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Corps examiné par un expert médicolégal
Dyslexie de développement Retard spécifique de lecture
Examiner des documents de prêts hypothécaires
Examiner des documents de prêts immobiliers
Examiner des gemmes
Examiner des pierres précieuses
Examiner des prélèvements en dermatologie
Examiner la question en elle- même
Examiner la question pour ce qu'elle vaut
Kit d'examination dentaire
Mesure de renvoi qui n'a pu être exécutée
Plutonium militaire
Pu militaire

Vertaling van "n'a pu l'examiner " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
mesure de renvoi qui n'a pu être exécutée

unenforceable removal order


Définition: La caractéristique essentielle est une altération spécifique et significative de l'acquisition de la lecture, non imputable exclusivement à un âge mental bas, à des troubles de l'acuité visuelle ou à une scolarisation inadéquate. Les capacités de compréhension de la lecture, la reconnaissance des mots, la lecture orale et les performances dans les tâches nécessitant la lecture, peuvent, toutes, être atteintes. Le trouble spécifique de la lecture s'accompagne fréquemment de difficultés en orthographe, persistant souvent à l'adolescence, même quand l'enfant a pu faire quelques progrès en lecture. Les enfants présentant un trouble spécifique de la lecture ont souvent des antécédents de troubles de la parole ou du langage. Le troubl ...[+++]

Definition: The main feature is a specific and significant impairment in the development of reading skills that is not solely accounted for by mental age, visual acuity problems, or inadequate schooling. Reading comprehension skill, reading word recognition, oral reading skill, and performance of tasks requiring reading may all be affected. Spelling difficulties are frequently associated with specific reading disorder and often remain into adolescence even after some progress in reading has been made. Specific developmental disorders of reading are commonly preceded by a history of disorders in speech or language development. Associated emotional and behavioural disturbances are common during the school age period. | Backward reading Develo ...[+++]


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examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut

to study a question on its merits




des motifs au sujet desquels les parties ont pu prendre position

grounds on which the parties concerned have had an opportunity to present their comments


examiner des prélèvements en dermatologie

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corps examiné par un expert médicolégal

Body examined by medicolegal authority
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En revanche, les hommes sont plus nombreux chez les sans-abri, les chômeurs de longue durée et dans les situations d'échec scolaire et d'alcoolisme, et l'on aurait pu examiner ces questions de leur point de vue.

Homelessness, long-term unemployment, school dropouts, and alcoholism are worse among men, and could have been scrutinised from their viewpoint.


En effet, au vu des circonstances indiquées aux points 47 et 48 du présent arrêt, le requérant n’a pas pu démontrer que les candidats examinés en dernier aient pu en tirer un quelconque avantage.

In view of the circumstances described in paragraphs 47 and 48 above, the applicant has not been able to show that the candidates examined last were able to derive any advantage from this.


À la lumière des éléments susmentionnés, il y a lieu de constater que le requérant n’a pas prouvé à suffisance de droit que la circonstance que les candidats examinés en dernier ont eu plus de temps pour se préparer à l’épreuve d’étude de cas et que certains candidats auraient pu obtenir des informations d’autres candidats sur le contenu de la variante sur laquelle ils allaient être examinés, était susceptible d’avoir conféré aux candidats ayant passé l’épreuve d’étude de cas en dernier un avantage réel sur les autres candidats.

In the light of the evidence set out above, the Tribunal finds that the applicant has failed to prove to the requisite legal standard that the fact that the candidates who were examined last had more time to prepare for the case study and some candidates could have obtained information from other candidates about the content of the version of the subject on which they were going to be examined, was capable of giving the candidates who sat the case study last a genuine advantage over the other candidates.


La Commission constate toutefois qu’en dépit de plusieurs demandes de sa part, l’Autriche ne lui a toujours pas transmis les informations précitées (90), de sorte que la Commission n’a pas pu examiner si l’aide était nécessaire et proportionnée ou de quelle manière elle contribuerait à la protection de l’environnement.

Although the Commission repeatedly asked it to do so, however, Austria did not provide this information (90). The Commission has consequently been unable to assess whether the aid is necessary and proportional or how it might contribute to the protection of the environment.


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La Commission constate toutefois qu’en dépit de plusieurs demandes de sa part, l’Autriche ne lui a toujours pas transmis les informations précitées (76), de sorte que la Commission n’a pas pu examiner si l’aide était nécessaire et proportionnée ou de quelle manière elle contribuait à la protection de l’environnement.

Although the Commission repeatedly asked it to do so, however, Austria did not provide this information (76). The Commission has consequently been unable to assess whether the aid is necessary and proportional or how it might contribute to the protection of the environment.


Conformément à l’article 3, paragraphes 5 et 6, du règlement antidumping de base, il a été examiné si les importations en dumping du produit concerné originaire du pays concerné ont causé un préjudice à l’industrie de l’Union. Les facteurs connus, autres que les importations faisant l’objet d’un dumping qui, au même moment, auraient pu causer un préjudice à l’industrie de l’Union, ont aussi été examinés de manière que le préjudice éventuel causé par ces autres facteurs ne soit pas attribué aux importations faisant l’objet d’un dumping.

In accordance with Article 3(5) and (6) of the basic anti-dumping Regulation, it was examined whether the dumped imports of the product concerned originating in the country concerned caused injury to the Union industry; Known factors other than the dumped imports, which could at the same time be injuring the Union industry, were also examined to ensure that possible injury caused by these other factors was not attributed to the dumped imports.


Afin de démontrer l'existence d'une stratégie prédatrice, la Commission peut également examiner si les agissements prédateurs présumés ont conduit à court terme à des recettes nettes inférieures à celles auxquelles on aurait pu s'attendre si un autre comportement, raisonnable, avait été adopté, c'est-à-dire si l'entreprise dominante a subi une perte qui aurait pu être évitée (43).

In order to show a predatory strategy, the Commission may also investigate whether the allegedly predatory conduct led in the short term to net revenues lower than could have been expected from a reasonable alternative conduct, that is to say, whether the dominant undertaking incurred a loss that it could have avoided (43).


Il incombe au Tribunal d’examiner si le défaut de divulgation des documents signalés par le requérant a pu influencer, à son détriment, le déroulement de la procédure et le contenu de la décision attaquée (arrêt E/Commission, précité, point 93).

It is for the Court to consider whether the non-disclosure of the documents indicated by the applicant influenced the course taken by the proceedings and the content of the contested decision to his detriment (judgment in E v Commission , paragraph 93).


En revanche, les hommes sont plus nombreux chez les sans-abri, les chômeurs de longue durée et dans les situations d'échec scolaire et d'alcoolisme, et l'on aurait pu examiner ces questions de leur point de vue.

Homelessness, long-term unemployment, school dropouts, and alcoholism are worse among men, and could have been scrutinised from their viewpoint.


En l’espèce, le Tribunal a pu, après avoir examiné l’ensemble des faits et des éléments de preuve qui lui étaient soumis, légitimement considérer que l’audition, en qualité de témoin, de l’auteur d’une expertise déjà produite à la procédure n’était pas nécessaire dans le cadre de son appréciation du caractère distinctif des marques en cause, au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94.

In the present case, the Court of First Instance was entitled, after having considered the whole of the facts and evidence before it, to hold that the hearing as a witness of the author of an expert’s report already produced in the proceedings was not necessary for the purposes of its appraisal of the distinctive character of the marks in question, within the meaning of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94.




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n'a pu l'examiner ->

Date index: 2021-06-07
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