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Clause non équivoque
De manière non équivoque
Document équivoque
Identification non-équivoque
Offre non équivoque
Possession non équivoque
Sans équivoque
équilibre non équivoque

Traduction de «non équivoque facilement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
de manière non équivoque | sans équivoque

unequivocally












TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces informations sont fournies d'une manière claire et non équivoque, elles sont facilement consultables par voie électronique et sont mises à jour régulièrement.

The information shall be provided in a clear and unambiguous manner, be easily accessible by electronic means and be kept up to date;


(11 bis) Étant donné les exigences complexes que les deux éléments du nouveau système, à savoir la taxation de l'énergie et la taxation liée au CO2, visent à satisfaire, des règles claires et non équivoques qui, dans l'intérêt de tous les consommateurs, sont transparentes et facilement compréhensibles, devraient être fixées à tous les niveaux pour garantir que le système est bien géré.

(11a) Given the complex nature of the requirements which the two components of the new system, namely energy taxation and CO2-related taxation, are intended to meet, clear rules, which, in the interests of all consumers, are transparent and readily understandable, should be laid down at all levels in order to guarantee that the system can be properly administered.


Le prix de vente et le prix à l'unité de mesure doivent être indiqués pour tous les produits offerts par des professionnels aux consommateurs de manière non équivoque, facilement identifiable et clairement lisible. La directive veut dire, par non équivoque, le prix définitif TVA et autres taxes comprises.

The selling price and the unit price must be indicated in an unambiguous, easily identifiable and clearly legible manner for all products offered by traders to consumers ("unambiguous" meaning the final price including VAT and all other taxes).


Les informations nécessaires à la conduite d'une machine doivent être fournies sous une forme qui ne prête pas à équivoque et qui soit facile à comprendre.

The information needed to control machinery must be provided in a form that is unambiguous and easily understood.


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Si la machine est munie de dispositifs d'alerte, ils ne doivent pas prêter à équivoque et doivent être facilement perçus.

Where machinery is equipped with warning devices these must be unambiguous and easily perceived.


Si la machine est munie de dispositifs d'alerte, ils ne doivent pas prêter à équivoque et doivent être facilement perçus.

Where machinery is equipped with warning devices these must be unambiguous and easily perceived.


Les informations nécessaires à la conduite d'une machine doivent être fournies sous une forme qui ne prête pas à équivoque et qui soit facile à comprendre.

The information needed to control machinery must be provided in a form that is unambiguous and easily understood.


Le prix de vente et le prix à l’unité de mesure doivent être indiqués pour tous les produits offerts par des professionnels aux consommateurs de manière non équivoque, facilement identifiable et clairement lisible. La directive veut dire, par non équivoque, le prix définitif la taxe sur la valeur ajoutée et autres taxes comprises.

The selling price and the unit price must be indicated in an unambiguous, easily identifiable and clearly legible manner for all products offered by traders to consumers (‘unambiguous’ meaning the final price including value-added tax and all other taxes).


6) considérant qu'il existe une série de dispositions relatives à la protection des consommateurs et à la fourniture d'informations aux consommateurs; que l'article 4 de la directive 98/6/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 février 1998, relative à la protection des consommateurs en matière d'indication des prix des produits offerts aux consommateurs (5), dispose que l'affichage des prix (prix de vente et prix à l'unité de mesure) doit être non équivoque, facilement identifiable et aisément lisible; que ledit article 4, eu égard au treizième considérant de la directive, précise que, dans l'intérêt de la transparence, les État ...[+++]

6. Whereas there is a series of provisions concerning consumer protection and information to consumers; whereas Article 4 of Directive 98/6/EC of the European Parliament and of the Council of 16 February 1998 on consumer protection in the indication of the prices of products offered to consumers (5) states that price displays (sale price and price per unit) should be unambiguous, easily identifiable and clearly legible; whereas the aforesaid Article 4, in the light of recital 13 of the Directive, states that, in the interests of transparency, Member States can limit the number of prices which would have to be displayed in the national ...[+++]


Le prix de vente et le prix à l'unité de mesure doivent être indiqués pour tous les produits offerts par des professionnels aux consommateurs de manière non équivoque, facilement identifiable et clairement lisible. La directive veut dire, par non équivoque, le prix définitif TVA et autres taxes comprises.

The selling price and the unit price must be indicated in an unambiguous, easily identifiable and clearly legible manner for all products offered by traders to consumers ("unambiguous" meaning the final price including VAT and all other taxes).




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non équivoque facilement ->

Date index: 2023-05-21
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