Vertaling van "n'ayant pas initialement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

personne n'ayant qu'un seul type d'incapacité [ personne n'ayant qu'un seul handicap | personne n'ayant qu'un seul type de handicap | personne n'ayant qu'une seule déficience | personne n'ayant qu'un seul type de déficience ]
person with a single type of disability [ person with a single type of handicap ]

dent n'ayant pas fait son éruption | dent n'ayant pas fait éruption
unerupted tooth

accident n'ayant pas entraîné la mort [ accident n'ayant pas entraîné de perte de vie ]
non fatal accident

non englacé [ non glacié | n'ayant pas été englacé | ayant échappé aux glaciations | dénué de glaces | indemne de toute glaciation ]
unglaciated

pourcentage de clients n'ayant rien acheté
walk-out rate

régime des pays n'ayant pas de monnaie officielle distincte
exchange arrangements with no separate legal tender

Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de divers retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.
Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often associated with a variety of developmental delays, either specific or global. The extent to which the behavioural pattern is a function of low IQ or of organic brain damage is not known.

ayant cause | ayant connexité | ayant connexité d'intérêts | coïntéressé
privy

Lésions initiales du pian
Initial lesions of yaws

Chancre pianique Frambœsia initiale ou primaire Pian mère Ulcère frambœsial initial
Chancre of yaws Framboesia, initial or primary Initial framboesial ulcer Mother yaw

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il ne peut inclure d'autres opérateurs économiques n'ayant pas initialement demandé à participer ou n'ayant pas été initialement invités à participer.
The contracting authority may not include other economic operators that did not initially request to participate or that it did not initially invite.

La modification proposée vise à atténuer certaines de ces préoccupations et à faire en sorte que les renseignements fournis ne soient pas utilisés de façon déraisonnable par le gouvernement ou par des institutions gouvernementales canadiennes à des fins autres que celles ayant été initialement prévues.
The proposed amendment is intended to address those concerns, and provide that information not be unreasonably used by the Canadian government or institutions of the government for purposes far beyond which it was originally intended.

En ce qui concerne la Prestation fiscale pour enfants calculée par l'Agence des douanes et du revenu du Canada et son prédécesseur, Revenu Canada, pour chacune des années d'imposition allant de 1994 à 1998 inclusivement: a) pour combien de contribuables a-t-on établi une nouvelle cotisation parce que la Prestation fiscale pour enfants avait initialement été calculée en fonction du revenu d'un seul conjoint au lieu des deux; b) à combien s'élevait le montant total des nouvelles cotisations du fait que la Prestation fiscale pour enfants avait initialement été calculé en fonction du revenu d'un seul conjoint au lieu de deux; c) pour combien de contribuables ne peut-on établir une nouvelle cotisation même si la Prestation fiscale pour enfants a été calculée par l'Agence des douanes et revenu du Canada ou Revenu Canada en fontion du revenu d'un seul conjoint au lieu des deux, l'établissement d'une nouvelle cotisation ayant été légalement prescrit parce que plus de trois ans se sont écoulés depuis la cotisation originale; d) à combien s'élève le montant total des nouvelles cotisations qui auraient dû être établies mais qui ne peuvent l'être même si la Prestation fiscale pour enfants a été calculée par l'Agence des douanes et du revenu du Canada ou Revenu Canada en fontion du revenu d'un seul conjoint au lieu des deux, l'établissement d'une nouvelle cotisation ayant été légalement prescrit parce que plus de trois ans se sont écoulés depuis la cotisation originale?
With regard to the child tax benefit calculated by the Canada Customs and Revenue Agency and its predecessor Revenue Canada for each of the tax years from 1994 to 1998 inclusive: (a) how many taxpayer files were reassessed because the child tax benefit was originally calculated using the income of one spouse instead of both spouses; (b) what is the total dollar amount that was reassessed because the child tax benefit was originally calculated using the income of one spouse instead of both spouses; (c) how many taxpayer files cannot be reassessed even though the child tax benefit was calculated by the Canada Customs and Revenue Agency/Revenue Canada using the income of one spouse instead of both spouses because the reassessment was statute barred having been over three years since the original assessment; and (d) what is the total dollar amount that should have been reassessed but cannot be reassessed even though the child tax benefit was calculated by the Canada Customs and Revenue Agency/Revenue Canada using the income of one spouse instead of both spouses because the reassessment was statute barred having been over three years since the original assessment?

