Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Avant l'entrée en vigueur de la présente loi
Dernier mois avant l'échéance
Démence infantile Psychose désintégrative
Entrée avant
Fin de l'avant-dernier mois
Jusqu'ici
Ouverture avant
Programme de surveillance avant entrée en service
Programme de surveillance pré-opérationnelle
Programme de surveillance préopérationnelle
Signal d'entrée vers l'avant
Symbiotique
Syndrome de Heller
Un mois avant le début de la session

Vertaling van "mois avant l'entrée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
un mois avant le début de la session

one month before the start of the meeting






programme de surveillance avant entrée en service [ programme de surveillance préopérationnelle | programme de surveillance pré-opérationnelle ]

pre-operational monitoring programme


Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few ...[+++]


Définition: Trouble envahissant du développement caractérisé par une période de développement tout à fait normale avant la survenue du trouble, cette période étant suivie d'une perte manifeste, en quelques mois, des performances antérieurement acquises dans plusieurs domaines du développement. Ces manifestations s'accompagnent typiquement d'une perte globale de l'intérêt vis-à-vis de l'environnement, de conduites motrices stéréotypées, répétitives et maniérées et d'une altération de type autistique de l'interaction sociale et de la co ...[+++]

Definition: A type of pervasive developmental disorder that is defined by a period of entirely normal development before the onset of the disorder, followed by a definite loss of previously acquired skills in several areas of development over the course of a few months. Typically, this is accompanied by a general loss of interest in the environment, by stereotyped, repetitive motor mannerisms, and by autistic-like abnormalities in social interaction and communication. In some cases the disorder can be shown to be due to some associate ...[+++]


arthrites chez l'enfant, commençant avant 16 ans et durant plus de 3 mois

arthritis in children, with onset before 16th birthday and lasting longer than 3 months






avant l'entrée en vigueur de la présente loi | jusqu'ici

heretofore
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
5. Nonobstant le paragraphe 4, pendant cinq ans après l'entrée en vigueur du règlement (CE) no 1901/2006, toute demande de prorogation du certificat déjà accordé est introduite au plus tard six mois avant l'expiration dudit certificat».

5. Notwithstanding paragraph 4, for five years following the entry into force of Regulation (EC) No 1901/2006, the application for an extension of the duration of a certificate already granted shall be lodged not later than six months before the expiry of the certificate’.


Son adoption par le Conseil et le Parlement européen en juin 2002, six mois avant son entrée en vigueur, est le résultat le plus visible et le plus marquant obtenu pendant l'année qui s'est écoulée depuis le lancement de la stratégie.

The latters' adoption by the Council and the European Parliament in June 2002, six months before its entry into force, is the most visible and prominent achievement in the year since the launch of the strategy..


L'article 10, paragraphe 4, du protocole no 36 autorisait le Royaume-Uni à notifier au Conseil, au plus tard six mois avant l'expiration de la période transitoire de cinq ans visée à l'article 10, paragraphe 3, dudit protocole, qu'il n'acceptait pas, en ce qui concerne les actes de l'Union dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale qui avaient été adoptés avant l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, les attributions de la Commission et de la Cour de justice visées à l'article 10, paragraphe 1, de ce même protocole.

Article 10(4) of Protocol No 36 allowed the United Kingdom, at the latest six months before the expiry of the five year transitional period referred to in Article 10(3) of Protocol No 36, to notify to the Council that it does not accept, with respect to acts of the Union in the field of police cooperation and judicial cooperation in criminal matters which had been adopted before the entry into force of the Treaty of Lisbon, the powers of the Commission and of the Court of Justice as referred to in Article 10(1) of Protocol No 36.


Les États membres communiquent ces procédures ou exigences de contrôle à la Commission au moins trois mois avant leur entrée en vigueur ou, si des exigences existent déjà au moment de l'adoption d'une norme d'audit internationale, au plus tard dans les trois mois à compter de l'adoption de la norme d'audit internationale concernée.

