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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bottière
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Fabricant de chaussures sur mesure
Fabricante de chaussures sur mesure
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure de renvoi qui n'a pu être exécutée
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "mesure n'a donc " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
être sous le coup d'une mesure de renvoi qui n'a pas été exécutée

be subject to an unenforced removal order


mesure de renvoi qui n'a pu être exécutée

unenforceable removal order


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événeme ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Les éléments du procès-verbal contenus dans le présent document ne sont pas confidentiels et peuvent donc être rendus publics.

The information from the minutes which is contained in this document is not confidential and may therefore be released to the public


Cette déclaration au procès-verbal ne relève pas du secret professionnel et sera donc rendue accessible au public

This statement for the minutes is not confidential and may therefore be released to the public


La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.

The colour of the reproduction may not correspond exactly to that of the original. The detection of document fraud should not be based on colour comparison alone.


fabricant de chaussures sur mesure | fabricante de chaussures sur mesure | bottière | fabricant de chaussures sur mesure/fabricante de chaussures sur mesure

customised shoe maker | customized shoe maker | bespoke footwear technician | custom shoemaker


ingénieure spécialité capteurs, instrumentation et mesures | ingénieur spécialité capteurs, instrumentation et mesures | ingénieur spécialité capteurs, instrumentation et mesures/ingénieure spécialité capteurs, instrumentation et mesures

actuator and sensor engineer | engineer of sensors | sensor designer | sensor engineer


Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. La simple évocation d'une situation phobogène déclenche habituellement une anxiété anticipatoire. L'anxiété phobique est souvent associée à une dépression. ...[+++]

Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La mesure ne constitue donc pas une aide d’État au sens des règles de l’UE, à condition de n'avoir aucun effet prévisible — ou d'avoir seulement des effets marginaux — sur les investissements transnationaux dans le secteur concerné ou sur l'établissement d'entreprises au sein du marché unique.

To be free of aid, the measure should also have no - or at most marginal – foreseeable effects on cross-border investment in the sector or on the establishment of companies within the EU's Single Market.


Des mesures concrètes sont donc nécessaires pour remédier à ce problème.

Therefore, concrete steps are needed to address the problem.


- Entre septembre 2011 et le 1er mai 2012, plus de 15 nouvelles mesures ont été mises en œuvre en moyenne chaque mois, contre moins de 12 l’année précédente: la fréquence d’introduction de nouvelles mesures restrictives a donc augmenté.

- Between September 2011 and 1 May 2012, on average more than 15 new measures were introduced each month as compared to less than 12 new measures per month the year before: the pace of introduction of new restrictive measures has accelerated.


La garantie "AERO 2008" permet aux équipementiers du secteur aéronautique de rang deux ou inférieur (cette mesure ne concerne donc pas les "Tier 1" et "super Tier 1", qui sont des partenaires partageant les risques avec les constructeurs d'avions), qui concluent normalement des contrats de fourniture libellés en dollars, de bénéficier d'un cours à terme du dollar garanti par l'État pour un montant de chiffre d'affaires déterminé et pour une période maximale de cinq ans. Elle permet donc aux entreprises concernées de se couvrir contre les risques de fluctuation du taux de change dollar-euro pour d ...[+++]

The “Aero 2008” guarantee enables aeronautic suppliers at Tier 2 and below, which normally conclude supply contracts in US dollars, to benefit from a state-guaranteed US dollar forward rate for a specified amount of turnover and for a maximum period of five years (The measure does not, therefore, relate to Tier 1 and Super Tier 1 suppliers, which are partners sharing the risks with the aircraft manufacturers.) The guarantee therefore enables the undertakings concerned to cover themselves against the risks of fluctuation in the dollar-euro exchange rate for supplies of up to EUR 500 million.


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Des mesures supplémentaires sont donc nécessaires pour garantir la stabilité financière et assainir les finances publiques, et la présidence belge entend suivre de près la mise en œuvre de ces mesures.

Additional measures are therefore needed to ensure financial stability and to consolidate public finances, and the Belgian Presidency will oversee these.


Toutefois, les échanges d'informations et de personnel ainsi que les mesures d'assistance et de formation relevant du programme Pericles devraient être uniformes dans l'ensemble de la Communauté et les mesures requises devraient donc être prises afin de garantir un niveau de protection identique pour l'euro dans les États membres dont l'euro n'est pas la monnaie nationale,

However, the exchange of information and staff and the assistance and training measures implemented under the Pericles programme should be uniform throughout the Community and the requisite steps should therefore be taken to guarantee the same level of protection for the euro in the Member States where the euro is not the official currency,


En ce qui concerne la semi-liberté, la surveillance électronique et le fractionnement de l'exécution de la peine (« arrêt de fin de semaine »), il est à noter que ces mesures peuvent être décidées (ordonnées ?) dans quelques Etats membres non seulement ab initio par la juridiction de la condamnation mais aussi ultérieurement par l'autorité compétente pour l'exécution de la peine. Pour ces mesures, référence est donc faite à l'annexe I.

Day release, electronic surveillance and enforcement in instalments (weekend detention), can be decided in certain Member States not only ab initio by the sentencing court but also subsequently by the enforcement authority. For these measures, see Annex I.


Des mesures législatives sont donc nécessaires pour réaliser ces objectifs, en proposant, entre autres, une directive sur l'utilisation transfrontalière des garanties.

Legislative measures are therefore needed to achieve these objectives, and the Commission will, amongst other things, be putting forward a proposal for a Directive on the cross-border use of collateral.


De l'autre côté, la communication stipule que les mesures de pure technique fiscale et les incitations fiscales poursuivant un objectif de politique économique générale peuvent, quand elles s'appliquent indifféremment à toutes les entreprises, être considérées comme de mesures générales et donc échapper aux règles dans le domaine des aides d'Etat.

Tax rules that are technical in nature and tax incentives that aim at general economic policy objectives can, if applied indiscriminately to all enterprises, be considered general and therefore escape State aid rules.


Les mesures incitatives devraient donc s’appuyer sur des données de performance objectives et communément disponibles.

Therefore incentives should be based on objective and commonly available performance data.




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mesure n'a donc ->

Date index: 2025-08-27
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