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DISC reçu
Enseignement reçu actuellement
Inexercé
Message de DÉCONNEXION reçu
Poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque
Qui n'a pas reçu l'instruction nécessaire
Qui n'a pas reçu l'instruction pertinente
Qui n'a pas reçu l'instruction voulue
Quittance de fiducie
Reçu de fiducie
Reçu de trust
Récépissé de fiducie
Sans formation
Traitement ou médicament reçu pour
Éducation à planification familiale reçue

Traduction de «n'auraient pas reçu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
inexercé [ qui n'a pas reçu l'instruction voulue | qui n'a pas reçu l'instruction pertinente | qui n'a pas reçu l'instruction nécessaire | sans formation ]

untrained


fonds que la banque n'a pas reçu l'autorisation de prêter

unreleased funds


Affidavit, à l'usage d'un bénéficiaire ne résidant pas au Canada qui n'a pas reçu un chèque

Affidavit, to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Not Received Cheque


DISC reçu | message de DÉCONNEXION reçu

DISC received


charge verticale reçue par un tracteur pour une semi-remorque | poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque

vertical load borne by a tractor for a semi-trailer | weight borne by a tractor for a semi-trailer


quittance de fiducie | récépissé de fiducie | reçu de fiducie | reçu de trust

trust receipt




Éducation à planification familiale reçue

Family planning education done


enseignement reçu actuellement

Education currently received


Définition: Difficultés liées à des incidents au cours desquels l'enfant a reçu par le passé de la part d'un adulte de sa famille des blessures d'une gravité telle qu'elles ont nécessité un traitement médical (par exemple fractures, ecchymoses marquées), ou qui ont impliqué des formes de violence anormales (comme frapper l'enfant avec un objet dur ou contondant, le brûler ou l'attacher).

Definition: Problems related to incidents in which the child has been injured in the past by any adult in the household to a medically significant extent (e.g. fractures, marked bruising) or that involved abnormal forms of violence (e.g. hitting the child with hard or sharp implements, burning or tying up of the child).
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toute mesure de résolution devrait être précédée d'une évaluation de l'actif et du passif de l'établissement et de ce qu'auraient éventuellement reçu les actionnaires et les créanciers dans le cadre d'une procédure normale d'insolvabilité.

Before any resolution action is taken, an estimate should be carried out of the value of the assets and liabilities of the institution and of the treatment that shareholders and creditors would receive under normal insolvency proceedings.


L'Institut Rideau a publié un rapport qui dit que les différents secteurs du gouvernement qui participent à la lutte contre le terrorisme au Canada ont reçu 92 milliards de dollars en sus de ce qu'ils auraient normalement reçu.

The Rideau Institute released a report that said that the various branches of government that are involved in the fight against terrorism in Canada received $92 billion more than they would have normally received.


51. fait observer qu'il est inacceptable, eu égard à la libre prestation de services et au droit des assurés de choisir librement leur médecin ou l'établissement hospitalier où se faire donner des soins, que les États membres refusent de rembourser leurs citoyens pour tout traitement reçu à l'étranger, mais que les États membres peuvent imposer des forfaits individualisés (fixes) pour les frais encourus et ne sont pas tenus de rembourser les soins que leurs ressortissants n'auraient pas reçu dans leur pays; ...[+++]

51. Notes that, in the light of the principle of freedom to provide services and the right of the insured under health insurance schemes to choose a doctor or establishment freely, it is not permissible for Member States to refuse to reimburse their citizens for any treatment received abroad but that Member States can impose (fixed) individualised ceilings on the costs incurred and are not obliged to reimburse treatment that their nationals would not have received at home;


51. fait observer qu'il est inacceptable, eu égard à la libre prestation de services et au droit des assurés de choisir librement leur médecin ou l'établissement hospitalier où se faire donner des soins, que les États membres refusent de rembourser leurs citoyens pour tout traitement reçu à l'étranger, mais que les États membres peuvent imposer des forfaits individualisés (fixes) pour les frais encourus et ne sont pas tenus de rembourser les soins que leurs ressortissants n'auraient pas reçu dans leur pays; ...[+++]

51. Notes that, in the light of the principle of freedom to provide services and the right of the insured under health insurance schemes to choose a doctor or establishment freely, it is not permissible for Member States to refuse to reimburse their citizens for any treatment received abroad but that Member States can impose (fixed) individualised ceilings on the costs incurred and are not obliged to reimburse treatment that their nationals would not have received at home;


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51. fait observer qu'il est inacceptable, eu égard à la libre prestation de services et au droit des assurés de choisir librement leur médecin ou l'établissement hospitalier où se faire donner des soins, que les États membres refusent de rembourser leurs citoyens pour tout traitement reçu à l'étranger, mais que les États membres peuvent imposer des forfaits individualisés (fixes) pour les frais encourus et ne sont pas tenus de rembourser les soins que leurs ressortissants n'auraient pas reçu dans leur pays; ...[+++]

51. Notes that, in the light of the principle of freedom to provide services and the right of the insured under health insurance schemes to choose a doctor or establishment freely, it is not permissible for Member States to refuse to reimburse their citizens for any treatment received abroad but Member States can impose (fixed) individualised ceilings on the costs incurred and are not obliged to reimburse treatment that their nationals would not have received at home;


Il s'attendait à ce que les défauts de paiement atteignent 22 p. 100. En fait, le taux de défauts de remboursement pour l'ensemble des programmes de prêt jusqu'à cette année a été de 12,8 p. 100. Nous obtenons donc des résultats fort intéressants de la part d'entreprises qui, autrement, n'auraient pas vu le jour ou n'auraient pas reçu d'aide.

In fact, the default rate over all of the loan programs up until this very year has been 12.8%. So it's a very healthy return from what we are stimulating in terms of business that otherwise wouldn't have been created or assisted.


Si ce thème avait pesé dans la balance dans les accords de stabilité et d'association, s'il avait été perçu également par les membres du Conseil comme une condition préalable, les terroristes du Kosovo n'auraient alors reçu en Macédoine aucun appui pour leur action.

If this issue had played a part in the Stabilisation and Association Agreement then the Members of the Council would also have seen it as a precondition and the terrorists from Kosovo would not have had any support for their campaign in the Former Yugoslav Republic of Macedonia.


b) Sait-on à présent qui aurait établi le procès-verbal manquant et quelles personnes en auraient ensuite reçu copie?

(b) Is it now clear who took the minutes and who subsequently received a copy of them?


Le 8 mai 1998, la Commission a ouvert une procédure formelle d'examen, à la suite d'une plainte concernant l'octroi supposé d'aides d'État lors de la privatisation et sur la base de certains éléments donnant à penser que les producteurs de lait du Latium auraient éventuellement reçu des aides.

Following a complaint concerning alleged State aids granted in the privatisation procedure and indications as to eventual aids granted to the Lazio milk producers, the Commission opened a formal investigation procedure on 8 May 1998.


Peu de personnes à bord auraient été considérées comme des criminels — des criminels de guerre ou des personnes qui ne devraient pas être au pays ou n'auraient pas reçu un visa leur permettant de le faire.

There weren't many on board who would be considered criminals, war criminals, or those who should not be in this country or would not have received a visa to come into this country.




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n'auraient pas reçu ->

Date index: 2023-02-13
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