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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Guéri
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Odét
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "mai 2003 l'ancien " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Infarctus du myocarde:ancien découvert par ECG ou autre moyen d'investigation, mais asymptomatique au moment de l'examen | guéri

Healed myocardial infarction Past myocardial infarction diagnosed by ECG or other special investigation, but currently presenting no symptoms


Constitution du canton des Grisons des 18 mai 2003/14 septembre 2003

Constitution of the Canton of Graubünden of 18 May 2003/14 September 2003


Incendie sur le pont-garage à bord du traversier roulier à passagers Joseph and Clara Smallwood à 8 milles marins au sud de Port aux Basques (Terre-Neuve-et-Labrador), le 12 mai 2003

Fire on vehicle deck -- roll-on/roll-off passenger ferry Joseph and Clara Smallwood, 8 nautical miles south of Port aux Basques, Newfoundland and Labrador, 12 May 2003


Incendie dans la salle des machines et défaillance de la tubulure de distribution de CO2 du traversier roulier à passagers Queen of Surrey dans le canal de la Reine-Charlotte (Colombie-Britannique) le 12 mai 2003

Engine room fire and subsequent failure of the CO2 distribution manifold -- roll-on/roll-off passenger ferry Queen of Surrey, Queen Charlotte Channel, British Columbia, 12 May 2003


Ordonnance du 21 mai 2003 sur les travailleurs détachés en Suisse [ Odét ]

Ordinance of 21 May 2003 on Workers posted to Switzerland [ PWO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les questions 1 et 2 appellent-elles des réponses identiques dans le cas d’un (ancien) marin qui, lorsqu’il était actif, avait la nationalité d’un État membre qui a adhéré ultérieurement à (un prédécesseur en droit de) l’Union, mais qui, au moment de cette adhésion ou de l’entrée en vigueur du règlement 1408/71 à l’égard de cet État et au moment de faire valoir ses droits à une pension de vieillesse, n’était pas ressortissant d’un État membre, mais était soumis à l’application du règlement précité en vertu de l’article 1er du règl ...[+++]

Must Questions 1 and 2 be answered in the same way in the case of a (former) seaman who, at the time of his employment, was a national of a State which at a later date accedes to (a legal predecessor of) the European Union, but who, at the time of that accession or the entry into force of Regulation No 1408/71 for that State, and at the time of submitting his claim to entitlement to an old-age pension, was not a national of any Member State, but to whom Regulation No 1408/71 nevertheless applies pursuant to Article 1 of Regulation No 859/2003 (2)?


Il est convenu, — Que le Sous-comité adopte le calendrier suivant pour ses réunions : — 28 mai 2003 : Légion canadienne; — 4 juin 2003 : ébauche de rapport; — 11 juin 2003 : Tribunal des anciens combattants (révision et appel) à huis clos.

It was agreed, — That the Subcommittee adopt the following schedule of meetings: — May 28, 2003: Canadian Legion; — June 4, 2003: Draft Report; — June 11, 2003: Veterans Review and Appeal Board in camera.


Nos conclusions étaient conformes à celles de l'ancien juge en chef Lamer, qui, en 2003, a recommandé que le chef d'état-major de la Défense, ou CEMD, ait le pouvoir financier de régler les réclamations faisant l'objet de griefs, mais aussi à celles de l'ancien juge LeSage, qui a indiqué en 2012 qu'il faut adopter des dispositions législatives pour trancher la question.

Our findings were consistent with those of both former Chief Justice Lamer, who in 2003 recommended that the chief of the defence staff be given financial authority to settle financial claims in grievances, and former Justice LeSage, who indicated in 2012 that the issue should be addressed in legislation.


Des enquêtes avaient été précédemment réalisées, à l’automne 2003, dans les 15 «anciens» États membres et, au début de 2004, dans les 10 nouveaux États membres, juste avant que ces pays rejoignent l’Union européenne le 1er mai 2004.

Earlier surveys were carried out in autumn 2003 in the 15 “old” Member States and at the beginning of 2004 in the 10 new Member States, just before these countries joined the European Union on 1 May 2004.


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Des enquêtes avaient été précédemment réalisées, à l’automne 2003, dans les 15 «anciens» États membres et, au début de 2004, dans les 10 nouveaux États membres, juste avant que ces pays rejoignent l’Union européenne le 1er mai 2004.

