Vertaling van "modifier des éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.
Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few weeks or even days. If the disorder persists, a change in classification will be necessary. The disorder may or may not be associated with acute stress, defined as usually stressful events preceding the onset by one to two weeks.

autorisation de modifier | autorisation de modifier (un acte de procédure) | autorisation de modifier (une plaidoirie) | permission de modifier (une plaidoirie)
leave to amend

Protocole II à la Convention de 1980, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996 | Protocole II modifié sur les mines, les pièges et autres dispositifs | Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs, tel qu'il a été modifié le 3 mai 1996
Protocol II as amended on 3 May 1996 | Protocol on Prohibitions or Restrictions on the Use of Mines, Booby Traps and other Devices, as amended on 3 May 1996

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

Éléments de contrôle ajoutés/modifiés
New/Changed Controls

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

Carence en plusieurs éléments nutritionnels
Deficiency of multiple nutrient elements

Carences en autres éléments nutritionnels
Deficiency of other nutrient elements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- les mesures doivent avoir pour objet de modifier des éléments non essentiels du règlement, notamment en supprimant certains de ces éléments ou en complétant l'acte par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels.
- the measures must be designed to amend non-essential elements of the regulation, i.e. by deleting some of those elements or supplementing the instrument by the addition of new non-essential elements.

(30) La décision 1999/468/CE a été modifiée par la décision 2006/512/CE qui instaure une procédure de réglementation avec contrôle pour les mesures de portée générale ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels d’un acte de base adopté selon la procédure visée à l’article 251 du traité, y compris en supprimant certains de ces éléments ou le complétant par l’ajout d’éléments non essentiels.
(30) Decision 1999/468/EC has been amended by Decision 2006/512/EC, which introduced a regulatory procedure with scrutiny for measures of general scope designed to amend non-essential elements of a basic instrument adopted in accordance with the procedure referred to in Article 251 of the Treaty, including by deleting some of those elements or by supplementing the instrument by the addition of new non-essential elements

C. considérant que l'article 2, paragraphe 2, de la décision sur la comitologie introduit des mesures dans lesquelles un instrument juridique de base adopté en codécision prévoit des mesures de portée générale ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels de cet instrument, y compris en supprimant certains de ces éléments ou en complétant cet instrument par l'ajout de nouveaux éléments non essentiels; considérant qu'il appartient au législateur de l'Union de définir, au cas par cas, les éléments essentiels de chaque acte législatif qui ne peuvent être modifiés qu'au moyen d'une procédure législative,
C. whereas Article 2(2) of the Comitology Decision introduces measures where a basic legal instrument adopted by codecision provides for measures of general scope designed to amend non-essential elements of that instrument, inter alia by deleting some of those elements or by supplementing the instrument with new non-essential elements; whereas it is up to the Union legislator to define, on a case-by-case basis, the essential elements of each legislative act that can only be amended by means of a legislative procedure,

C. considérant que l'article 2, paragraphe 2, de la décision sur la comitologie introduit des mesures dans lesquelles un instrument juridique de base adopté en codécision prévoit des mesures de portée générale visant à modifier des éléments non essentiels de cet instrument, entre autres en supprimant certains de ces éléments ou en complétant cet instrument par l'adjonction de nouveaux éléments non essentiels; considérant qu'il appartient au législateur de l'Union de définir, au cas par cas, les éléments essentiels de chaque acte législatif qui ne peuvent être modifiés qu'au moyen d'une procédure législative,
C. whereas Article 2(2) of the Comitology Decision introduces measures where a basic legal instrument adopted by codecision provides for measures of general scope designed to amend non-essential elements of that instrument, inter alia by deleting some of those elements or by supplementing the instrument by the addition of new non-essential elements; whereas it is up to the Union legislator to define, on a case-by-case basis, the essential elements of each legislative act that can only be amended by means of a legislative procedure,

La décision 1999/468/CE a été modifiée par la décision 2006/512/CE, qui a introduit la procédure de réglementation avec contrôle pour l’adoption des mesures de portée générale ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels d’un acte de base adopté selon la procédure visée à l’article 251 du traité, y compris en supprimant certains de ces éléments ou en le complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels.
Decision 1999/468/EC has been amended by Decision 2006/512/EC, which introduced the regulatory procedure with scrutiny for the adoption of measures of general scope and designed to amend non-essential elements of a basic instrument adopted in accordance with the procedure referred to in Article 251 of the Treaty, inter alia, by deleting some of those elements or by supplementing the instrument with new non-essential elements.

La décision 1999/468/CE a été modifiée par la décision 2006/512/CE, qui a introduit la procédure de réglementation avec contrôle pour l’adoption des mesures de portée générale ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels d’un acte de base adopté selon la procédure visée à l’article 251 du traité, y compris en supprimant certains de ces éléments ou en complétant ledit acte par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels.
Decision 1999/468/EC has been amended by Decision 2006/512/EC, which introduced the regulatory procedure with scrutiny for the adoption of measures of general scope and designed to amend non-essential elements of a basic instrument adopted in accordance with the procedure referred to in Article 251 of the Treaty, inter alia, by deleting some of those elements or by supplementing the instrument with new non-essential elements.

La décision 1999/468/CE a été modifiée par la décision 2006/512/CE, qui a introduit la procédure de réglementation avec contrôle pour l'adoption des mesures de portée générale ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels d'un acte de base adopté selon la procédure visée à l'article 251 du traité, y compris en supprimant certains de ces éléments ou en complétant ledit acte par l'ajout de nouveaux éléments non essentiels.
Decision 1999/468/EC has been amended by Decision 2006/512/EC, which introduced the regulatory procedure with scrutiny for the adoption of measures of general scope and designed to amend non-essential elements of a basic instrument adopted in accordance with the procedure referred to in Article 251 of the Treaty, inter alia by deleting some of those elements or by supplementing the instrument with new non-essential elements.

La décision 1999/468/CE a été modifiée par la décision 2006/512/CE, qui a introduit la procédure de réglementation avec contrôle pour l’adoption de mesures de portée générale ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels d’un acte de base adopté selon la procédure visée à l’article 251 du traité, y compris en supprimant certains de ces éléments ou en complétant ledit acte par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels.
Decision 1999/468/EC has been amended by Decision 2006/512/EC, which introduced the regulatory procedure with scrutiny for the adoption of measures of general scope designed to amend non-essential elements of a basic instrument adopted in accordance with the procedure referred to in Article 251 of the Treaty, inter alia, by deleting some of those elements or by supplementing the instrument with new non-essential elements.

Cette procédure devrait s'appliquer pour l'adoption de mesures de portée générale visant à modifier des éléments non essentiels de l'acte de base, notamment dans le cas de la suppression de certains de ces éléments ou d'ajout d'éléments nouveaux non essentiels pour compléter l'instrument.
This procedure should provide for the adoption of measures of general scope designed to amend non-essential elements of the basic act, inter alia by deleting some of those elements or by supplementing the instrument by the addition of new non-essential elements.