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Assemblage à fausse languette
Assemblage à languette rapportée
Convention STE 108
Convention n°108
Enveloppe vitrifiée
Enveloppe à fenêtre
Enveloppe à fenêtre rapportée
Enveloppe à fenêtre vernissée
Enveloppe à panneau transparent
Fraise tourteau
Fraise à lames amovibles
Fraise à lames rapportées
Fraise à outils rapportés
Fraise à surfacer à lames rapportées
Fraise à tourteau
Joint à fausse languette
Joint à languette rapportée
Lame de scie circulaire à dents amovibles
Lame de scie circulaire à dents rapportées
Lame de scie circulaire à métaux à dents rapportées
Le tribunal n'a à son rôle aucun...
Matrice en segments
Matrice à pièces rapportées
Nullipare
Outil segmenté
Plaide devant les tribunaux
Qui n'a pas eu d'enfant

Vertaling van "n'a été rapportée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
fraise à lames rapportées | fraise tourteau | fraise à lames amovibles | fraise à outils rapportés | fraise à tourteau | fraise à surfacer à lames rapportées

inserted blade milling cutter | milling cutter with inserted teeth | milling cutter with inserted blades | face mill | insert cutter | inserted tooth milling cutter | inserted blade cutter | inserted-blade cutter | face mill cutter | face milling cutter | inserted tooth cutter | inserted-tooth cutter


assemblage à languette rapportée [ assemblage à fausse languette | joint à languette rapportée | joint à fausse languette ]

spline joint


enveloppe à fenêtre | enveloppe à fenêtre rapportée | enveloppe vitrifiée | enveloppe à panneau transparent | enveloppe à fenêtre vernissée

window envelope | aperture envelope


lame de scie circulaire à métaux à dents rapportées

inserted tooth circular metal cutting blade [ inserted tooth circular blade | inserted tooth circular metal cutting saw | inserted tooth circular saw ]


lame de scie circulaire à dents rapportées [ lame de scie circulaire à dents amovibles ]

insert-tooth saw [ inserted-tooth saw ]


outil segmenté | matrice en segments | matrice à pièces rapportées

segment die | segmented die


le tribunal n'a à son rôle aucun...

record of, the court has no


nullipare (a et sf) | qui n'a pas eu d'enfant

nulliparous | never having given birth


plaide devant les tribunaux | n'a pas vraiment de clients, est appelé par les barristers avocat

barrister (GB)


Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel | Convention pour la protection des données à caractère personnel | convention STE 108 [ Convention n°108 ]

Convention for the Protection of Individuals with regard to Automatic Processing of Personal Data | Personal Data Protection Convention [ Convention 108 ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sauf clairance VFR spécial délivrée par un organisme du contrôle de la circulation aérienne, un aéronef en vol VFR ne doit ni décoller d’un aérodrome situé dans une zone de contrôle, ni atterrir sur cet aérodrome, ni pénétrer dans la zone de circulation ou dans le circuit de circulation de cet aérodrome lorsque les conditions météorologiques rapportées pour cet aérodrome sont inférieures aux minimums suivants:

Except when a special VFR clearance is obtained from an air traffic control unit, VFR flights shall not take off or land at an aerodrome within a control zone, or enter the aerodrome traffic zone or aerodrome traffic circuit when the reported meteorological conditions at that aerodrome are below the following minima:


Des observations spéciales sont effectuées et rapportées par tout aéronef chaque fois que les conditions suivantes sont présentes ou observées:

Special observations shall be made and reported by all aircraft whenever the following conditions are encountered or observed:


Par des décisions du 29 novembre 2000, l’examinateur de l’OHMI a rejeté les demandes d’enregistrement de marques présentées au motif que les marques concernées étaient dépourvues de caractère distinctif et que les preuves rapportées par Freixenet ne permettaient pas de conclure à l’existence d’un caractère distinctif desdites marques acquis par l’usage, au sens de l’article 7, paragraphe 3, du règlement nº 40/94.

By decisions of 29 November 2000 the OHIM examiner dismissed the applications for registration of the marks on the ground that the marks were devoid of distinctive character and that the evidence put forward by Freixenet did not lead to the conclusion that those marks had acquired a distinctive character through the use made of them, within the meaning of Article 7(3) of Regulation No 40/94.


Cela signifie que les pertes dues aux crédits rapportées dans les états financiers des filiales ukrainiennes, roumaines et bulgares d’Unicredit sont également rapportées dans les états financiers consolidés d’Unicredit Group.

This means that credit losses reported in the financial statements of the Ukrainian, Romanian and Bulgarian subsidiaries of Unicredit are also reported in the consolidated financial statements of Unicredit Group.


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Il s'ensuit qu'une marque ne peut être enregistrée en vertu de l'article 7, paragraphe 3, du règlement nº 40/94 que si la preuve est rapportée qu'elle a acquis, par l'usage qui en a été fait, un caractère distinctif dans la partie de la Communauté dans laquelle elle n'avait pas ab initio un tel caractère au sens du paragraphe 1, sous b), du même article.

It follows that a mark can be registered under Article 7(3) of Regulation No 40/94 only if evidence is provided that it has acquired, through the use which has been made of it, distinctive character in the part of the Community in which it did not, ab initio, have such character for the purposes of Article 7(1)(b).


70 En second lieu, le Tribunal aurait commis une erreur de droit en considérant, aux points 85 à 87 de l’arrêt attaqué, que la preuve que la marque demandée a acquis un caractère distinctif par l’usage qui en a été fait devait être rapportée pour tous les États membres de l’Union.

Second, the Court of First Instance erred in law in finding, in paragraphs 85 to 87 of the judgment under appeal, that the evidence that the mark applied for acquired distinctive character through the use which has been made of it should be provided for all the Member States of the Union.


Nous sommes surtout fortement préoccupés par les rumeurs rapportées dans le Los Angeles Times, selon lequel le Pentagone établit actuellement des plans contre sept États, dont la Russie et la Chine, incluant le recours à des armes nucléaires.

Nobody can regulate the world on their own. The rumours in the Los Angeles Times that the Pentagon is forging plans to use nuclear weapons against seven States, including Russia and China, are of great concern to us in particular.


La Commission peut confirmer que les données rapportées dans les deux documents s’avéraient probantes.

The Commission can confirm that the data reported in the two documents were found to be consistent.


Permettez-moi de vous raconter deux petites anecdotes, dont l'une m'a été rapportée par un très bon ami qui se trouvait dans le camp de la paix à Jérusalem.

I would like to tell you two little anecdotes, one from a very good friend of mine who was in the peace camp in Jerusalem.


Enfin le programme d'action sociale à moyen terme 1995-1997 de la Commission et l'avis du Parlement européen sur ce document, exprimé dans une résolution rapportée par M. Stephen Hughes et voté le 17 janvier 1995 n'évoquent pas non plus ce sujet.

Lastly, neither the Commission's Medium-Term Social Action Programme for 1995-1997 nor the European Parliament's opinion on that document as delivered in the form of a resolution tabled by Mr Stephen Hughes and adopted on 17 January 1995 makes any reference to the subject.


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