Traduction de «marqué par l'acceptation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]
trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]

stade du carcinome de l'endomètre selon la classification de la Fédération internationale de gynécologie et d'obstétrique (accepté);
International Federation of Gynecology and Obstetrics stage for endometrial carcinoma

module d'acceptation croissante de la marque
brand loyalty ladder

Guide sur l'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'avantages
Guide to the Acceptance of Gifts, Hospitality and Benefits

Conditions d'acceptation des cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages
Acceptance of Gifts, Hospitality and Other Benefits

Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]
Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]

marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]
EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]

Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]
European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]

pronostic acceptable
Fair prognosis

réponse acceptable au traitement
Fair response to treatment

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le sénateur Oliver: Il y a en fait une jurisprudence, suite à plusieurs élections contestées, qui veut que certaines marques soient acceptables.
Senator Oliver: There is in fact a body of common law that sets forth certain marks that are acceptable as a result of several contested elections.

(29) La règle imposant l'obligation d'accepter toutes les cartes est une obligation à deux volets imposée aux bénéficiaires par les prestataires de services de paiement émetteurs et les systèmes de cartes de paiement: les bénéficiaires doivent, d'une part, accepter toutes les cartes de la même marque (volet "acceptation de tous les produits"), quelle que soit la différence de coût, et d'autre part, accepter toutes les cartes quelle que soit leur banque émettrice (volet "acceptation de tous les émetteurs").
(29) The Honour all Cards Rule is a twofold obligation imposed by issuing payment services providers and payment card schemes on payees to, on the one hand, accept all the cards of the same brand (‘Honour all Products’ - element), irrespective of the different costs of these cards, and on the other hand irrespective of the individual issuing bank which has issued the card (‘Honour all Issuers’ –element).

(37) La règle imposant l'obligation d'accepter toutes les cartes est une obligation à deux volets imposée aux bénéficiaires par les émetteurs et les schémas de cartes de paiement: les bénéficiaires doivent, accepter toutes les cartes de la même marque, quelle que soit la différence de coût de ces cartes (volet «acceptation de tous les produits»), et accepter toutes les cartes quelle que soit leur banque émettrice (volet «acceptation de tous les émetteurs»).
(37) The 'Honour all Cards' rule is a twofold obligation imposed by issuers and payment card schemes for payees to accept all the cards of the same brand, irrespective of the different costs of these cards (the 'Honour all Products' element) and irrespective of the individual issuing bank which has issued the card (the 'Honour all Issuers' element).

(29) La règle imposant l'obligation d'accepter toutes les cartes est une obligation à deux volets imposée par les prestataires de services de paiement émetteurs et les systèmes de cartes de paiement aux bénéficiaires, qui doivent accepter toutes les cartes de la même marque, quelle que soit la différence de coût (volet "acceptation de tous les produits"), et accepter toutes les cartes, quelle que soit leur banque émettrice (volet "acceptation de tous les émetteurs").
(29) The 'Honour all Cards' rule is a twofold obligation imposed by issuing payment service providers and payment card schemes for payees to accept all the cards of the same brand, irrespective of the different costs of these cards (the 'Honour all Products' element) and irrespective of the individual issuing bank which has issued the card (the 'Honour all Issuers' element).

(3) Lorsqu’une marque de qualité est appliquée à un article de métal précieux en conformité avec le présent article, une marque qui est une marque de commerce déposée au sens de la Loi sur les marques de commerce, ou relativement à laquelle une demande d’enregistrement acceptable pour le ministre a été produite en conformité avec cette loi, doit être appliquée à l’article d’une manière autorisée par les règlements.
(3) Where a quality mark is applied to a precious metal article in accordance with this section, a mark that is a registered trade-mark within the meaning of the Trade-marks Act, or in respect of which an application for registration that is acceptable to the Minister has been filed in accordance with that Act, shall be applied to the article in a manner authorized by the regulations.

Ils ont accepté des dispositions auxquelles la sénatrice Bellemare et moi souscrivons et que le Canada peut accepter aussi pour que nos marques de commerce puissent être reconnues dans le monde entier sans avoir à les déposer dans chaque pays. Cependant, nous savons qu'il y a très peu d'entreprises au Canada qui y trouveront un avantage.
They signed what I agreed with Senator Bellemare about, which Canada can sign so that we have global access with our trademarks and don't have to register country by country, but we know that there are very few companies in Canada that can take advantage of that.

Dans ce contexte, et au travers du soutien qu'il a maintes fois manifesté au Forum européen de la jeunesse et aux ONG internationales de jeunesse dans le contexte de la procédure budgétaire annuelle, le Parlement a déjà marqué son acceptation du principe qui sous-tend la proposition à l'examen.
In this regard, as well as through its repeated support for the European Youth Forum and international youth NGOs in the context of the annual budgetary procedure, Parliament has already signalled its acceptance of the principle which underlies the Commission proposal.

De plus, l’OHMI accepte désormais des marques de services pour le commerce de détail en tant que marques communautaires.
Moreover, OHIM now accepts service trade marks for the retail trade as Community trade marks.

Celles-ci ont immédiatement accepté de modifier l'accord en question qui prévoit désormais que les marques des deux sociétés coexistent dans tous les Etats membres.
They immediately agreed to amend the agreement, which now provides that the trademarks of both companies co-exist in all member countries.