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Abus d'une substance psycho-active
Agent
Agent auxiliaire
Agent chargé de la protection de l'environnement
Agent chimique
Agent comptable des transferts
Agent conservateur
Agent contractuel
Agent de conservation
Agent de cuisson
Agent de l'Union européenne
Agent de l'environnement
Agent de pontage
Agent de protection de l'environnement
Agent de réticulation
Agent de traitement
Agent de transfert
Agent de transferts
Agent de vulcanisation
Agent des Communautés européennes
Agent des transferts
Agent environnemental
Agent local
Agent scientifique
Agent temporaire
Agente chargée de la protection de l'environnement
Agente de l'environnement
Agente de protection de l'environnement
Agente environnementale
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Corps chimique
De temps à autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Nomenclature chimique
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Produit chimique
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Substance chimique
éventuellement

Traduction de «lorsque l'agent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


agent (UE) [ agent (CE) | agent auxiliaire (CE) | agent contractuel (UE) | agent de l'Union européenne | agent des Communautés européennes | agent local (CE) | agent scientifique (CE) | agent temporaire (UE) ]

servant (EU) [ contract agent (EU) | EC auxiliary staff | EC local staff | EC scientific staff | EC servants | EU temporary staff | servant of the European Union | servants of the European Communities | temporary agent (EU) | temporary servant (EU) ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


agent comptable des transferts | agent de transfert | agent de transferts | agent des transferts | agent des transferts, agente des transferts

transfer agent


agent de cuisson | agent de pontage | agent de réticulation | agent de traitement | agent de vulcanisation

curing agent


agent de l'environnement [ agente de l'environnement | agent environnemental | agente environnementale | agent de protection de l'environnement | agente de protection de l'environnement | agent chargé de la protection de l'environnement | agente chargée de la protection de l'environnement ]

environmental officer [ environment officer ]


agent de conservation [ agent conservateur ]

preservative [ preservative agent ]


produit chimique [ agent chimique | corps chimique | nomenclature chimique | substance chimique ]

chemical product [ chemical agent | chemical body | chemical nomenclature | chemicals | chemical substance ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En particulier, les BCN exercent ce droit lorsquagent déclarant ne respecte pas les normes minimales de transmission, d’exactitude, de conformité par rapport aux concepts et de révision précisées à l’annexe II.

In particular, the NCBs shall exercise this right when a reporting agent does not fulfil the minimum standards for transmission, accuracy, compliance with concepts and revisions specified in Annex II.


Lorsqu’une entreprise d’investissement recourt à un agent lié établi dans un État membre autre que son État membre d’origine, cet agent lié est assimilé à la succursale, lorsqu’une succursale a été établie, et est en tout état de cause soumis aux dispositions de la présente directive relatives aux succursales.

Where an investment firm uses a tied agent established in a Member State outside its home Member State, such tied agent shall be assimilated to the branch, where one is established, and shall in any event be subject to the provisions of this Directive relating to branches.


Lorsqu’une entreprise d’investissement recourt à un agent lié établi dans un État membre autre que son État membre d’origine, cet agent lié est assimilé à la succursale, lorsqu’une succursale a été établie, et est en tout état de cause soumis aux dispositions de la présente directive relatives aux succursales.

Where an investment firm uses a tied agent established in a Member State outside its home Member State, such tied agent shall be assimilated to the branch, where one is established, and shall in any event be subject to the provisions of this Directive relating to branches.


Au cours de la période de transition visée à l'article 10, lorsque le bénéficiaire effectif des intérêts est résident d'un État membre autre que celui où est établi l'agent payeur ou, dans le cas d'un agent payeur visé à l'article 4, paragraphe 2, lorsqu'un tel agent payeur y a son siège de direction effective, le Luxembourg et l'Autriche prélèvent une retenue à la source de 15 % pendant les trois premières années de la période de transition, de 20 % pendant les trois années suivantes et de 35 % par la suite.

During the transitional period referred to in Article 10, where the beneficial owner is resident in a Member State other than that in which the paying agent is established, or, in the case of a paying agent referred to in Article 4(2), where such a paying agent has its place of effective management, Luxembourg and Austria shall levy a withholding tax at a rate of 15 % during the first three years of the transitional period, 20 % for the subsequent three years and 35 % thereafter.


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Au cours de la période de transition visée à l'article 10, lorsque le bénéficiaire effectif des intérêts est résident d'un État membre autre que celui où est établi l'agent payeur ou, dans le cas d'un agent payeur visé à l'article 4, paragraphe 2, lorsqu'un tel agent payeur y a son siège de direction effective, le Luxembourg et l'Autriche prélèvent une retenue à la source de 15 % pendant les trois premières années de la période de transition, de 20 % pendant les trois années suivantes et de 35 % par la suite.

