be fitted with on-board diagnostic (OBD) systems for emission control in accordance with Annex XI.