Earlier surveys were carried out in autumn 2003 in the 15 “old” Member States and at the beginning of 2004 in the 10 new Member States, just before these countries joined the European Union on 1 May 2004.


né en 1954; docteur en droit de l'université de Moscou; docteur habilité en droit de l'université de Varsovie; professeur à l'université de Vilnius: droit international (depuis 1981), droits de l'homme (depuis 1991) et droit communautaire (depuis 2000) ; directeur général du département de droit européen du gouvernement; professeur de droit européen à l'université de Vilnius titulaire de la chaire Jean Monnet; président de l'Association lituanienne d'études sur l'Union européenne; président du groupe de travail parlementaire pour la réforme constitutionnelle relative à l'adhésion de la Lituanie; membre de la Commission internationale des juristes (avril 2003); ...[+++]expert au Conseil de l'Europe des questions relatives à la compatibilité de la législation nationale avec la convention européenne des droits de l'homme; juge au Tribunal de première instance depuis le 12 mai 2004.

Born 1954; Doctor of Laws of the University of Moscow; Doctor habil. in law, University of Warsaw; Professor at the University of Vilnius: international law (since 1981), human rights law (since 1991) and Community law (since 2000); Director-General of the Government’s European Law Department; Professor of European law at the University of Vilnius, holder of the Jean Monnet Chair; President of the Lithuanian European Union Studies Association; President of the Parliamentary working group on constitutional reform relating to Lithuanian accession; Member of the International Commission of Jurists (April ...[+++]


Dans ce rapport, le comité recommandait à l'unanimité d'accorder à vie les avantages conférés par le PAAC aux conjoints survivants de tous les anciens combattants, y compris les anciens combattants décédés avant le 12 mai 2003.

In that report, it was unanimously recommended that lifetime VIP benefits, program benefits, be paid to all war veterans' widows, including those whose husbands had died before May 12, 2003.


L'honorable Sharon Carstairs (leader du gouvernement): Honorables sénateurs, comme le sait pertinemment le sénateur, le ministère des Anciens combattants a agi en mai 2003, en promettant quelque 65 millions de dollars sur cinq ans, pour que 10 000 survivants d'anciens combattants conservent à vie les services d'entretien ménager et d'entretien du terrain après le décès de ces derniers.

Hon. Sharon Carstairs (Leader of the Government): Honourable senators, as the honourable senator knows quite well, the Department of Veterans Affairs responded in May of 2003, with a promise at a cost of some $65 million over five years, to ensure that 10,000 survivors will retain lifetime housekeeping and ground maintenance services after the veteran's death.


28. se félicite de l'élargissement du système de "décloisonnement", qui permet à des fonctionnaires LA d'accéder à des postes A, au même grade, sans devoir se soumettre à un concours A; attire toutefois l'attention sur la position défavorisée des anciens LA qui ont passé un concours et ont accédé à un poste A avant le "décloisonnement" mais ont été reclassés au grade initial (A7) de la catégorie A sans qu'il soit tenu compte de leur ancienneté dans la catégorie LA; fait observer que ces anciens fonctionnaires LA sont injustement dés ...[+++]

28. Welcomes the widening of the system of "décloisonnement" by which LA officials may be transferred to A-posts at the same grade without passing an A-category competitive examination; draws attention, however, to the unfavourable position of former LA officials who passed a competition and moved to an A-category post before "décloisonnement" and were thereby placed at the starting grade (A7) in the A-category irrespective of their seniority in the LA category; points out that such former LA officials are unfairly prejudiced in their career advancement by comparison with their colleagues who benefit from "décloisonnement" with the result that they remain at the sa ...[+++]


27. se félicite de l'élargissement du système de "décloisonnement", qui permet à des fonctionnaires LA d'accéder à des postes A, au même grade, sans devoir se soumettre à un concours A; attire toutefois l'attention sur la position défavorisée des anciens LA qui ont passé un concours et ont accédé à un poste A avant le "décloisonnement" mais ont été reclassés au grade initial (A7) de la catégorie A sans qu'il soit tenu compte de leur ancienneté dans la catégorie LA; fait observer que ces anciens fonctionnaires LA sont injustement dés ...[+++]

27. Welcomes the widening of the system of "décloisonnement" by which LA officials may be transferred to A-posts at the same grade without passing an A-category competitive examination; draws attention, however, to the unfavourable position of former LA officials who passed a competition and moved to an A-category post before "décloisonnement" and were thereby placed at the starting grade (A7) in the A-category irrespective of their seniority in the LA category; points out that such former LA officials are unfairly prejudiced in their career advancement by comparison with their colleagues who benefit from "décloisonnement" with the result that they remain at the sa ...[+++]




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Date index: 2024-02-23
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