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A pour explication
ARE
Apprentissage en mode recherche d'explications
Apprentissage par recherche d'explications
Il n'accepte aucun bien aux dépens de l'honneur
Institution n'acceptant pas de dépôts
Maison de services financiers n'acceptant pas de dépôts
Notes explicatives de la nomenclature combinée
Pronostic acceptable

Vertaling van "n'accepte pas l'explication " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
il n'accepte aucun bien aux dépens de l'honneur

he accepts of no advantage at the expense of honour


maison de services financiers n'acceptant pas de dépôts

nondepository financial service firm


institution n'acceptant pas de dépôts

non-deposit taking institution [ non-depository institution | non-depository financial institution ]


notes explicatives de la nomenclature combinée | notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne | Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

explanatory notes to the combined nomenclature | Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Communities | Explanatory notes to the Combined Nomenclature of the European Union | CNENs [Abbr.]


stade du carcinome de l'endomètre selon la classification de la Fédération internationale de gynécologie et d'obstétrique (accepté);

International Federation of Gynecology and Obstetrics stage for endometrial carcinoma


apprentissage en mode recherche d'explications | apprentissage par recherche d'explications | ARE [Abbr.]

explanation-based learning | EBL [Abbr.]


Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)




Décès survenant moins de 24 heures après le début des symptômes, sans autre explication

Death occurring less than 24 hours from onset of symptoms, not otherwise explained


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[Il convient, si nécessaire, d'ajouter ici des explications sur la méthode appliquée à tout critère d'admission supplémentaire accepté par le conseil des gouverneurs.]

[Where necessary, further explanations of the methodology applied to any additional inclusion criteria agreed by the Governing Council should be incorporated here.]


La Médiatrice a accepté cette explication, mais a conseillé au Parlement de veiller à ce que la Commission et le Conseil ne signent pas d'accords de confidentialité à l'avenir qui pourraient nuire à la capacité du Parlement de délibérer ouvertement sur ces questions.

The Ombudsman accepted this explanation, but advised Parliament to ensure that the Commission and the Council do not sign confidentiality agreements in the future that could undermine Parliament's ability to deliberate openly on such issues.


Tout ce que nous avons fait ici depuis deux semaines a consisté à diffuser beaucoup d'informations erronées et à faire peur. Voilà pourquoi je suis tellement heureux de vous voir ici donner des explications, car ils n'acceptent aucune explication du ministre, et je ne pense pas qu'ils accepteront les explications que vous avez affichées sur le site Web, ce qui est fort regrettable.

That's why I'm so happy to have you here to explain this, because they would not accept any explanation from the minister, and I don't think they'll accept the explanations you have posted on the website, which is very unfortunate.


Lorsque, conformément à ses règles de procédure, une entité de REL n'est pas en mesure de traiter un litige qui lui a été soumis, elle fournit aux deux parties une explication circonstanciée des raisons pour lesquelles elle n'a pas accepté de traiter le litige dans les trois semaines qui suivent la réception du dossier de plainte.

Where, in accordance with its procedural rules, an ADR entity is unable to consider a dispute that has been submitted to it, that ADR entity shall provide both parties with a reasoned explanation of the grounds for not considering the dispute within three weeks of receiving the complaint file.


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6. L'État membre responsable fournit également à la personne concernée des précisions quant aux mesures qu'elle peut prendre si elle n'accepte pas l'explication proposée.

6. The Member State responsible shall also provide the person concerned with information explaining the steps which he can take if he does not accept the explanation provided.


Lors de leurs actions de sensibilisation, les parties concernées devront s'attacher à fournir des explications de base sur les nouvelles règles et les droits dont bénéficient les entreprises et les consommateurs, des informations sur les pratiques de prospection commerciales acceptables dans le cadre du régime "opt-in", sur les produits et services disponibles pour éviter le spam et sur les mesures pratiques à prendre en cas de réception de spam (mécanismes de plaintes et systèmes ADR).

In their awareness campaigns the parties concerned should provide basic information on the new rules and on the rights of industry and consumers under those rules; information on acceptable marketing practices under the opt-in regime; and information on the products and services available to avoid spam and on practical steps to take when confronted with spam (complaints mechanisms and ADR systems).


Le Médiateur n'a pas accepté cette explication et a conclu que le principe de traitement équitable n'avait pas été respecté.

The Ombudsman did not accept this reasoning and concluded that the principle of equal treatment had not been respected.


Le Médiateur n'a pas accepté cette explication et a conclu que le principe de traitement équitable n'avait pas été respecté.

The Ombudsman did not accept this reasoning and concluded that the principle of equal treatment had not been respected.


Cet État membre fournit également à la personne concernée des précisions quant aux mesures qu'elle peut prendre si elle n'accepte pas l'explication proposée, y compris des informations sur la manière de former un recours ou, s'il y a lieu, de déposer une plainte devant les autorités compétentes ou les juridictions de cet État membre, ainsi que sur toute aide, financière ou autre, dont la personne concernée peut disposer en vertu des lois, réglementations et procédures de cet État membre.

That Member State shall also provide the data subject with information explaining the steps which he/she can take if he/she does not accept the explanation provided. This shall include information on how to bring an action or, if appropriate, a complaint before the competent authorities or courts of that Member State and any financial or other assistance that is available in accordance with the laws, regulations and procedures of that Member State.


Le solliciteur général a-t-il obtenu une explication pour savoir pourquoi les Allemands n'ont pas été prévenus et a-t-il accepté cette explication?

Has the Solicitor General been provided with an explanation of why the Germans were not informed, and has he accepted this explanation?




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n'accepte pas l'explication ->

Date index: 2025-02-01
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