Or, l'entente initiale des États-Unis, confirmée par la suite devant les tribunaux, prévoyait que le Canada soumette à un ajustement aussi bien les provinces ayant choisi l'option B que celles visées par l'option A. En tant que personne qui suit le dossier depuis bien des années et qui s'occupe de différends commerciaux internationaux et de relations fédérales-provinciales touchant les provinces, je trouve plutôt intriguant qu'on puisse prétendre que les provinces ayant choisi l'option B, comme le Québec, devraient ou voudraient être en mesure d'accepter qu'on omette de frapper de mesures disciplinaires semblables les provinces visées par l'option A, dont la Colombie-Britannique.
It was the initial understanding of the United States, and it has been borne out subsequently in litigation, that Canada intended to adjust both option A and option B provinces. As someone who has been watching the issue for many years, and who has been involved in international trade disputes, and federal-provincial relations affecting provinces, I find it rather intriguing that anyone can suggest that option B provinces such as Quebec should or would be able to accept the absence of a similar discipline on option A provinces such as British Columbia.

Ces 29 personnes ayant demandé un réexamen obtiennent un réexamen par des membres du personnel de DRHC n'ayant pas participé à la décision initiale.
The 29 individuals requesting reconsideration receive a reconsideration by HRDC staff who were not involved in the initial decision.

Les exportations des sociétés sri-lankaises ayant initialement coopéré s’élevaient à 69 % du total des exportations sri-lankaises vers l’Union durant la PR. Pour trois des six sociétés ayant initialement coopéré, l’enquête n’a pas révélé de pratiques de réexpédition.
The exports of the initially cooperating Sri Lankan companies amounted to 69 % of the total Sri Lankan exports to the Union in the RP. For three out of the six initially cooperating companies, the investigation did not reveal any transhipment practices.

Dans l’enquête initiale, il a été constaté que la production des producteurs de l’Union ayant accepté d’être inclus dans l’échantillon et ayant pleinement coopéré à l’enquête initiale représentait 27,0 % de la production totale du produit concerné dans l’Union.
In the original investigation it was found that the production of the Union producers that agreed to be included in the sample and fully cooperated in the original investigation represented 27,0 % of the total production of the product concerned in the Union.

La Commission européenne a décidé aujourd'hui de clore son examen formel de la proposition initiale des Pays-Bas concernant la carte des aides à finalité régionale pour la période 2000-2006, qu'elle avait jugée non conforme aux lignes directrices concernant ce type d'aides. Les autorités néerlandaises ayant accepté de retirer leur proposition initiale le 30 mars 2000, et de la remplacer par une nouvelle proposition, la Commission a pu clore la procédure engagée..
The European Commission decided today to close its formal investigation of the original Dutch proposal for a regional State aid map for the period 2000-2006 which it did not consider to conform with Community guidelines for such aid The Commission was able to close the procedure after the Dutch authorities agreed to withdraw their initial proposal s on 31 March and to submit a new one..

considérant que les quotes-parts initiales peuvent être épuisées plus ou moins rapidement; que, pour tenir compte de ce fait et éviter toute discontinuité, il importe que tout État membre ayant utilisé presque totalement sa quote-part initiale procède à un tirage d'une quote-part complémentaire sur la réserve; que ce tirage doit être effectué par chaque État membre lorsque chacune de ses quotes-parts complémentaires est presque totalement utilisée, et ce autant de fois que le permet la réserve; que les quotes-parts initiales et complémentaires doivent être valables jusqu'à la fin de la période contingentaire; que ce mode de gestion requiert une collaboration étroite entre les États membres et la Commission, laquelle doit notamment pouvoir suivre l'état d'épuisement du volume contingentaire et en informer les États membres;
Whereas initial shares may be used up at different rates; whereas, to take account of this fact and to avoid any interruption, it should be provided that any Member State which has almost used up its initial share should draw an additional share from the reserve; whereas, each time its additional share is almost used up, a Member State should draw a further share and so on as many times as the reserve allows; whereas the initial and additional shares should be valid until the end of the quota period; whereas this form of administration requires close collaboration between the Member States and the Commission, and the Commission must, in particular, be in a position to keep account of the extent to which the quotas have been used up and to inform the Member States accordingly;

Lorsqu'une variété cesse d'être admise dans un État membre ayant admis initialement ladite variété, un ou plusieurs autres États membres peuvent maintenir l'admission de cette variété si les conditions de l'admission y sont maintenues. Pour autant qu'il s'agit d'une variété pour laquelle une sélection conservatrice est exigée, celle-ci doit rester assurée.
Where a variety ceases to be accepted in the Member State which initially accepted it, one or more other Member States may continue to accept that variety provided that the requirements for acceptance continue to be met in their territory. If the variety in question is one whose maintenance is required, this must remain assured.