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Feu-stop à deux niveaux d'intensité

Traduction de «niveaux d'intensité lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
feu-stop à deux niveaux d'intensi

stop lamp with two levels of intensity


feu-stop à deux niveaux d'intensi

stop lamp with two levels of intensity
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsque l’aide est accordée pour des projets de RD ou pour la construction ou la modernisation d’infrastructures de recherche et lorsque la Commission peut établir, sur la base de la méthodologie établie aux points 87 et 88, que l’aide est strictement limitée au minimum nécessaire, des intensités d’aide maximales supérieures à celles prévues à l’annexe II peuvent être autorisées, à concurrence des niveaux indiqués dans le tableau ci-dessous:

Where aid is awarded for RD projects or for the construction or upgrade of research infrastructures and the Commission can establish, on the basis of the methodology laid down in points 87 or 88, that the aid is strictly limited to the minimum necessary, higher maximum aid intensities than those laid down in Annex II may be allowed, up to the levels set out in the following table.


Comme je l'ai dit tout à l'heure, les niveaux d'intensité des champs des transmetteurs de station de base ou les niveaux ambiants là où vit la population sont bien inférieurs à ce à quoi vous êtes exposé lorsque vous utilisez un appareil portable.

As I commented earlier, base station transmitters' field strengths or ambient levels where populations reside are far lower than anything you would experience from a hand-held device.


Les niveaux maximums d'intensité d'aide sont fixés à 22,5% pour les régions "A" et à 12,5% pour les régions "C" (niveau ramené à 10% lorsqu'un plafond d'aides régionales est applicable dans ces régions).

The maximum aid intensity levels are 22,5% for "A" regions and 12,5% for "C" regions (reduced to 10% where this is the ceiling for regional aid in these regions).


La procédure simplifiée ne s'appliquera que lorsque la Commission se sera assurée, à l'issue de la phase de prénotification (voir les points 13 à 16), du respect des exigences de fond et de procédure applicables qui régissaient les décisions antérieures, notamment en ce qui concerne les objectifs et la structure globale de la mesure, les types de bénéficiaires, les coûts admissibles, les plafonds de notification individuelle, les niveaux d'intensité des aides et les primes (le cas échéant), les dispositions en matière de cumul, l'effe ...[+++]

The simplified procedure will only be applied in cases where the Commission is satisfied, after the pre-notification phase (see points 13-16), that the relevant substantive and procedural conditions which governed the precedent decisions are met, in particular as regards the objectives and overall set-up of the measure, the types of beneficiaries, eligible costs, individual notification ceilings, aid intensities and (where applicable) bonuses, cumulation provisions, incentive effect, and transparency requirements.


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Veuillez préciser les niveaux d'intensité lorsqu'ils varient selon l'élément de coût pris en considération.

Please specify the intensity levels where they vary according to cost elements:




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niveaux d'intensité lorsqu ->

Date index: 2025-08-03
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