Vertaling van "mesures d'intrants comme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

intrant de l'appareil productif | intrant de production | intrant du système de production
product input | production input

milieu de production à apport d'intrants faible | milieu de production à faible apport d'intrants | milieu de production à faible utilisation d'intrants
low-input production environment

crédit de taxe sur les intrants [ CTI | crédit de taxe sur intrants | crédit pour TPS sur intrants ]
input tax credit [ ITC | GST input tax credit ]

agriculture à faibles intrants [ agriculture à faible niveau d'intrants | agriculture à faible consommation d'intrants | agriculture à faible consommation ]
low-input agriculture [ low input agriculture ]

Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]
Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]

milieu de production à apport d'intrants moyen | milieu de production à moyen apport d'intrants
medium-input production environment

quantité d'intrants standard | quantité standard d'intrants | nombre standard d'unités d'un facteur
standard input

analyse intersectorielle | analyse intrant-extrant | analyse d'intrant-extrant | analyse des entrées et des sorties
input-output analysis

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.

intrant
input

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Encourager davantage l'attribution de fonds par les États membres, et l'application, par les agriculteurs, de mesures de développement rural, et en particulier de programmes agro-environnementaux en faveur des techniques agricoles à faibles intrants (allant au-delà des bonnes pratiques agricoles) utilisant des quantités de pesticides réduites (agriculture biologique, gestion intégrée des cultures et mesures spécifiques destinées à réduire l'utilisation des pesticides), mais aussi de mesures ayant trait à la formation et à d'autres thèmes connexes.
Further encouraging the allocation of funds by Member State and the adoption by farmers of Rural Development measures, in particular agri-environmental schemes designed to promote low-input farming beyond Good Farming Practice with less use of pesticides (organic farming, ICM and specific measures to reduce pesticide use), but also by training and other relevant measures.

Conformément à l'annexe I, point i), les systèmes de ristourne sur intrants de remplacement peuvent constituer une subvention à l'exportation dans la mesure où ils permettent de ristourner des montants supérieurs aux impositions à l'importation perçues initialement sur les intrants importés pour lesquels la ristourne est demandée.
Pursuant to point (i) of Annex I, substitution drawback systems can constitute an export subsidy to the extent that they result in an excess drawback of the import charges levied initially on the imported inputs for which drawback is being claimed.

(7) Dans le cas où une personne est une institution admissible pour son premier exercice commençant après mars 2007, où le ministre a établi une cotisation à l’égard de la taxe nette de la personne pour une période de déclaration comprise dans l’un des quatre exercices précédant ce premier exercice, où l’avis de cotisation, de cotisation postérieure ou de nouvelle cotisation visant la période de déclaration en cause ne reflète rien d’inadéquat quant aux méthodes que la personne a employée pour calculer les crédits de taxe sur les intrants relatifs à ses intrants résiduels et où ces méthodes seraient justes et raisonnables si la personne les employait de la même manière, au cours de ce premier exercice, pour déterminer la mesure d’utilisation et la mesure d’acquisition de l’ensemble de ses intrants résiduels, la personne peut choisir d’employer ces méthodes de cette manière pour ce premier exercice pour déterminer, pour l’application de la présente partie, la mesure d’utilisation et la mesure d’acquisition de l’ensemble de ses intrants résiduels.
(7) If a person is a qualifying institution for the first fiscal year of the person that begins after March 2007, the Minister has assessed the net tax of the person for any reporting period included in any of the four fiscal years immediately preceding that first fiscal year, the notice of assessment, subsequent assessment or reassessment in respect of the reporting period does not reflect any inappropriateness in respect of the methods used by the person for the purpose of determining input tax credits in respect of residual inputs of the person and those methods would be fair and reasonable if used in the same manner by the person in that first fiscal year for the purposes of determining the operative extent and the procurative extent of all residual inputs of the person, the person may elect to use those methods in that same manner for that first fiscal year to determine, for the purposes of this Part, the operative extent and the procurative extent of all residual inputs of the person.

