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Cas décelé d'office
Déceler des troubles de l'apprentissage
Il n'y avait pas un seul chapeau
ND
Non décelable
Préclinique
à l'examen signe décelé sur un nerf

Traduction de «n'avait pas décelé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
préclinique | où aucune manifestation clinique n'est encore décelable

preclinical | before the disease becomes recognisable


traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


à l'examen : signe décelé sur un nerf

O/E - sign - in nerve


le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution

the trader was not entitled,under Community law,to a refund


déceler des défauts dans l'infrastructure des pipelines | détecter des défauts dans l'infrastructure des canalisations de transport

assess pipeline infrastructure to discover flaws | find weaknesses in pipelines and related infrastructure | detect flaws in pipeline infrastructure | find flaws in pipelines and related infrastructure


déceler des troubles de l'apprentissage

identify learning disorder | identifying learning disorders | ascertain learning disorders | identify learning disorders


non décelable | ND [Abbr.]

not detectable | ND [Abbr.]


il n'y avait pas un seul chapeau

there wasn't a single man there


cas décelé d'office

case detected by the Commission | case detected by the Commission itself | case which comes to light automatically
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lors des élections européennes de 1994, la Commission avait décelé plusieurs problèmes dans la mise en oeuvre de cet exercice d'échange de l'information.

At the 1994 European Parliament elections, the Commission detected a number of flaws in the implementation of the information exchange system.


La Commission a, en outre, décelé des violations de la législation de l’Union et a engagé des poursuites contre les États membres concernés, s’il y avait lieu.

Further, the Commission identified breaches to EU law and took action against the Member States concerned, where necessary.


Avior Airlines (certifiée au Venezuela) est ajoutée à la liste parce qu'elle n'a pas remédié à des manquements en matière de sécurité que l'Agence européenne de la sécurité aérienne avait décelés au cours de l'évaluation de sa demande d'autorisation d'exploitant de pays tiers [1].

Avior Airlines (certified in Venezuela) is added to the list due to unaddressed safety deficiencies that were detected by the European Aviation Safety Agency during the assessment for a third country operator authorisation (TCO)[1].


La Commission a ensuite demandé, en mai 2016, des observations formelles aux parties contractantes dans les cas où elle avait décelé d'éventuels problèmes de conformité.

The Commission subsequently requested, in May 2016, formal observations from contracting parties where it had identified potential compliance issues.


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La Commission a, en outre, décelé des violations de la législation de l’Union et a engagé des poursuites contre les États membres concernés, s’il y avait lieu.

Further, the Commission identified breaches to EU law and took action against the Member States concerned, where necessary.


Les autorités ont notamment indiqué qu’aucun nouveau foyer de maladie n’avait été signalé depuis au moins six mois, que des restrictions des mouvements d’équidés depuis les zones infectées vers les zones indemnes étaient en place et que la surveillance d’environ 5 000 équidés n’avait pas permis de déceler d’autres cas.

In particular, the authorities informed that no new outbreaks have been reported for at least 6 months, that restrictions on the movement of equidae from infected into free areas are in place and that surveillance carried out on about 5 000 equidae has not identified further cases.


Les problèmes détectés au cours des missions de contrôle de 2002 ont été très similaires à ceux décelés en 2001, à savoir l'application tardive ou peu satisfaisante du règlement 2064/97, les difficultés de rapprochement au niveau des dépenses, les cas de postes de dépenses ou de projets inéligibles, etc. Tous les problèmes décelés sont (ou ont été) pris en compte dans la clôture des programmes.

The problems detected during the control missions carried out in 2002 were similar to those detected in 2001, i.e. late or unsatisfactory application of Regulation (EC) No 2064/97, reconciliation of expenditure problems, cases of ineligible expenditure or projects, etc.


Les problèmes détectés au cours des missions de contrôle de 2002 ont été très similaires à ceux décelés en 2001, à savoir l'application tardive ou peu satisfaisante du règlement 2064/97, les difficultés de rapprochement au niveau des dépenses, les cas de postes de dépenses ou de projets inéligibles, etc. Tous les problèmes décelés sont (ou ont été) pris en compte dans la clôture des programmes.

The problems detected during the control missions carried out in 2002 were similar to those detected in 2001, i.e. late or unsatisfactory application of Regulation (EC) No 2064/97, reconciliation of expenditure problems, cases of ineligible expenditure or projects, etc.


[26] Si l'on examine l'origine des procédures d'infraction (cf. 19ème rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit communautaire annexe 1), et à l'exception de l'année 2001, le taux de procédures ouvertes sur base d'une plainte est inférieur à celui des procédures ouvertes sur base de dossiers créés à l'initiative des services de la Commission (« cas décelés d'office ». Si l'on y ajoute les dossiers de non-communication, les plaintes constituent une minorité des procédures ouvertes. Au stade de l' ...[+++]

[26] If we look at the origin of infringement proceedings (see 19th report annex, Tables 3 and 4), except in 2001, the proportion of proceedings initiated on the basis of a complaint is lower than that of proceedings initiated on the basis of investigations by Commission departments (cases detected on the Commission's own initiative). If we add cases of non-notification, complaints account for a minority of proceedings initiated. At the reasoned opinion stage, the proportion of proceedings initiated on the basis of complaints is lower, in all years, than the proportion initiated on the basis of the Commission's own investigations, exclud ...[+++]


Lors des élections européennes de 1994, la Commission avait décelé plusieurs problèmes dans la mise en oeuvre de cet exercice d'échange de l'information.

At the 1994 European Parliament elections, the Commission detected a number of flaws in the implementation of the information exchange system.




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n'avait pas décelé ->

Date index: 2021-03-01
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