Vertaling van "n'a été confirmée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

allocation qui n'a pas à être justifiée [ allocation dont on n'a pas à rendre compte | indemnité dont on n'a pas à rendre compte ]
non-accountable allowance

inexercé [ qui n'a pas reçu l'instruction voulue | qui n'a pas reçu l'instruction pertinente | qui n'a pas reçu l'instruction nécessaire | sans formation ]
untrained

État qui n'a pas formulé d'objection à la réserve [ État qui n'a pas formulé de réserves ]
non-reserving State

le tribunal n'a à son rôle aucun...
record of, the court has no

pays en développement enclavé | pays en développement sans littoral | pays en développement qui n'a pas accès à la mer
land-locked developing country

nullipare (a et sf) | qui n'a pas eu d'enfant
nulliparous | never having given birth

ciment qui n'a pas une faible chaleur d'hydratation
non low heat cement

plaide devant les tribunaux | n'a pas vraiment de clients, est appelé par les barristers avocat
barrister (GB)

cheval qui n'a pas fait ses preuves
unproven horse

Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel | Convention pour la protection des données à caractère personnel | convention STE 108 [ Convention n°108 ]
Convention for the Protection of Individuals with regard to Automatic Processing of Personal Data | Personal Data Protection Convention [ Convention 108 ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Lorsqu'une tranche conditionnelle est confirmée avec retard ou n'est pas confirmée, le contractant peut bénéficier, si le marché le prévoit et dans les conditions qui y sont prévues, d'une indemnité d'attente ou d'une indemnité de dédit.
When a conditional stage is confirmed late or is not confirmed, the contractor may benefit, if the contract so provides and under the conditions laid down therein, from a tide-over allowance or a non-execution allowance.

Relocalisation et réinstallation: tendance positive confirmée, mais des efforts supplémentaires doivent encore être fournis // Bruxelles, le 13 juillet 2016
Relocation and Resettlement: Positive trend continues, but more efforts needed // Brussels, 13 July 2016

La tendance positive observée dans le rapport précédent s’est confirmée, les États membres ayant intensifié leurs efforts en matière de relocalisation et de réinstallation.
The positive trend observed in the last report has continued with Member States stepping up their efforts on both relocation and resettlement.

La nouvelle proposition d'obliger les sociétés pharmaceutiques à notifier tous les effets indésirables non graves présumés (y compris les notifications de consommateurs qui ne sont pas médicalement confirmées) aura de lourdes répercussions sur la charge de travail tant de l'industrie que des autorités de régulation, étant donné que la majorité des cas sont des notifications non confirmées d'effets non graves adressées par les consommateurs.
The proposed new requirement for pharmaceutical companies to report all non serious suspected adverse reactions (including non-medically confirmed consumer reports) will have a massive impact on the workload of both the industry and regulatory authorities since the majority of cases are non-serious unconfirmed consumer reports.

Une identité confirmée (identité établie) signifie que l’identité a été confirmée par des documents d’identité authentiques, par un passeport ou par une déclaration des autorités compétentes.
A confirmed identity (established identity) means that the identity has been confirmed on the basis of genuine ID documents, by passport or by statement from competent authorities.

3. affirme qu'il convient de faire toute la lumière possible sur cette question et que, si ces allégations sont confirmées, elles constituent une violation grave de l'article 6 du traité sur l'Union européenne et que l'article 7 dudit traité devrait être appliqué en conséquence; si ces allégations devaient être confirmées dans le cas d'un pays candidat à l'adhésion, la clause de sauvegarde figurant dans son traité d'adhésion serait d'application; se félicite, dans ce contexte, de l'examen que le gouvernement polonais a annoncé vouloir effectuer sur la question des éventuelles prisons secrètes de la CIA dans le pays, et demande qu'un effort substantiel soit réalisé;
3. States that as much light as possible must be shed on this issue and that, if these allegations are confirmed, they constitute a serious breach of Article 6 of the EU Treaty and that Article 7 of the EU Treaty should be applied in consequence; should these allegations be confirmed in the case of a candidate country, the safeguard clause in its accession treaty would be applied; welcomes, in this context, the examination announced by the Polish government of the subject of possible CIA secret prisons in the country, and asks for a substantial effort to be made;

Enfin, cette interprétation aurait été confirmée à plusieurs reprises par la Cour (arrêt Baby-dry, précité, point 42) et le Tribunal [arrêts du 31 janvier 2001, Taurus-Film/OHMI (Cine Action), T-135/99, Rec. p. II‑379, point 27, et Mitsubishi HiTec Paper Bielefeld/OHMI (Giroform), T‑331/99, Rec. p. II-433, point 24], et elle serait également celle adoptée par les juridictions allemandes.
Lastly, that interpretation has been confirmed on a number of occasions by the Court of Justice (Baby-dry, paragraph 42) and by the Court of First Instance (Case T-135/99 Taurus-Film v OHIM(Cine Action) [2001] ECR II‑379, paragraph 27, and Case T-331/99 Mitsubishi HiTec Paper Bielefeld v OHIM (Giroform) [2001] ECR II-433, paragraph 24), and it is also the interpretation which has been adopted by the German courts.

'réservation confirmée", le fait pour un passager d'être en possession d'un billet, ou d'une autre preuve, indiquant que la réservation a été enregistrée et confirmée par le transporteur aérien ou l'organisateur de voyages;
'confirmed reservation" means that the passenger has a ticket, or other proof, which indicates that the reservation has been registered and confirmed by the air carrier or tour operator;

Niveau III: ESB probable, mais non confirmée, ou confirmée à un faible niveau;
Category III - likely to present a BSE risk, even if not confirmed, or presenting a low level of BSE risk