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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autorisation d'exportation malgré un refus antérieur
Avec symptômes schizophréniques
Bouffée délirante
Conduite dans l'incapacité de conduire
Conduite en se trouvant dans l'incapacité de conduire
Conduite en étant dans l'incapacité de conduire
Conduite malgré une incapacité
Contre son gré
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Escalier antifumée
Escalier non enfumable
Escalier praticable malgré la fumée
Escalier à l'abri de la fumée
Hallucinose
Héros malgré eux. L'héritage militaire canadien
Jalousie
Malgré soi
Mauvais voyages
Paranoïa
Possession adversative
Possession de fait
Possession malgré le propriétaire
Psychose SAI
Psychose cycloïde
Résiduel de la personnalité et du comportement
Usucapion

Traduction de «malgré qu'on appliquait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble psychotique aigu caractérisé par la présence du tableau clinique polymorphe et instable décrit sous F23.0; malgré l'instabilité du tableau clinique, certains symptômes typiquement schizophréniques sont présents la plupart du temps. Quand les symptômes schizophréniques persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de schizophrénie (F20.-). | Bouffée délirante | Psychose cycloïde | avec symptômes schizophréniques

Definition: An acute psychotic disorder in which the polymorphic and unstable clinical picture is present, as described in F23.0; despite this instability, however, some symptoms typical of schizophrenia are also in evidence for the majority of the time. If the schizophrenic symptoms persist the diagnosis should be changed to schizophrenia (F20.-). | Bouffée délirante with symptoms of schizophrenia Cycloid psychosis with symptoms of schizophrenia


autorisation d'exportation malgré un refus antérieur | possibilité pour un concurrent d'exploiter à son profit un refus d'autorisation

undercut


possession adversative | possession de fait | possession malgré le propriétaire | usucapion

adverse possession


escalier antifumée | escalier non enfumable | escalier à l'abri de la fumée | escalier praticable malgré la fumée

smokeproof tower stairway | smoke tower




Maintenir un service compétent et efficace malgré les nouvelles réalités

Maintaining a Competent and Efficient Public Service in the Face of New Realities


conduite malgré une incapacité | conduite dans l'incapacité de conduire | conduite en étant dans l'incapacité de conduire | conduite en se trouvant dans l'incapacité de conduire

driving while unfit to drive


Héros malgré eux. L'héritage militaire canadien

Canada's Reluctant Heroes
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La fourchette de valeurs normales indiquée au producteur-exportateur chinois s'appliquait à l'ensemble des types de produits les plus proches entrant dans la catégorie concernée.

The normal value range that had been provided to the Chinese exporting producer applied to all of the most closely resembling product types for this product category.


La Cour a déclaré qu’étant donné que le décret appliquait la directive 2004/33/CE concernant certaines exigences relatives au sang et aux composants sanguins, la Charte s’appliquait.

The Court stated that, as the decree applied Directive 2004/33 regarding requirements for blood and blood components, the Charter was applicable.


L'examen éthique des projets de recherche, qui ne s'appliquait initialement qu'au thème «Qualité de la vie et gestion des ressources vivantes», a été étendu à trois autres programmes spécifiques: «Croissance compétitive et durable», «Affirmer le rôle international de la recherche communautaire» et «Accroître le potentiel humain de recherche et la base de connaissances socio-économiques».

Ethical reviews of research projects, initially only applying to the specific programme on “quality of life and management of living resources”, were extended to three other specific programmes: “competitive and sustainable growth”, “confirming the international role of Community research” and “improving human research potential and the socio-economic knowledge base”.


Dans l'hypothèse où un dépassement de quota national était constaté, le dispositif de remboursement s'appliquait en vertu de l'article 84, paragraphe 1, dudit règlement.

If an overrun of the national quota were found, the refund would apply under Article 84(1) of the Regulation.


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C'est la conclusion à laquelle nous arrivions au Québec, quant au système, à l'approche québécoise, malgré qu'on appliquait correctement la loi.

That is the conclusion we in Quebec reached with respect to the system, Quebec's approach, although we were enforcing the law properly.


Mesdames et Messieurs, Monsieur le Président, malgré les crises, malgré le Brexit et malgré les difficultés, cet anniversaire de Rome ne doit pas être un anniversaire nostalgique ou défensif.

Despite the crises, despite Brexit and its difficulties, this anniversary will not be nostalgic or defensive.


(11) Malgré toute ordonnance ou tout jugement rendu après le 3 mars 2004 dans lequel une dette fiscale est déclarée ne pas être exigible, ou selon lequel le ministre est tenu de rembourser à une personne le montant d’une dette fiscale recouvrée, du fait qu’un délai de prescription qui s’appliquait au recouvrement de la dette a pris fin avant la sanction de toute mesure donnant effet au présent article, la dette est réputée être devenue exigible le 4 mars 2004.

(11) Despite any order or judgment made after March 3, 2004 that declares a tax debt not to be payable by a person, or that orders the Minister to reimburse to a person a tax debt collected by the Minister, because a limitation period that applied to the collection of the tax debt ended before royal assent to any measure giving effect to this section, the tax debt is deemed to have become payable on March 4, 2004.


(10) Malgré toute ordonnance ou tout jugement rendu après le 3 mars 2004 dans lequel une dette fiscale est déclarée ne pas être exigible, ou selon lequel le ministre est tenu de rembourser à un contribuable le montant d’une dette fiscale recouvrée, du fait qu’un délai de prescription qui s’appliquait au recouvrement de la dette a pris fin avant la sanction de toute mesure donnant effet au présent article, la dette est réputée être devenue exigible le 4 mars 2004.

(10) Notwithstanding any order or judgment made after March 3, 2004 that declares a tax debt not to be payable by a taxpayer, or that orders the Minister to reimburse to a taxpayer a tax debt collected by the Minister, because a limitation period that applied to the collection of the tax debt ended before royal assent to any measure giving effect to this section, the tax debt is deemed to have become payable on March 4, 2004.


Malgré ces aveux du premier ministre, le conseiller en éthique a jugé qu'il n'avait enfreint aucune disposition du Code de déontologie parlementaire puisque ce dernier ne s'appliquait pas aux communications avec une société d'État.

Despite these admissions by the Prime Minister, the ethics counsellor found that he had not violated any provision of the code of conduct for parliamentarians, given that this code did not apply to communications with Crown corporations.


Le système a bien fonctionné la plupart du temps, malgré certaines difficultés quand le pays vers lequel la personne a été extradée n'appliquait pas les mêmes normes que nous.

In many cases, the system has worked well, although difficulties have occurred when the country to which the person is to be sent back is not up to our standards.


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