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Traduction de «normal s'appliquait également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette base de données a fourni les données les plus précises car, outre les importations effectuées dans le cadre du régime normal, elle incluait également les importations sous le régime de perfectionnement actif.

This database provided the most accurate data as, in addition to imports in the normal regime, it also included imports in the inward processing regime.


La fourchette de valeurs normales indiquée au producteur-exportateur chinois s'appliquait à l'ensemble des types de produits les plus proches entrant dans la catégorie concernée.

The normal value range that had been provided to the Chinese exporting producer applied to all of the most closely resembling product types for this product category.


Dans sa lettre, M. Gargani a demandé à la commission des affaires constitutionnelles de préciser si cet article, et notamment son paragraphe 3, visait exclusivement les recours introduits par le Parlement devant la Cour de justice ou s'il y avait lieu d'interpréter cette disposition en ce sens qu'elle s'appliquait également aux observations et aux interventions du Parlement devant la Cour.

In his letter, Mr Gargani sought clarification from the Committee on Constitutional Affairs as to whether this Rule, and in particular paragraph 3, refers only to actions brought by Parliament before the Court of Justice or whether it can be interpreted so as to also include observations and interventions by Parliament before the Court.


47. invite la Commission et les États membres à considérer le sport non seulement comme une prérogative pour les personnes normalement valides, mais également comme un instrument important de réhabilitation et d'inclusion sociale pour les personnes handicapées; dans ce contexte, invite la Commission et les États membres à soutenir des actions et des initiatives concrètes pour promouvoir une plus grande intégration des personnes handicapées dans les disciplines sportives traditionnelles;

47. Calls on the Commission and the Member States to regard sport not only as a prerogative of the able-bodied, but also as an important instrument for the rehabilitation and social inclusion of people with disabilities; in this context, urges the Commission and the Member States to support practical measures and initiatives to promote greater integration of disabled participants into traditional sporting disciplines;


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Le 18 février 2008, le Conseil a de nouveau insisté pour que la Croatie respecte ses obligations dans ce cadre, renvoyant à sa décision de décembre 2007 qui invitait la Croatie à se conformer intégralement à l’accord du 4 juin 2004 et à n’imposer en aucun cas la zone de pêche écologique, au sein de laquelle une interdiction de pêche s’appliquait également aux autres États membres, avant qu’un accord mutuel soit conclu dans l’esprit de l’UE.

On 18 February 2008 the Council again urged Croatia to meet its obligations regarding this, referring to its decisions of December 2007 which called on Croatia to comply fully with the agreement of 4 June 2004 and on no account to enforce the ecological fishery zone, within which a fishing ban applied to EU Member States too, until such time as a common agreement had been reached within the spirit of the EU.


68. souligne que le gouvernement belge, en dernier lieu dans une lettre du Premier ministre Guy Verhofstadt en date du 28 septembre 2004, a garanti que le coût du terrain et de sa viabilisation sera remboursé au Parlement, et que telle est la procédure normale s'appliquant également aux autres institutions européennes;

68. Emphasises that the Belgian Government, most recently in a letter from Prime Minister Guy Verhofstadt of 28 September 2004, guaranteed that the land and the land development costs would be reimbursed to Parliament, and that this is the standard procedure also applying to the other European institutions;


Gözütok et Brügge: les juridictions nationales demandaient en substance si le principe ne bis in idem s'appliquait également à des procédures d'extinction de l'action publique, telles que celles en cause dans les affaires au principal.

Gözütok and Brügge National courts had asked whether the Ne bis in idem principle also applies to procedures whereby further prosecution is barred.


Auparavant, le régime fiscal normal s'appliquait également à l'or d'investissement.

Previously, the normal tax arrangements applied to investment gold.


2. Pour chaque unité administrative, en ce qui concerne les vins issus de raisins figurant dans le classement simultanément en tant que variétés à raisins de cuve et en tant que variétés destinées à une autre utilisation, la quantité totale normalement vinifiée est égale à la moyenne des quantités vinifiées au cours des campagnes viticoles:

2. In the case of wine obtained from grapes of varieties classified as both wine-grape varieties and varieties for other uses, the total quantity of wine normally produced shall for each administrative unit be the average quantity produced during the wine years:


Afin de prendre en considération les conséquences des interprétations données par la Cour et d'autres développements au niveau communautaire, mais compte tenu également des nombreux changements qui s'opèrent au niveau national, le règlement 1408/71 a été adapté, amélioré et étendu à maintes reprises. Par exemple, à l'origine, il ne s'appliquait qu'aux travailleurs et aux membres de leur famille.

To take account of the consequences of the Court's interpretations and other developments at Community level, but also in view of the frequent changes at national level, Regulation 1408/71 has been adapted, improved and extended many times: for example it initially only covered workers and members of their family.




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Date index: 2023-06-15
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