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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Brouillage mutuel dans une même voie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Indice de volume des boues
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «mutuellement lorsqu'une même » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
brouillage mutuel dans une même voie

interference on a co-channel basis


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]


indice de volume des boues | IVB,les méthodes de mesurage peuvent varier considérablement dans le détail,et les résultats ne sont comparables que lorsque les conditions opératoires sont les mêmes [Abbr.]

sludge volume index | SVI [Abbr.]


trouver une solution mutuellement acceptable lorsqu'un problème sérieux se pose dans les domaines qui relèvent de la compétence du législateur

find a mutually acceptable solution where a serious problem arises in any area which falls within the competence of the legislator
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsqu'un même document doit être considéré comme faisant partie de plusieurs demandes d'agrément, aux fins de la soumission des informations selon le modèle établi au tableau 1 de l'annexe, le même numéro de référence est utilisé lors de la soumission du même document pour les différentes demandes.

When the same document is to be considered as part of several authorisation requests, for the purpose of providing the information in the format set out in Table 1 of the Annex, the same reference number shall be used when submitting the same document for several applications.


4. Lorsqu'un même organisme met en œuvre un fonds de fonds et un instrument financier, ni les montants des coûts et frais de gestion éligibles au titre des paragraphes 1 et 2, ni les seuils prévus au paragraphe 3 ne sont cumulables dans le cadre des mêmes contributions du programme ou des mêmes ressources réinvesties qui sont imputables aux contributions du programme.

4. Where the same body implements a fund of funds and a financial instrument, neither the amounts of eligible management cost and fees under paragraphs 1 and 2, nor the limits set out in paragraph 3 shall be cumulated for the same programme contributions or the same resources re-invested which are attributable to programme contributions.


4. Lorsqu'un même organisme met en œuvre un fonds de fonds et un instrument financier, ni les montants des coûts et frais de gestion éligibles au titre des paragraphes 1 et 2, ni les seuils prévus au paragraphe 3 ne sont cumulables dans le cadre des mêmes contributions du programme ou des mêmes ressources réinvesties qui sont imputables aux contributions du programme.

4. Where the same body implements a fund of funds and a financial instrument, neither the amounts of eligible management cost and fees under paragraphs 1 and 2, nor the limits set out in paragraph 3 shall be cumulated for the same programme contributions or the same resources re-invested which are attributable to programme contributions.


(4) Pour garantir l'uniformité des conditions de mise en œuvre du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission en ce qui concerne: l'adoption dans les six mois de l'entrée en vigueur du présent règlement d'un programme de travail relatif au à la conception et au déploiement des systèmes électroniques; les décisions autorisant un ou plusieurs États membres à utiliser des moyens d'échange et de stockage de données autres que les techniques électroniques de traitement des données; les décisions autorisant les États membres à effectuer des essais de simplification de l'application de la législation douanière faisant appel à des techniques électroniques de traitement des données; les décisions imposan ...[+++]

(4) In order to ensure uniform conditions for implementation of this Regulation, implementing powers should be conferred on the Commission in respect of: the adoption within six months of the entry into force of this Regulation of a work programme relating to the development and deployment of the electronic systems; decisions allowing one or several Member States to use means of exchange and storage of data other than electronic data-processing techniques; decisions authorising Member States to test simplifications in the application of the customs legislation using electronic data-processing techniques; decisions requesting Member St ...[+++]


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B. considérant que l'article 67 du traité FUE insiste sur le respect des différents systèmes et traditions juridiques et sur l'accès à la justice, qui doit être facilité, en particulier grâce à l'application du principe de la reconnaissance mutuelle, qui elle-même suppose une confiance mutuelle, cette dernière impliquant quant à elle une prise en compte accrue des différentes traditions et pratiques juridiques,

B. whereas Article 67 TFEU emphasises respect for the different legal systems and traditions and access to justice, which is to be facilitated, in particular through the principle of mutual recognition; whereas this requires mutual trust and, in turn, mutual trust requires a reinforced understanding of the different legal traditions and methods,


B. considérant que l'article 67 du traité FUE insiste sur le respect des différents systèmes et traditions juridiques et sur l'accès à la justice, qui doit être facilité, en particulier grâce à l'application du principe de la reconnaissance mutuelle, qui elle-même suppose une confiance mutuelle, cette dernière impliquant quant à elle une prise en compte accrue des différentes traditions et pratiques juridiques,

B. whereas Article 67 TFEU emphasises respect for the different legal systems and traditions and access to justice, which is to be facilitated, in particular through the principle of mutual recognition; whereas this requires mutual trust and, in turn, mutual trust requires a reinforced understanding of the different legal traditions and methods,


Lorsque nous le comprendrons, nous nous considérerons - mutuellement et nous-mêmes - comme le chef-d’œuvre que nous sommes et nous nous rendrons compte de notre responsabilité commune à l’égard de la sécurité de chacun.

When we understand that, we will treat each other and ourselves like the masterpiece that we are and we will realise our shared responsibility for each other’s safety.


(11) Il est nécessaire que les États membres s'accordent mutuellement une assistance aussi étendue que possible et qu'ils se consultent mutuellement lorsqu'une même infraction relève de la compétence juridictionnelle de plusieurs d'entre eux,

(11) It is necessary that Member States afford each other the widest measure of mutual assistance, and that they consult each other when two or more Member States have jurisdiction over the same offence,


Lorsque le débat international occulte des préoccupations légitimes pour consacrer des faits accomplis, lorsque la logique des rapports de force l’emporte sur la compréhension mutuelle, lorsque la voix de la raison est étouffée ou ignorée sur la scène internationale, les extrémistes trouvent un terreau nourricier inépuisable dans les injustices, les déceptions et les frustrations, que des peuples vivent au quotidien.

When international debate covers up legitimate concerns in order to sanction the status quo, when the logic of power relationships carries more weight than mutual understanding, when the voice of reason is stifled or ignored on the international scene, extremists will find an inexhaustible source of nourishment in the injustices, disappointments and frustrations that people experience in their daily lives.


Faute de classement des juridictions compétentes, il ne resterait plus qu'à prévoir une dérogation au principe de la reconnaissance mutuelle lorsque l'État membre qui reconnaît est compétent et engage effectivement des poursuites ou était compétent mais a décidé de ne pas poursuivre [31].

In the absence of a ranking of competent jurisdictions, all one could do would be to foresee a derogation from mutual recognition in cases where the recognising Member State has jurisdiction and does prosecute or had jurisdiction but decided not to take proceedings [31].




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mutuellement lorsqu'une même ->

Date index: 2022-10-14
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