Member States shall communicate the audit procedures or requirements to the Commission at least three months before their entry into force or, in the case of requirements already existing at the time of adoption of an international auditing standard, at the latest within three months of the adoption of the relevant international auditing standard.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Les États membres communiquent ces procédures ou exigences de contrôle à la Commission au moins trois mois avant leur entrée en vigueur ou, si des exigences existent déjà au moment de l'adoption d'une norme d'audit internationale, au plus tard dans les trois mois à compter de l'adoption de la norme d'audit internationale concernée.

Member States shall communicate the audit procedures or requirements to the Commission at least three months before their entry into force or, in the case of requirements already existing at the time of adoption of an international auditing standard, at the latest within three months of the adoption of the relevant international auditing standard.


1 bis. Dans un souci de clarification des obligations respectives des États membres au titre du traité FUE et des protocoles, les articles 5, 6, 7 de la présente directive s'appliquent aux États membres qui ont adopté l'euro ou qui ont l'intention de le faire, comme il ressort de leur adhésion au MCE II. Les autres États membres peuvent choisir d'être liés par ses dispositions en le notifiant à la Commission dans un délai de trois mois avant l'entrée en vigueur de la présente directive, ou par la suite, moyennant trois mois de préavis.

1a. For the purposes of clarification as to Member States' respective obligations under the TFEU and Protocols, Articles 5, 6, 7 of this Directive shall apply to those Member States who have adopted the euro, or plan to adopt the euro as signified by their membership of ERMII. Other Member States may choose to be bound by its provisions by notifying the Commission by three months before the entry into force of this Directive, or thereafter, having given thr ...[+++]


2. La délégation de pouvoirs est valable durant trois ans à compter de la date de l'entrée en vigueur de la présente directive et est prorogée pour des périodes de trois ans à la demande de la Commission formulée au plus tard un mois avant l'expiration de la délégation, sauf si le Parlement européen ou le Conseil s'y est opposé dans les trois mois suivant la demande.

2. The delegation of powers shall last for three years from the date of entry into force of this Directive and shall be extended for periods of three years on a request from the Commission made at the latest one month before the expiry of the delegation, unless the European Parliament or the Council objects within three months of the request.


3. Dix-huit mois avant l'entrée en vigueur du présent règlement, chaque nouveau produit contenant des nanomatériaux et qui n'ont pas été répertoriés dans le premier rapport de situation ou qui ont été placés sur la marché avant la publication dudit rapport visé au paragraphe 2, ou les nanomatériaux utilisés dans une nouvelle catégorie de produits ou selon de nouvelles conditions d'exposition, doivent être notifiés par la personne responsable à la Commission, conformément à l'article 10, paragraphe 1, point e, six mois avant leur mise sur le marché.

3. 18 months before the date of application of this Regulation, every new product that contains nanomaterials not included in the Status Report or placed on the market before the publication of the initial Status Report referred to in paragraph 2, or nanomaterials used in a new product category or under new exposure conditions, shall be notified by the responsible person to the Commission in accordance with Article 10(1)(e) six months prior to the placing on the market.


5 nonies. Il y a lieu de rappeler au Conseil et à la Commission que l'article 300 du traité prévoit que le Parlement doit émettre un avis avant la clôture des négociations; le fait que la Commission n'a soumis le texte au Parlement européen que 7 mois après la fin des négociations et 4 mois avant son entrée en vigueur prévisible et que le Conseil a approuvé le texte au cours de sa réunion du mois de mai sans attendre l'avis du Par ...[+++]

(5h) The attention of the Commission and Council should be drawn to the fact that Article 300 of the Treaty means that Parliament must give its opinion before the negotiations are closed; the fact that the Commission only submitted the text to the European Parliament 7 months after the end of the negotiations and 4 months after its planned entry into force, and that Council agreed on the text at its May meeting without waiting for the European Parliament's opinion, is therefore to be strongly condemned.


Les plans de gestion visés au paragraphe 2 sont notifiés à la Commission six mois avant la date prévue pour leur entrée en vigueur.

Management plans referred to in paragraph 2 shall be notified to the Commission six months in advance of the foreseen date of entry into force.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

mois avant l'entrée ->

Date index: 2023-06-25
w