Vertaling van "nouveau calcul pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

nouveau calcul d'une prestation | recalcul d'une prestation
recalculation of a benefit

nouveau calcul sans modifications
recomputation no change

avis de nouveau calcul des prestations
notice of re-examination of benefit compilation

Nouveau calcul et mise à jour du revenu et(ou) de l'impôt des corporations-années d'imposition 1989 et subséquentes
Recalculation and Update of Corporation Income and/or Tax - 1988 and Subsequent Years

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'Association nationale de la femme et du droit suggère que ce sont les tribunaux qui devraient s'en occuper dans chaque province ou que le programme d'application des ordonnances alimentaires lorsqu'il existe dans une province pourrait constituer la filière pour demander et fournir ces renseignements afin de pouvoir calculer un nouveau montant.
The National Association of Women and the Law suggests that courts in each province could do this or the support enforcement program where that kind of program is available in each province could be the conduit for requesting and providing that information so that a new number can be derived.

La comparaison entre l'écart salarial tel qu'il est calculé actuellement et l'écart salarial "brut" révélé par le nouveau calcul pourrait par ailleurs servir de base pour estimer la dette de la société à l'égard des femmes pour leur travail de prise en charge non rémunéré.
At the same time, a comparison between the pay gap as calculated now, and the “bare” GPG based on the new calculation could be used as a basis to estimate the debt owed by society to women for their unpaid work as caretakers.

Un nouveau taux de 1 % pourrait être imposé pour rembourser les frais de recouvrement des paiements tardifs - pour les particuliers, les entreprises et les pouvoirs publics - tandis qu’en cas de retard de paiement de versements partiels, le taux d’intérêt et les sanctions seraient calculés exclusivement pour les paiements tardifs.
A new rate of 1% could be imposed for reimbursing the costs of recovering late payments – for individuals, businesses and public authorities – whereas in the event of late payments of individual instalments, the interest rate and penalties would be calculated exclusively for late payments.

Ainsi, le résultat prévu avant impôts en 2006 ne diminuerait que de [...]* euros, c'est‐à‐dire de [...]* euros (selon le plan à moyen terme du 24 juin 2003) à [...]* euros (selon le nouveau calcul), et pourrait donc être atteint par la banque sans modification significative des ordres de grandeur prévus.
Thus, the planned tax savings in 2006 were reduced to only a minimal extent, by EUR [...]*, from EUR [...]* (according to the medium‐term plan of 24 June 2003) to EUR [...]* (on the new calculation) and could, therefore, be achieved by the bank generally without any significant change in the planned magnitudes.

Il convient de noter que le nouveau mode de calcul plus flexible (par mois, en moyenne annuelle) pourrait avoir un effet positif sur les taux d'utilisation.
It should be noted that a more flexible system of calculation (per month, average over the year) might have a positive effect on utilisation rates.

Il est très important de le dire: si par un froid calcul — ce sont les propos du premier ministre —, il a accepté de s'entendre avec le Nouveau Parti démocratique par l'entremise du projet de loi C-48 et non par conviction, ni par principe, ni parce que cela faisait partie du premier budget, qu'il décide d'ici un an ou deux d'investir dans le logement social pour 1,6 milliard de dollars, on pourrait dire que peut-être, par conviction ou par principe, il aurait pu, depuis quelques années, utiliser les surplus de la SCHL afin de remplir sa mission et donner de bons logements.
This is very important: if after agreeing to go along with the New Democratic Party with Bill C-48, the Prime Minister—and this is from him—following some cold calculations, not because of convictions or principles, or because this was part of the initial budget, were to decide, in the next year or two, to invest $1.6 billion in social housing, then, perhaps it could be said that, because of convictions or principles, he could, over the past few years, have used the CMHC surpluses to fulfill its mandate and provide appropriate housing.

considérant qu'il est approprié d'utiliser les meilleures données aux fins du budget de l'UE et de ses ressources propres; que l'application, à la suite de l'entrée en vigueur de la décision abrogeant la décision 94/728/CE, du nouveau système des comptes économiques intégrés conformément au règlement du Conseil nº 2223/96 (SEC 95), améliorera la qualité de mesure des données relatives aux comptes nationaux; que l'utilisation du nouveau système pourrait entraîner une modification du montant maximal des ressources mises à disposition de l'UE correspondant aux plafonds du PNB exprimés en pourcentage du PNB; qu'il est approprié d'adapter le plafond exprimé en pourcentage du PNB de manière à maintenir inchangé le montant des ressources financières mises à la disposition de l'Union; que des estimations fiables du PNB de l'UE conformément au SEC 1995 et à la seconde édition du SEC ne seront disponibles qu'à une date ultérieure; qu'il est approprié, pour la détermination des nouveaux plafonds à utiliser en relation avec le PNB calculé conformément au SEC 1995, d'établir une formule qui s'appliquera à partir de l'entrée en vigueur de la présente décision;
Whereas it is appropriate that the best quality data are used for the purposes of the EU budget and its own resources; whereas the application, upon the entry into force of a new decision repealing Council Decision 94/728/EC, Euratom, of the new system of integrated economic accounts in accordance with Council Regulation 2223/96 (ESA 95) will improve the quality of measurement of national accounts data; whereas the use of the new system might result in a change in the maximum amount of resources made available to the EU corresponding to the GNP ceilings expressed as a percent of GNP; whereas it is appropriate to adapt the ceiling expressed as a percent of GNP so as to maintain unchanged the amount of financial resources put at the disposal of the Union; whereas reliable estimates of EU GNP according to both the ESA 95 and the ESA second edition will become available with some delay; whereas it is appropriate to establish a formula for the determination of the new ceilings to be used in connection with the GNP calculated according to ESA 95, to be applied at the time of entry into force of the current Decision;

La Commission et les autres participants peuvent s'opposer à la publication de ces données dans un nouveau délai de trente jours, calculé à compter de l'obtention de ces données, s'ils estiment que cela pourrait nuire à la protection de leurs connaissances.
The Commission and the other participants may object to publication within a period of 30 days from receipt of the data, if they consider that the protection of their knowledge could thereby be adversely affected .

Ce chèque pourrait être accompagné d'une note explicative concernant les calculs et de l'avis suivant: «Voici votre pension, à vous de vous débrouiller maintenant! (1610) Une mesure législative rétroactive qui vise à décharger les gouvernements d'obligations contractuelles ou à imposer des obligations financières aux citoyens, voilà qui n'est pas nouveau en ce pays.
This cheque can be accompanied by an explanation of the calculations and the advisement ``Here is your pension, you are responsible for yourself henceforth'' (1610) In this country retroactive legislation to relieve governments of contractual obligations or to impose financial obligations on citizens is certainly nothing new.