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Monteur d'éléments de transformateur
Monteur de gros transformateurs
Monteur de petits transformateurs
Monteur de transformateurs de grande puissance
Monteuse d'éléments de transformateur
Monteuse de gros transformateurs
Monteuse de petits transformateurs
Monteuse de transformateurs de grande puissance

Traduction de «monteuse d'éléments de transformateur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
monteur d'éléments de transformateur [ monteuse d'éléments de transformateur ]

transformer subassembler


monteur de gros transformateurs [ monteuse de gros transformateurs | monteur de transformateurs de grande puissance | monteuse de transformateurs de grande puissance ]

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monteur de petits transformateurs [ monteuse de petits transformateurs ]

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. En cas de constatation d’une discordance entre le stock physique, le stock enregistré dans le registre et les livraisons de matières premières, ou de l’absence de pièces justificatives pour établir la concordance entre ces éléments, l'agrément du transformateur est retiré pour une période à déterminer par les États membres, qui ne peut pas être inférieure à trois mois à partir de la date de la constatation.

1. If the competent authority of the Member State detects a discrepancy between the physical stock, the stock registered in the records and deliveries of raw materials, or the absence of supporting documents to ensure consistency between these elements, the processor’s approval shall be withdrawn for a period to be determined by the Member States, which may not be less than three months from the date of the finding.


Ces registres, qui sont conservés par le transformateur au minimum pendant les trois années qui suivent l’année en cours, comportent au moins les éléments suivants:

These records, which shall be kept by the processor for at least the three years following the current year, shall comprise at least the following information:


Je pense que vous avez la copie des lettres que nous avons envoyées récemment, ces quinze derniers jours, aux transformateurs et aux producteurs, et dans lesquelles nous leur donnons des conseils au sujet des propositions qu'ils nous avaient soumises; nous les informons que, bien que leurs propositions soient de nature légèrement différente, elles contiennent des éléments à partir desquels, tant les producteurs que les transformateurs peuvent élaborer un programme compatible avec nos engagements envers l'OMC.

I believe you have copies of letters we have recently sent in the last two weeks to both the processors and the producers, providing them with advice on the kinds of proposals they have put forward and advising them that on both sides, although their proposals are somewhat different in nature, both the processors and producers have elements from which they can develop an export program that would be compatible with our commitments under the WTO.


En outre, aucun élément du dossier n’indique que Deltafina a pris une quelconque initiative dans le but de créer ladite entente ou d’amener des transformateurs espagnols à y adhérer, ni, par ailleurs, qu'elle a assumé la charge d’activités habituellement liées à l’exercice du rôle de meneur d’une entente, comme la présidence de réunions ou la centralisation et la distribution de certaines données.

Moreover, there is nothing in the file to show that Deltafina took any initiatives to create the cartel, that it was instrumental in securing the participation of any of the Spanish processors or indeed that it assumed responsibility for activities usually associated with acting the part of leader of a cartel, such as chairing meetings or centralising and distributing certain data.


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Or, les éléments invoqués par la Commission ne suffisent pas à établir que cette société a représenté une force motrice significative pour cette entente, ni même que son rôle aurait été plus important que celui de l’un quelconque des transformateurs espagnols.

The evidence relied on by the Commission is not sufficient to establish that that company represented a significant driving force in the cartel or even that its role was more important than that of any of the Spanish processors.


De nouveaux éléments, comme la possibilité pour les États membres de remplacer une garantie par le «système facultatif d’agrément» des collecteurs et premiers transformateurs, ont réduit considérablement la charge administrative.

New elements, like the possibility for Member States to replace a security by the "Optional system of approval" of processors and first collectors, have significantly reduced the administrative burden.


Ce mécanisme transformateur sera probablement l'élément le plus important de notre plan concernant les changements climatiques.

This transformative institution will probably be the most important element of our climate change plan.


5. Le transformateur tient une comptabilité matières faisant apparaître notamment les éléments suivants tirés des documents d'accompagnement ou des registres visés à l'article 70 du règlement (CE) no 1493/1999:

5. Processors shall keep stock accounts showing in particular the following information taken from accompanying documents or the registers referred to in Article 70 of Regulation (EC) No 1493/1999:


1. Le transformateur qui procède à des opérations de transformation tout au long de la campagne et qui souhaite bénéficier de l'aide visée à l'article 35, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1493/1999 présente avant le début de la campagne ou, lorsqu'il entreprend pour la première fois l'activité, d'élaboration de jus de raisins, avant le début de celle-ci, à l'instance compétente de l'État membre dans lequel la transformation a lieu, un programme qui reprend au moins les éléments suivants:

1. Processors who undertake processing operations throughout the wine year and who wish to receive aid under Article 35(1)(a) of Regulation (EC) No 1493/1999 shall submit a schedule to the competent authority of the Member State in which processing takes place before the beginning of the wine year or, where they are manufacturing grape juice for the first time, before beginning such manufacture. The schedule shall include at least the following information:


6. Le transformateur tient une comptabilité «matières». Celle-ci contient les éléments suivants tirés des documents d'accompagnement ou des registres visés à l'article 70 du règlement (CE) no 1493/1999:

6. Processors shall keep stock records showing the following information taken from the accompanying documents or registers referred to in Article 70 of Regulation (EC) No 1493/1999:




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Date index: 2023-12-03
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