Traduction de «lorsque l'étiquetage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

étiquetage du rendement énergétique | étiquetage énergétique | étiquetage relatif à l'efficacité énergétique | indication de la consommation d'énergie
energy labelling | energy-efficiency labelling

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

étiquetage enveloppant [ étiquetage entourant | étiquetage par banderolage complet | étiquetage en banderolage ]
wrap-around labelling [ wrap-around labeling | wraparound labeling ]

étiquetage auto-adhésif [ étiquetage autoadhésif | étiquetage autocollant | étiquetage adhésif ]
pressure-sensitive labeling [ pressure-sensitive labelling ]

écoétiquetage [ éco-étiquetage | étiquetage environnemental | étiquetage écologique | étiquetage vert ]
eco-labelling [ ecolabelling | green labelling | environmental labelling ]

étiquetage de la provenance | étiquetage de l'origine
origin labelling

étiquetage des valeurs indicatives | étiquetage des repères nutritionnels journaliers | étiquetage des RNJ
daily amount label

atelier d'étiquetage | atelier de marquage | service d'étiquetage | service de marquage
ticket booth | marking room

étiquetage dit des feux de signalisation | étiquetage du code couleurs
traffic light label | colour code label

prescription d'étiquetage (1) | prescription sur l'étiquetage (2)
labelling rule (1) | labelling prescription (2)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Lorsque les normes des OEN établissant des spécifications techniques pour un carburant ne comportent pas de dispositions en matière d'étiquetage concernant la conformité aux normes en question, si les dispositions en matière d'étiquetage ne mentionnent pas une expression graphique, notamment des systèmes de code de couleurs, ou si les dispositions en matière d'étiquetage ne sont pas appropriées pour atteindre les objectifs de la présente directive, la Commission peut, afin d'assurer la mise en œuvre uniforme des paragraphes 1 et 2, charger les OEN de définir des spécifications d'étiquetage concernant la compatibilité pour les carburants introduits sur le marché de l'Union qui, selon l'estimation de la Commission, représentent au moins 1 % du volume total des ventes de carburants dans plus d'un État membre, ou adopter des actes d'exécution déterminant l'expression graphique, y compris un système de code de couleurs, concernant la compatibilité de ces carburants.
4. Where ESO standards setting technical specifications of a fuel do not include labelling provisions for compliance with the standards in question, where the labelling provisions do not refer to a graphical expression including colour coding schemes, or where the labelling provisions are not suitable for attaining the objectives of this Directive, the Commission may, for the purposes of the uniform implementation of paragraphs 1 and 2, mandate ESOs to develop compatibility labelling specifications, or may adopt implementing acts determining the graphical expression, including a colour coding scheme, of compatibility for fuels introduced in the Union market which reach the level of 1 % of the total volume of sales, in the assessment of the Commission, in more than one Member State.

M. Rick Casson: Eh bien, je pense que lorsqu'on en vient à parler de la décision finale d'un consommateur sur l'achat ou le rejet d'un produit—je pense que c'est ce dont il s'agit ici—et de la nécessité de lui fournir l'information dont il a besoin pour prendre une décision éclairée, toute la question de l'étiquetage.Lorsqu'on voit tout ce dont il faut tenir compte, et nous parlons maintenant de facteurs éthiques, sociaux, religieux et moraux qui entrent en jeu, et toutes ces autres choses dont il faut tenir compte dans l'étiquetage de ce produit—c'est.Je pense qu'il va falloir emballer nos produits dans de plus gros contenants rien que pour pouvoir y mettre toute cette information.
Mr. Rick Casson: Well, I think that when we get into the final decision of a consumer as to whether or not to buy a product—I think that's what we're looking at—and giving them the information to make an informed decision, the whole labelling.When we go through what needs to be dealt with, and now we're talking about ethical, social, religious, and moral issues that come into play, and all the other things that need to be considered when you're looking at labelling for this product, it's.I think we're going to have to contain our products in larger containers to get all this labelling on them.

