Traduction de «non d'un consortium » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

consortium bancaire | consortium de banques
bank syndicate

CSS | spécifications techniques développées par le World Wide Web Consortium | SPARQL | standards du World Wide Web Consortium
W3C standards | World Wide Web Consortium standards

consortium ABC | consortium pour des livres accessibles | ABC [Abbr.]
Accessible Books Consortium | ABC [Abbr.]

Union européenne de la navigation fluviale [ CINR | Consortium international de la navigation rhénane | UENF | UINF | Union internationale de la navigation fluviale ]
European Barge Union [ EBU (European Barge Union) [acronym] International Union for Inland Navigation | IUIN | Rhine International Navigation Consortium ]

consortium [ association momentanée d'entreprises ]
consortium

Consortiums ETC
ETC-consortia

consortium W3C | W3C | consortium Web | consortium W3 | consortium WWW
World Wide Web Consortium | W3C | Web Consortium | W3 Consortium

consortium bancaire [ consortium de banques | consortium | pool bancaire ]
consortium [ consortium of banks | syndicate | bank syndicate | banking syndicate ]

syndicat bancaire | syndicat de banques | consortium bancaire | consortium de banques
syndicate of banks | bank syndicate | banking syndicate | consortium bank

consortium | syndicat bancaire | consortium bancaire | syndicat | syndicat financier
syndicate | consortium | pool

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission a promu, financé et utilisé une approche de consortium avec deux consortiums. La Commission avait poussé à la création de l’un de ces consortiums avec la collaboration de six grandes ONG internationales et entièrement financé par la Commission au cours de cette période.
The Commission promoted, funded and used a consortium approach with 2 consortiums, one of which the Commission pushed to be set up with 6 major international NGOs working together and 100% funded by the Commission during this period.

Afin de dissiper ces préoccupations, les entreprises ont proposé de mettre fin aux deux consortiums auxquels CSAV participe actuellement concernant ces deux liaisons commerciales, à savoir le consortium Euroandes et le consortium Ecuador Express consortium, tous deux formés avec MSC.
In order to address these concerns the companies offered to terminate the two consortia in which CSAV currently participates on these two trade routes – i.e. the Euroandes consortium and the Ecuador Express consortium, both with MSC.

De même, les pertes peuvent être transférées entre une société membre d’un groupe et une autre détenue par un consortium, lorsqu’elles sont liées par une troisième (société de liaison) qui est à la fois membre du groupe et du consortium.
Likewise, losses may be transferred between a company that is a member of a group and a company owned by a consortium where they are connected by a third company (link company) which is a member of both the group and the consortium.

Le règlement d'exemption par catégorie en faveur des consortiums maritimes autorise les compagnies maritimes à établir une coopération (un «accord de consortium») pour la prestation d’un service en commun.
The maritime consortia block exemption regulation allows shipping lines to enter into cooperation for the purpose of providing a joint service (so-called "consortia").

Les membres du consortium peuvent prévoir, au sein du consortium, tous les arrangements qu'ils estiment utiles, pour autant que ceux-ci ne soient pas contraires à la convention de subvention ou au présent règlement.
The members of the consortium may make any arrangements in the consortium they deem fit to the extent that those arrangements are not in conflict with the grant agreement or this Regulation.

2. Les membres d'un consortium participant à une action concluent un accord interne (ci-après dénommé "accord de consortium") qui fixe leurs droits et obligations en matière de mise en œuvre de l'action dans le respect de la convention de subvention, sauf dans les cas dûment justifiés prévus par le programme de travail, le plan de travail ou l'appel à propositions.
2. The members of a consortium participating in an action shall conclude an internal agreement ("the consortium agreement") establishing their rights and obligations with respect to the implementation of the action in compliance with the grant agreement, except in duly justified cases provided for in the work programme or work plan or call for proposals.

Les consortiums visent à permettre la coopération pour l’exploitation en commun de services de transport maritime et à améliorer le service offert par chaque membre à titre individuel en dehors du consortium, afin que les compagnies maritimes puissent rationaliser leurs activités.
Consortia aim to enable cooperation in the joint operation of a maritime transport service and improve the service that each member would offer individually without the consortium, in order for international liner shipping companies to rationalise their operations.

Pour bénéficier de l’exemption, la part de marché cumulée des membres du consortium sur le marché où celui-ci opère ne doit pas dépasser 30 %. Cette part est établie par référence aux volumes totaux de marchandises transportés par les membres au sein du consortium ou en dehors de celui-ci.
To qualify for the exemption, the combined market share of the consortium members in the relevant market in which the consortium operates must not exceed 30 %, calculated by reference to the total volume of goods carried by the members within or outside the consortium.

Cette suppression indique de manière claire la volonté de la Commission de ne pas permettre à des parties à un accord de consortium de s'imposer des restrictions de concurrence qui concernent un trafic autre que celui où opère le consortium. -2) Consortium East African Container Service Le 17 octobre 1995, six compagnies maritimes ont notifié à la Commission, l'accord de consortium, East African Container Service (EACS), par lequel elles opèrent en commun un service de ligne entre des ports européens (y compris au Royaume-Uni et en mer Méditerranée) et des ports d'Afrique orientale et de la mer Rouge.
The deletion of this clause clearly shows the wish of the Commission not to allow parties to a consortium agreement to impose restrictions of competition relating to routes other than the routes on which the consortium operates (2) East African Container Service On 17 October 1995, six shipping companies notified to the Commission the East African Container Service (EACS), a consortium agreement under which they operate a joint liner service between ports in Europe (including in the UK and Mediterranean) and ports in East Africa and the Red Sea.

- 2 - - L'octroi de cette exemption serait justifié dans la mesure où les consortiums fournissent les moyens nécessaires à l'amélioration de la productivité des services de transport de ligne et contribuent à promouvoir le progrès technique et économique en facilitant l'utilisation des conteneurs tout en permettant, par ailleurs, aux utilisateurs des services de transport de ligne offerts par les consortiums de bénéficier de plusieurs de ces importants avantages résultant de l'amélioration de la productivité et du service.
- 2 - (iii) This exemption would be justified since the consortia are providing the necessary means for improving the productivity of liner shipping services and are helping to promote technical and economic progress by facilitating the use of containers.