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Bien-fonds contigu
Donnée non contiguë
Donnée séparée
Donnée élémentaire non contigue
Donnée élémentaire séparée
Lésion à localisations contiguës de la langue
Lésion à localisations contiguës de la lèvre
Non contigu
Non contiguë
Occupant de bien-fonds contigu
Occupant de terrain contigu
Propriétaire de bien-fonds contigu
Propriétaire de terrain contigu
Terrain contigu
Voir note 5 au début de ce chapitre
Zone contiguë

Traduction de «non contigu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


bien-fonds contigu | occupant de bien-fonds contigu | occupant de terrain contigu | propriétaire de bien-fonds contigu | propriétaire de terrain contigu | terrain contigu

adjoiner


occupant de bien-fonds contigu | occupant de terrain contigu

adjoining occupier


propriétaire de bien-fonds contigu | propriétaire de terrain contigu

adjoining owner adjoining owner | contiguous owner




Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]

Overlapping lesion of other and unspecified parts of mouth


donnée élémentaire non contigue [ donnée élémentaire séparée ]

noncontiguous elementary item


donnée séparée [ donnée non contiguë ]

noncontiguous item


Lésion à localisations contiguës de la lèvre

Overlapping lesion of lip


Lésion à localisations contiguës de la langue

Overlapping lesion of tongue
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, lorsque l'homogénéité entre les parcelles viticoles le permet, les informations peuvent porter sur un ensemble constitué de plusieurs parcelles contigües ou de partie(s) de parcelle(s) contigüe(s) pour autant que l'identification de chaque parcelle demeure garantie.

However, when possible because of the uniform nature of the vineyard parcels, the information may relate to a set of several adjacent parcels or part(s) of adjacent parcel(s) provided that identification of each parcel is still guaranteed.


il informe les organismes des services de la circulation aérienne qui desservent les régions d’information de vol contiguës s’il apparaît que l’aéronef s’est égaré en provenance desdites régions.

inform air traffic services units serving adjacent flight information regions if it appears that the aircraft has strayed from such adjacent flight information regions.


il se renseigne au sujet du vol auprès des organismes des services de circulation aérienne qui desservent les régions d’information de vol contiguës et leur demande d’aider à établir des communications bilatérales avec l’aéronef.

inquire of air traffic services units serving the adjacent flight information regions about the flight and request their assistance in establishing two-way communication with the aircraft.


«zone contiguë», une zone contiguë à la mer territoriale telle qu’elle est définie à l’article 33 de la convention des Nations unies sur le droit de la mer, lorsqu’elle est officiellement reconnue.

‘contiguous zone’ means a zone contiguous to the territorial sea as defined in Article 33 of the United Nations Convention on the Law of the Sea, where formally proclaimed.


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«zone contiguë», une zone contiguë à la mer territoriale telle qu'elle est définie à l'article 33 de la convention des Nations unies sur le droit de la mer, lorsqu'elle est officiellement reconnue;

’contiguous zone’ means a zone contiguous to the territorial sea as defined in Article 33 of the United Nations Convention on the Law of the Sea, where formally proclaimed;


En cas d'interception dans les eaux territoriales ou dans la zone contiguë, conformément à l'article 6, paragraphe 2, ou à l'article 8, paragraphe 1, le débarquement a lieu dans l'État membre d'accueil ou dans l'État membre participant dans les eaux territoriales ou dans la zone contiguë duquel l'interception a lieu.

In the case of interception in the territorial sea or the contiguous zone as laid down in Article 6(2) or Article 8(1), disembarkation shall take place in the host Member State or in the participating Member State in whose territorial waters or contiguous zone the interception takes place.


qu'au moins 500 salariés ou travailleurs indépendants sont licenciés ou se trouvent en cessation d'activité sur une période de référence de neuf mois, en particulier dans des PME, opérant toutes dans le même secteur économique défini au niveau des divisions de la NACE Rév. 2 et situées dans une région ou deux régions contiguës de niveau NUTS 2, ou dans plus de deux régions contiguës de niveau NUTS 2, pour autant que plus de 500 salariés ou travailleurs indépendants aient été licenciés ou se trouvent en cessation d'activité dans deux d ...[+++]

at least 500 workers being made redundant or self-employed persons' activity ceasing, over a reference period of nine months, particularly in SMEs, all operating in the same economic sector defined at NACE Revision 2 division level and located in one region or two contiguous regions defined at NUTS 2 level, or in more than two contiguous regions defined at NUTS 2 level provided that there are more than 500 workers or self-employed persons affected in two of the regions combined.


qu'au moins 500 salariés ou travailleurs indépendants sont licenciés ou se trouvent en cessation d'activité sur une période de référence de neuf mois, en particulier dans des PME, opérant toutes dans le même secteur économique défini au niveau des divisions de la NACE Rév. 2 et situées dans une région ou deux régions contiguës de niveau NUTS 2, ou dans plus de deux régions contiguës de niveau NUTS 2, pour autant que plus de 500 salariés ou travailleurs indépendants aient été licenciés ou se trouvent en cessation d'activité dans deux d ...[+++]

at least 500 workers being made redundant or self-employed persons' activity ceasing, over a reference period of nine months, particularly in SMEs, all operating in the same economic sector defined at NACE Revision 2 division level and located in one region or two contiguous regions defined at NUTS 2 level, or in more than two contiguous regions defined at NUTS 2 level provided that there are more than 500 workers or self-employed persons affected in two of the regions combined.


(b) le licenciement, sur une période de neuf mois, d'au moins 200 salariés, en particulier de petites et moyennes entreprises, opérant dans un secteur économique défini au niveau des divisions de la NACE Rév. 2 et situées dans une région ou deux régions contiguës d'un même État membre ou de régions transfrontalières de niveau NUTS II, ou dans plus de deux régions contiguës de niveau NUTS II, pour autant que plus de 200 salariés aient été licenciés dans deux des régions combinées.

(b) at least 200 workers being made redundant over a period of nine months, particularly in small or medium-sized enterprises, operating in one economic sector defined at NACE Revision 2 division level and located in one region or two contiguous regions in the same Member State or cross-border region defined at NUTS II level, or in more than two contiguous regions defined at NUTS II level provided that more than 200 workers are made redundant in two of the regions combined.


(b) le licenciement, sur une période de neuf mois, d'au moins 500 salariés, en particulier de petites et moyennes entreprises, opérant dans un secteur économique défini au niveau des divisions de la NACE Rév. 2 et situées dans une région ou deux régions contiguës de niveau NUTS II, ou dans plus de deux régions contiguës de niveau NUTS II, pour autant que plus de 500 salariés aient été licenciés dans deux des régions combinées.

(b) at least 500 workers being made redundant over a period of nine months, particularly in small or medium-sized enterprises, operating in one economic sector defined at NACE Revision 2 division level and located in one region or two contiguous regions defined at NUTS II level, or in more than two contiguous regions defined at NUTS II level provided that more than 500 workers are made redundant in two of the regions combined.




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non contigu ->

Date index: 2025-03-30
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