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hépatique+
+
Accepter la résolution à l'unanimité
Adopter la résolution à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Approuver à l'unanimité la résolution
Bursite+
Choriorétinite+
En cas de non-unanimité
En cas de partage
Encoprésie fonctionnelle
Episclérite+
Hépatite non A non B
Incontinence fécale d'origine non organique
Leucodermie+
Musculaire+
Oculopathie NCA+
Osseuse+
Psychogène
Pulmonaire+
Péritonite+
Règle de l'unanimité inversée
Stade non précisé
Synovite syphilitique
Syphilis tardive ou tertiaire
Syphilitique tardive
Unanimité
Unanimité inversée
Vote à l'unanimité
à l' unanimité
à l'unanimité

Vertaling van "non à l'unanimité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accepter la résolution à l'unanimité | adopter la résolution à l'unanimité | approuver à l'unanimité la résolution

to agree unanimously to the resolution


unanimité [ vote à l'unanimité ]

unanimity [ unanimous vote ]


règle de l'unanimité inversée | unanimité inversée

reversed unanimity | reversed unanimity procedure | reversed unanimity voting




en cas de partage [ en cas de non-unanimité ]

in the event of a split decision






Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psyc ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopre ...[+++]


Affection inflammatoire des organes pelviens de la femme+ (N74.2*) | Bursite+ (M73.1*) | Choriorétinite+ (H32.0*) | Episclérite+ (H19.0*) | Leucodermie+ (L99.8*) | Oculopathie NCA+ (H58.8*) | Péritonite+ (K67.2*) | syphilitique tardive | Glomérulite syphilitique+ (N08.0*) Gomme (syphilitique) | Syphilis tardive ou tertiaire | toute localisation, sauf celles classées en A52.0-A52.3 | Synovite syphilitique [stade non précisé]+ (M68.0*) Syphilis [stade non précisé]:hépatique+ (K77.0*) | musculaire+ (M63.0*) | osseuse+ (M90.2*) | pulmonaire+ (J99.8*)

Glomerular disease in syphilis+ (N08.0*) Gumma (syphilitic) | Late or tertiary syphilis | any sites, except those classified to A52.0-A52.3 | Late syphilitic:bursitis+ (M73.1*) | chorioretinitis+ (H32.0*) | episcleritis+ (H19.0*) | female pelvic inflammatory disease+ (N74.2*) | leukoderma+ (L99.8*) | oculopathy NEC+ (H58.8*) | peritonitis+ (K67.2*) | Syphilis [stage unspecified] of:bone+ (M90.2*) | liver+ (K77.0*) | lung+ (J99.8*) | muscle+ (M63.0*) | synovium+ (M68.0*)


Hépatite non A non B (aiguë) (virale) NCA

Hepatitis non-A non-B (acute)(viral) NEC
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour la négociation et la conclusion d'un accord dans les domaines du commerce de services et des aspects commerciaux de la propriété intellectuelle, ainsi que des investissements étrangers directs, le Conseil statue à l'unanimité lorsque cet accord comprend des dispositions pour lesquelles l'unanimité est requise pour l'adoption de règles internes.

For the negotiation and conclusion of agreements in the fields of trade in services and the commercial aspects of intellectual property, as well as foreign direct investment, the Council shall act unanimously where such agreements include provisions for which unanimity is required for the adoption of internal rules.


L'accord politique a été atteint à l'unanimité (la délégation néerlandaise s'abstenant); l'adoption a elle aussi été votée à l'unanimité (les délégations néerlandaise et espagnole s'abstenant).

The political agreement was reached by unanimity (with the Dutch delegation abstaining); the adoption was also obtained by unanimity (with the Dutch and the Spanish delegations abstaining).


L'unanimité des membres du Conseil, à l'exception du représentant du gouvernement danois, est requise pour les actes que le Conseil est appelé à adopter à l'unanimité.

The unanimity of the members of the Council, with the exception of the representative of the government of Denmark, shall be necessary for the acts of the Council which must be adopted unanimously.


L'unanimité des membres du Conseil, à l'exception du représentant du gouvernement du Danemark, est requise pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre à l'unanimité.

The unanimity of the members of the Council, with the exception of the representative of the government of Denmark, shall be necessary for the decisions of the Council which must be adopted unanimously.


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L'unanimité des membres du Conseil, à l'exception des représentants des gouvernements du Royaume-Uni et de l'Irlande, est requise pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre à l'unanimité.

The unanimity of the members of the Council, with the exception of the representatives of the governments of the United Kingdom and Ireland, shall be necessary for decisions of the Council which must be adopted unanimously.


L'unanimité des membres du Conseil, à l'exception du membre qui n'a pas procédé à une telle notification, est requise pour les décisions que le Conseil est appelé à prendre à l'unanimité.

The unanimity of the members of the Council, with the exception of a member which has not made such a notification, shall be necessary for decisions of the Council which must be adopted unanimously.


D'autres solutions sont imaginables, telles que le remplacement de l'unanimité par une majorité qualifiée renforcée ou une nouvelle définition de l'unanimité selon laquelle, après une certaine période de délibération au sein du Conseil et d'examen par le Conseil européen, l'opposition d'un ou de deux États membres ne pourrait plus empêcher le Conseil d'adopter une mesure pour laquelle la constitution prévoit l'unanimité.

Other options are conceivable, such as replacing unanimity with reinforced qualified majority voting or a new definition of unanimous voting according to which, after a certain period of deliberation by the Council and discussion within the European Council, opposition from one or two Member States could no longer prevent the Council from adopting a measure for which the Constitution specifies unanimity.


Celle-ci adopte à l'unanimité une position commune et décide, également à l'unanimité, d'ouvrir le chapitre de négociation.

The Council unanimously adopts a common position and decides, unanimously again, to open the negotiation chapter.


L'ensemble des décisions encore prises à l'unanimité devrait donc être revu, en partant du principe que toute décision pour laquelle l'unanimité serait encore requise a statistiquement peu de chances de pouvoir être prise après l'élargissement.

All decisions which still require unanimity must therefore be reviewed on the principle that the odds are against such decisions being taken after enlargement.


A titre de solutions intermédiaires, le Groupe a exploré diverses formules ad hoc, telles que l'unanimité avec "abstention positive ou constructive", "l'unanimité moins une voix", la "majorité surqualifiée", la majorité qualifiée avec dispense pour la minorité, les décisions-cadres adoptées à l'unanimité suivies de dispositions spécifiques votées à la majorité qualifiée, dans le but d'éliminer les risques de blocage dans un domaine où l'Union a besoin d'être capable de décider.

As intermediate options, the Group explored ad hoc arrangements such as unanimity with "positive or constructive abstention", "unanimity minus one", "super-qualified majority", qualified majority with dispensation of the minority, general platforms of decisions taken by unanimity to be followed in their specifics by qualified-majority voting, in order to overcome the risk of deadlock in a field in which the Union needs decision-making capability.


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