Il est certain que, lorsqu'il s'agit d'approuver un médicament qui risque clairement de mener à une dépendance ou à l'abus, nous consacrons beaucoup de temps à l'étiquetage afin de nous assurer que, lorsque le produit sera mis en vente, l'étiquetage soit clair tant pour les personnes qui prescrivent le médicament que pour les pharmaciens, et que, dans la troisième partie de la monographie destinée aux consommateurs ou aux patients, les risques d'abus et les conséquences potentielles de cet abus soient clairs, de sorte que s'ils cherchent de l'information au sujet du produit, ils puissent la trouver dans la monographie.
Certainly, when a drug comes in for approval and it's clear that it has addictive or abuse potential, we spend a fair bit of time looking at the labelling and ensuring that when the product is authorized on the market the labelling is clear to both the prescribers and the pharmacists, and that in part three of the product monograph for consumers or patients, the risks of abuse and the potential outcomes of that abuse are clear, so if they're looking for information around the product it's there in the product monograph. We also make recommendations around how it should be stored, how it should be disposed of, and that sort of information.

À la suite de l’avis du comité scientifique de l’alimentation humaine (CSAH) du 26 septembre 2002 (2) et pour que les consommateurs soient correctement informés lorsqu’ils achètent des denrées et ingrédients alimentaires avec adjonction de phytostérols, d’esters de phytostérol, de phytostanols et d’esters de phytostanol, le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission du 31 mars 2004 concernant l’étiquetage des aliments et ingrédients alimentaires avec adjonction de phytostérols, esters de phytostérol, phytostanols et/ou esters de phytostanol (3) prévoit des mentions obligatoires en plus de celles énoncées à l’article 3 de la directive 2000/13/CE, qui concerne l’étiquetage des denrées alimentaires.
Following the Opinion of the Scientific Committee on Food (SCF) of 26 September 2002 (2) and in order to ensure that consumers receive adequate information when purchasing foods and food ingredients with added phytosterols, phytosterol esters, phytostanols and phytostanol esters, Commission Regulation (EC) No 608/2004 of 31 March 2004 concerning the labelling of foods and food ingredients with added phytosterols, phytosterol esters, phytostanols and/or phytostanol esters (3) provides for mandatory particulars in addition to those listed in Article 3 of Directive 2000/13/EC on the labelling of such foods.

Les opérateurs peuvent présumer qu'aucun OGM ou produit obtenu à partir d'OGM n'a été utilisé dans la fabrication des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux qu'ils ont achetés lorsque ces derniers ne comportent pas d'étiquetage, ou ne sont pas accompagnés d'un document, conformément aux règlements susvisés, à moins qu'ils n'aient obtenu d'autres informations indiquant que l'étiquetage des produits en question n'est pas en conformité avec lesdits règlements.
Operators may assume that no GMOs or products produced from GMOs have been used in the manufacture of purchased food and feed products when the latter are not labelled, or accompanied by a document, pursuant to those Regulations, unless they have obtained other information indicating that labelling of the products in question is not in conformity with those Regulations.

Lorsqu'on examine les différentes possibilités en matière d'étiquetage, on s'intéresse de plus en plus à l'étiquetage négatif, et il convient de noter que l'étiquetage négatif, comme Terry l'a fait remarquer, est déjà une option et un droit pour les fabricants, tant américains que canadiens.
When one looks at the labelling options, there's increasing focus on negative labelling only, and it should be noted that negative labelling, as Terry has pointed out, is already an option and a right that is held by manufacturers in the U.S. and Canada.

Les entreprises européennes et américaines ont fait remarquer que des problèmes allaient se poser à partir de l'an 2000 lorsque l'étiquetage en unités différentes ne sera plus autorisé en Europe, alors que ce type d'étiquetage continuera d'être obligatoire aux États-Unis. Il faudra donc utiliser chaque fois deux étiquettes, deux notices, deux emballages différents.
European and American firms have indicated that as from the year 2000 there would be problems if it were no longer possible for both types of units of measurement to be indicated alongside one another in Europe, while this was allowed in the USA since, for identical goods, it would be necessary to have two different labels, accompanying notices and packagings, etc.

