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Au cours d'autres actes médicaux et chirurgicaux
Autres complications de soins chirurgicaux et médicaux

Vertaling van "médicaux incorporant d'autres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Autres complications de soins chirurgicaux et médicaux

Other complications of surgical and medical care


Au cours d'autres actes médicaux et chirurgicaux

During other surgical and medical care


Autres complications précisées de soins médicaux et chirurgicaux

Other specified complications of surgical and medical care


Rapport d'incident relatif aux matériels médicaux par les établissements de santé, les professionnels de la médecine et les autres utilisateurs

Medical Device Problem Reporting by Health Care Facilities, Medical Professionals and other Device Users


Loi sur le financement des soins de santé ainsi que du développement de la petite enfance et d'autres services sociaux au Canada [ Loi concernant l'octroi d'une aide financière supplémentaire pour les services de santé, les appareils médicaux et les techniques de communication et d'information en matière de santé, le développement de la petite enfance et d'autres services sociaux et ]

Canada Health Care, Early Childhood Development and Other Social Services Funding Act [ An Act respecting the provision of increased funding for health care services, medical equipment, health information and communications technologies, early childhood development and other social services and to amend the Federal-Provincial Fiscal Arrangem ]


Règlement sur l'assurance relative aux prothèses, aux orthèses et aux autres appareils médicaux

Prosthetic, Orthotic and other Medical Devices Insurance Regulation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pièces et composants pour la production de produits informatiques et de semi-conducteurs, y compris les pièces de télévision et les pièces et autres appareils et instruments incorporés dans des produits informatiques, des téléphones intelligents aux équipements optiques ou médicaux.

Parts and components for production of IT goods and semiconductors, including TV parts and parts and other machinery incorporated in IT products, from smartphones to optical or medical equipment.


Cependant, les dispositifs médicaux incorporant d'autres substances dérivées de tissus humains restent exclus du champ d'application de ladite directive.

Medical devices incorporating other substances derived from human tissues remain excluded from the scope of the said Directive.


Cependant, les dispositifs médicaux incorporant d'autres substances dérivées de tissus humains restent exclus du champ d'application de ladite directive.

Medical devices incorporating other substances derived from human tissues remain excluded from the scope of the said Directive.


4. Sauf pour les dispositifs médicaux utilisant des matériels de départ pour lesquels il a été établi un certificat EST visé au paragraphe 3, les organismes nationaux demandent, par l'intermédiaire de leur autorité compétente, l'avis des autorités compétentes des autres États membres sur leur évaluation et les conclusions de l'analyse et de la gestion du risque des tissus ou des dérivés destinés à être incorporés dans le dispositif ...[+++]

4. Except for medical devices using starting materials for which a TSE certificate has been issued as referred to in paragraph 3, national bodies shall, through their competent authority, seek the opinion of the competent authorities of the other Member States on their evaluation of and conclusions on the risk analysis and risk management of the tissues or the derivatives intended to be incorporated in the medical device as establi ...[+++]


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4. Sauf pour les dispositifs médicaux utilisant des matériels de départ pour lesquels il a été établi un certificat EST visé au paragraphe 3, les organismes nationaux demandent, par l'intermédiaire de leur autorité compétente, l'avis des autorités compétentes des autres États membres sur leur évaluation et les conclusions de l'analyse et de la gestion du risque des tissus ou des dérivés destinés à être incorporés dans le dispositif ...[+++]

4. Except for medical devices using starting materials for which a TSE certificate has been issued as referred to in paragraph 3, national bodies shall, through their competent authority, seek the opinion of the competent authorities of the other Member States on their evaluation of and conclusions on the risk analysis and risk management of the tissues or the derivatives intended to be incorporated in the medical device as establi ...[+++]


pour ce qui est des graisses fondues, transformé ultérieurement dans une usine oléochimique de catégorie 2 agréée conformément à l'article 14, en dérivés lipidiques incorporables aux engrais organiques ou amendements ou destinés à une utilisation technique autre que l'incorporation dans des produits cosmétiques et pharmaceutiques et des dispositifs médicaux;

in the case of rendered fats, further processed into fat derivatives for use in organic fertilisers or soil improvers or for other technical uses, other than in cosmetics, pharmaceuticals and medical devices, in a Category 2 oleochemical plant approved in accordance with Article 14;


(5) Or, les dispositifs médicaux qui incorporent comme partie intégrante des substances dérivées du sang ou du plasma humains ont les mêmes finalités que d'autres dispositifs médicaux.

(5) Medical devices incorporating, as an integral part, substances derived from human blood or plasma have the same purposes as other medical devices.


(6) Les dispositifs médicaux qui incorporent comme partie intégrante une substance dérivée du sang ou du plasma humains et qui peut agir sur le corps humain par une action accessoire à celle du dispositif, doivent être conformes aux dispositions de la directive 93/42/CEE et à d'autres instruments complémentaires de ladite directive.

(6) Medical devices incorporating, as an integral part, a substance derived from human blood or plasma and which is liable to act upon the body with action ancillary to that of the device must comply with the provisions of Directive 93/42/EEC and other instruments supplementing the said Directive.


(5) Or, les dispositifs médicaux qui incorporent comme partie intégrante des substances dérivées du sang ou du plasma humains ont les mêmes finalités que d'autres dispositifs médicaux.

(5) Medical devices incorporating, as an integral part, substances derived from human blood or plasma have the same purposes as other medical devices.


(6) Les dispositifs médicaux qui incorporent comme partie intégrante une substance dérivée du sang ou du plasma humains et qui peut agir sur le corps humain par une action accessoire à celle du dispositif, doivent être conformes aux dispositions de la directive 93/42/CEE et à d'autres instruments complémentaires de ladite directive.

(6) Medical devices incorporating, as an integral part, a substance derived from human blood or plasma and which is liable to act upon the body with action ancillary to that of the device must comply with the provisions of Directive 93/42/EEC and other instruments supplementing the said Directive.




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Date index: 2020-12-24
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