a) s’agissant de la détermination de la mesure d’utilisation ou de la mesure d’acquisition de l’intrant d’entreprise selon le paragraphe (7), que les méthodes qu’elle a employées pour déterminer la mesure d’utilisation et la mesure d’acquisition de l’ensemble de ses intrants résiduels pour l’exercice sont, à la fois :
(a) in the case of the determination, under subsection (7), of the operative extent or the procurative extent of the business input, the methods used by the financial institution to determine the operative extent and the procurative extent of all residual inputs of the financial institution for the fiscal year were

e) s’agissant de la détermination de la mesure d’utilisation ou de la mesure d’acquisition de l’intrant d’entreprise selon le paragraphe (13), qu’aucune méthode d’attribution directe ne s’appliquait à l’intrant et que l’autre méthode d’attribution qu’elle a employée pour déterminer cette mesure était juste et raisonnable et a été suivie par elle tout au long de l’exercice;
(e) in the case of the determination, under subsection (13), of the operative extent or the procurative extent of the business input, no direct attribution method applied to the business input and the other attribution method used by the financial institution to determine that extent was fair and reasonable and used consistently by the financial institution throughout the fiscal year; and

c) s’agissant de la détermination de la mesure d’utilisation ou de la mesure d’acquisition de l’intrant d’entreprise selon les paragraphes (11) ou (15), qu’aucune méthode déterminée ne s’appliquait à l’intrant et que l’autre méthode d’attribution qu’elle a employée pour déterminer cette mesure était juste et raisonnable et a été suivie par elle tout au long de l’exercice;
(c) in the case of the determination, under subsection (11) or (15), of the operative extent or the procurative extent of the business input, no specified method applied to the business input and the other attribution method used by the financial institution to determine that extent was fair and reasonable and used consistently by the financial institution throughout the fiscal year;

(11) Pour l’application de la présente partie, malgré le paragraphe (10), l’institution financière (sauf une institution admissible) qui n’a pas fait le choix prévu au paragraphe (9) relativement à son exercice et dont l’un des intrants non attribuables ne se prête à aucune méthode déterminée au cours de l’exercice est tenue d’employer une autre méthode d’attribution afin de déterminer pour l’exercice la mesure d’utilisation et la mesure d’acquisition de l’intrant.
(11) For the purposes of this Part, despite subsection (10), if a financial institution (other than a qualifying institution) has not made an election under subsection (9) in respect of a fiscal year of the financial institution and no specified method applies during the fiscal year to a particular non-attributable input of the financial institution, the financial institution shall use another attribution method to determine for the fiscal year the operative extent and the procurative extent of the particular non-attributable input.

Les ARN devraient décider de ne pas imposer ou maintenir de tarifs d’accès de gros réglementés pour les intrants de gros NGA actifs, sauf pour les intrants visés au point 49 conformément à l’article 13 de la directive 2002/19/CE, lorsque - dans la même mesure – elles imposent à l’opérateur PSM des obligations de non-discrimination relatives aux intrants de gros NGA passifs et actifs conformément à l’article 10 de la directive 2002/19/CE qui sont compatibles avec:
The NRA should decide not to impose or maintain regulated wholesale access prices on active NGA wholesale inputs, except those inputs specified in point 49 pursuant to Article 13 of Directive 2002/19/EC, where — in the same measure — the NRA imposes on the SMP operator non-discrimination obligations concerning passive and active NGA wholesale inputs pursuant to Article 10 of Directive 2002/19/EC that are consistent with:

Les ARN devraient décider de ne pas imposer ou maintenir de tarifs d’accès de gros réglementés pour les intrants de gros NGA passifs ou les intrants de gros non physiques ou virtuels offrant des fonctionnalités équivalentes, conformément à l’article 13 de la directive 2002/19/CE, lorsque - dans la même mesure - elles imposent à l’opérateur PSM des obligations de non-discrimination relatives à ces intrants, conformément à l’article 10 de la directive 2002/19/CE, qui soient compatibles avec:
The NRA should decide not to impose or maintain regulated wholesale access prices on passive NGA wholesale inputs or non-physical or virtual wholesale inputs offering equivalent functionalities, pursuant to Article 13 of Directive 2002/19/EC, where — in the same measure — the NRA imposes on the SMP operator non-discrimination obligations concerning passive NGA wholesale inputs or non-physical or virtual wholesale inputs offering equivalent functionalities, pursuant to Article 10 of Directive 2002/19/EC, that are consistent with:

Conformément au point i) de l’annexe I, les systèmes de ristourne sur intrants de remplacement peuvent constituer une subvention à l’exportation dans la mesure où ils permettent de ristourner des montants supérieurs aux impositions à l’importation perçues initialement sur les intrants importés pour lesquels la ristourne est demandée.
Pursuant to point (i) of Annex I, substitution drawback systems can constitute an export subsidy to the extent that they result in an excess drawback of the import charges levied initially on the imported inputs for which drawback is being claimed.