During the transitional period referred to in Article 10, where the beneficial owner is resident in a Member State other than that in which the paying agent is established, or, in the case of a paying agent referred to in Article 4(2), where such a paying agent has its place of effective management, Luxembourg and Austria shall levy a withholding tax at a rate of 15 % during the first three years of the transitional period, 20 % for the subsequent three years and 35 % thereafter.


En particulier, s’agissant d’un licenciement justifié par la perte de confiance mutuelle entre un agent temporaire et un groupe politique du Parlement européen auprès duquel il est affecté, si un agent temporaire affecté auprès de membres non inscrits a un intérêt à s’assurer que le lien de confiance rompu est bien celui qui le lie à son responsable administratif direct, dans le cas d’un agent affecté auprès d’un groupe politique classique autre que celui des non-inscrits, caractérisé par une conviction politique présumée commune, lorsque le lien de confianc ...[+++]

In particular, as regards dismissal on the ground of loss of mutual trust between a member of the temporary staff and the political group of the European Parliament to which he is assigned, although a temporary staff member assigned to non-attached Members has an interest in making sure that the bond of trust that has been breached is that with his direct line-manager, in the case of a staff member assigned to a traditional political group other than that of the non-attached Members, characterised by a presumably shared political conviction, where the bond of trust is breached, it no longer exists with the group as a whole, and the quest ...[+++]


lorsque l'agent payeur tel que défini à l'article 4 est établi dans un État membre appliquant la retenue à la source visée à l'article 11, et lorsque cet agent payeur paie des intérêts directement à un bénéficiaire effectif résidant dans un autre État membre.

where the paying agent as defined in Article 4 is established in a Member State applying the withholding tax referred to in Article 11 and that paying agent pays interest to, or secures the payment of interest for the immediate benefit of, a beneficial owner resident in another Member State.


lorsque l'agent payeur tel que défini à l'article 4 est établi dans un État membre appliquant la retenue à la source visée à l'article 11, et lorsque cet agent payeur paie des intérêts directement à un bénéficiaire effectif résidant dans un autre État membre.

—where the paying agent as defined in Article 4 is established in a Member State applying the withholding tax referred to in Article 11 and that paying agent pays interest to, or secures the payment of interest for the immediate benefit of, a beneficial owner resident in another Member State.


- lorsque l'agent payeur tel que défini à l'article 4 est établi dans un État membre appliquant la retenue à la source visée à l'article 11, et lorsque cet agent payeur paie des intérêts directement à un bénéficiaire effectif résidant dans un autre État membre.

- where the paying agent as defined in Article 4 is established in a Member State applying the withholding tax referred to in Article 11 and that paying agent pays interest to, or secures the payment of interest for the immediate benefit of, a beneficial owner resident in another Member State.


Pour autant, la Commission considère que, d'une manière générale, l'article 81, paragraphe 1, n'est pas applicable aux obligations imposées à l'agent quant aux contrats qu'il négocie et/ou conclut pour le compte du commettant lorsque l'agent n'est pas propriétaire des biens contractuels achetés ou vendus ou lorsqu'il ne fournit pas lui-même les services contractuels, et en particulier lorsque l'agent:

Nonetheless, the Commission considers that Article 81(1) will generally not be applicable to the obligations imposed on the agent as to the contracts negotiated and/or concluded on behalf of the principal where property in the contract goods bought or sold does not vest in the agent, or the agent does not himself supply the contract services and where the agent:




D'autres ont cherché : abus d'une substance psycho-active     alcoolisme chronique dipsomanie toxicomanie     delirium tremens     démence alcoolique sai     hallucinose     jalousie     mauvais voyages     paranoïa     psychose sai     agent     agent auxiliaire     agent chimique     agent comptable des transferts     agent conservateur     agent contractuel     agent de conservation     agent de cuisson     agent de l'union européenne     agent de l'environnement     agent de pontage     agent de protection de l'environnement     agent de réticulation     agent de traitement     agent de transfert     agent de transferts     agent de vulcanisation     agent des communautés européennes     agent des transferts     agent des transferts agente des transferts     agent environnemental     agent local     agent scientifique     agent temporaire     agente de l'environnement     agente de protection de l'environnement     agente environnementale     ainsi qu'il convient     alcoolique     alcoolique aiguë     au besoin     corps chimique     de temps à autre     en tant que de besoin     le cas échéant     lorsqu'il y a lieu     lorsqu'il y aura lieu     lorsque cela est nécessaire     nomenclature chimique     intervalles     moments     parfois     produit chimique     périodiquement     quand besoin     quand besoin sera     il y a lieu     selon le cas     selon les besoins     si besoin     si nécessaire     substance chimique     éventuellement     lorsque l'agent     


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lorsque l'agent ->

Date index: 2024-04-20
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