4. Lorsqu'un produit biocide identifié comme insecticide, acaricide, rodenticide, avicide ou molluscicide est autorisé au titre de la présente directive et est également soumis aux règles de classification, d'emballage et d'étiquetage de la directive 78/631/CEE du Conseil du 26 juin 1978 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (48) en vertu d'autres dispositions communautaires, les États membres autorisent les modifications de l'emballage et de l'étiquetage imposées par ces dispositions, dans la mesure où elles ne vont pas à l'encontre des conditions d'une autorisation délivrée au titre de la présente directive.
4. Where a biocidal product identified as insecticide, acaricide, rodenticide, avicide or molluscicide is authorised pursuant to this Directive and is also subject to classification, packaging and labelling according to Council Directive 78/631/EEC of 26 June 1978 on the approximation of the laws of the Member States relating to the classification, packaging and labelling of dangerous preparations (pesticides) (47) by virtue of other Community provisions, Member States shall permit changes to the packaging and labelling of that product which may be required as a consequence of those provisions in so far as they do not conflict with the conditions of an authorisation issued under this Directive.

(8) considérant que, sans préjudice des autres exigences de la législation communautaire sur l'étiquetage des denrées alimentaires, il convient de fixer des exigences spécifiques supplémentaires en matière d'étiquetage; que ces exigences doivent faire l'objet de dispositions précises pour assurer que le consommateur dispose de l'information nécessaire; qu'il convient d'assurer l'information de groupes déterminés de la population auxquels sont associées des pratiques alimentaires bien établies, lorsque la présence dans un nouvel aliment de matières qui ne sont pas présentes dans la denrée alimentaire équivalente existante suscite une réserve d'ordre éthique pour ces groupes; que les aliments et les ingrédients alimentaires qui contiennent des organismes génétiquement modifiés et qui sont mis sur le marché doivent être sans danger pour la santé humaine; que cette assurance est fournie par la conformité avec la procédure d'agrément exposée dans la directive 90/220/CEE et/ou par la procédure spécifique d'évaluation établie dans le présent règlement; que, dès lors qu'un organisme est défini en droit communautaire, s'agissant de l'étiquetage, l'information du consommateur sur la présence d'un organisme qui a été génétiquement modifié constitue une exigence supplémentaire applicable aux aliments et aux ingrédients alimentaires visés par le présent règlement;
(8) Whereas, without prejudice to the other requirements in Community legislation relating to the labelling of foodstuffs, additional specific requirements on labelling should be laid down; whereas these requirements must be subject to precise provisions in order to ensure that the necessary information is available to the consumer; whereas defined population groups associated with well established practices regarding food should be informed when the presence in a novel food of material which is not present in the existing equivalent foodstuff gives rise to ethical concerns as regards those groups; whereas foods and food ingredients which contain genetically modified organisms and which are placed on the market must be safe for human health; whereas this assurance is provided for through compliance with the authorization procedure contained in Directive 90/220/EEC and/or by the single assessment procedure laid down in this Regulation; whereas insofar as an organism is defined by Community law, with respect to labelling, information to the consumer on the presence of an organism which has been genetically modified constitutes an additional requirement applicable to the foods and food ingredients referred to in this Regulation;

C'est pourquoi, lorsqu'ils ont adopté la première directive sur l'étiquetage (89/622/CEE), en novembre 1989, les Etats membres ont invité la Commission à mettre en garde plus efficacement les consommateurs en complétant l'étiquetage par des avertissements précis sur tous les produits du tabac et pas seulement les cigarettes, dès que cela serait techniquement possible.
Thus, when adopting the first labelling directive 89/622/EEC in November 1989, the Member States asked the Commission to warn the consumers more effectively by completing labelling by specific warnings on all tobacco products and not only cigarettes, as soon as technically possible.