Vertaling van "lorsque j'ai livré " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

restauratrice de livres | restaurateur de livres | restaurateur de livres/restauratrice de livres
master book restorer | rare book restorer | book restorer | book restorer and conservator

livre à découpes | livre à découpes en relief | livre animé
pop-up book

vendeur de livres anciens | vendeur de livres rares | libraire | vendeuse de livres rares
bookstore salesperson | magazine salesperson | bookshop specialised seller | magazine and book salesperson

Livre vert - La politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur la politique de concurrence communautaire et les restrictions verticales | Livre vert sur les restrictions verticales
Green Paper on Vertical Restraints | Green Paper on vertical restraints in EC competition policy

compte rendu d'un livre | critique d'un livre | critique littéraire
book report | review a book | book investigation | book reviews

industrie du livre [ livre | reliure ]
book trade [ book | bookbinding | Book industry(ECLAS) ]

facilités pour handicapés [ adaptation de bâtiment | appareil pour handicapé | braille | élimination des obstacles d'ordre architectural | langage gestuel | livre sonore | télévigilance | véhicule adapté ]
facilities for the disabled [ adaptation of buildings | adapted vehicle | braille | devices for the handicapped | facilities for the handicapped | sign language | talking book ]

manuel scolaire [ livre scolaire ]
school textbook [ school book | textbooks(UNBIS) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

6. Lorsqu'un constructeur livre un moteur séparément de son système de post-traitement des gaz d'échappement à un FEO conformément à l'article 34, paragraphe 3, le FEO communique, le cas échéant, au constructeur les informations relatives à l'assemblage du moteur et de son système de post-traitement des gaz d'échappement.
6. Where a manufacturer delivers to an OEM an engine separately from its exhaust after-treatment system in accordance with Article 34(3), the OEM shall, where applicable, provide the manufacturer with information relating to the assembly of the engine and its exhaust after-treatment system.

4. Lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ou leurs produits germinaux, font l'objet d'échanges commerciaux et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont appelés à être inscrits ou enregistrés dans un autre livre généalogique ou un autre registre généalogique, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux sont accompagnés d'un certificat zootechnique.
4. Where breeding animals that have been entered in a breeding book maintained by a breed society or registered in a breeding register maintained by a breeding operation or their germinal products are traded and where those breeding animals, or the offspring produced from those germinal products, are intended to be entered or registered in another breeding book or breeding register, those breeding animals, or their germinal products, shall be accompanied by a zootechnical certificate.

Le règlement (CE) no 428/2009 du Conseil du 5 mai 2009 instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage prévoit que les biens à double usage (y compris les logiciels et les technologies) doivent être soumis à un contrôle efficace lorsqu’ils sont exportés de l’Union ou transitent par celle-ci ou lorsqu’ils sont livrés dans un pays tiers grâce à un service de courtage fourni par un intermédiaire résidant ou établi dans l’Union.
Council Regulation (EC) No 428/2009 of 5 May 2009 setting up a Community regime for the control of exports, transfer, brokering and transit of dual-use items requires dual-use items (including software and technology) to be subject to effective control when they are exported from or transit through the Union, or are delivered to a third country as a result of brokering services provided by a broker resident or established in the Union.

(1) Le règlement (CE) n° 428/2009 du Conseil du 5 mai 2009 instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage exige que les biens à double usage (y compris les logiciels et les technologies) soient soumis à un contrôle efficace lorsqu'ils sont exportés de l'Union ou transitent par celle-ci ou lorsqu'ils sont livrés dans un pays tiers grâce à un service de courtage fourni par un intermédiaire résidant ou établi dans l'Union.
(1) Council Regulation (EC) No 428/2009 of 5 May 2009 setting up a Community regime for the control of exports, transfer, brokering and transit of dual use items requires dual-use items (including software and technology) to be subject to effective control when they are exported from or transit through the Union, or are delivered to a third country as a result of brokering services provided by a broker resident or established in the Union.

50. se félicite de la croissance en Europe du marché du livre électronique et estime que ce dernier est porteur d'avantages significatifs pour les consommateurs et les entreprises; juge important que les consommateurs ne se heurtent pas à des obstacles lorsqu'ils souhaitent acquérir des livres électroniques sur des plates-formes et par des dispositifs hors des frontières territoriales; juge important d'assurer l'interopérabilité entre les différents dispositifs et systèmes d'acquisition de livres électroniques;
50. Welcomes the growth of the e-book market in Europe and believes that it can bring important benefits to consumers and businesses alike; stresses that it is important to ensure that consumers do not come up against any barriers when wishing to acquire e-books across territorial borders, platforms and devices; stresses that it is important to ensure interoperability between different e-book devices and systems;

Cependant, l'étiquetage et le marquage peuvent être remplacés ou complétés par des documents commerciaux d'accompagnement, lorsque ces produits ne sont pas offerts à la vente au consommateur final ou lorsqu'ils sont livrés en exécution d'une commande de l'État ou d'une autre personne juridique de droit public.
However, labels or marking may be replaced or supplemented by accompanying commercial documents when the products are not being offered for sale to the end consumer, or when they are delivered in performance of an order placed by the State or by some other legal person governed by public law.

b) en ce qui concerne les mesures visées aux articles 29 et 30 du règlement (CEE) n° 1493/1999, lorsque le vin livré à la distillation n'a pas encore été payé, le prix à verser par le distillateur au producteur déclarant est diminué dans les proportions suivantes:
(b) in the case of the measures referred to in Articles 29 and 30 of Regulation (EC) No 1493/1999, where the wine delivered for distillation has not yet been paid for, the price payable by the distiller to the declaring producer shall be reduced as follows:

Lorsque le producteur livre à un distillateur à qui l'agrément a été retiré, les quantités livrées peuvent être comptabilisées mais toute intervention communautaire est exclue.
Where producers make deliveries to a distiller whose approval has been withdrawn, the quantities supplied may be counted but there shall be no entitlement to Community assistance.

lorsqu'un commerçant propose à des clients d'un autre État membre des livres à un prix net plus avantageux que celui qu'il offre aux clients de l'État à partir duquel il fait l'offre ou effectue la livraison des livres, ou lorsque le commerçant ne propose pas les livres en question aux clients du dernier État aux mêmes conditions,
if a bookseller offers books to customers in another Member State at a more favourable net price than to customers in the Member State from which he makes the offer or supplies the books, or if the bookseller does not offer customers in the latter Member State the books in question in the same form;

lorsqu'un commerçant propose à des clients d'un autre État membre des livres à un prix net plus avantageux que celui qu'il offre aux clients de l'État à partir duquel il fait l'offre ou effectue la livraison des livres, ou lorsque le commerçant ne propose pas les livres en question aux clients du dernier État aux mêmes conditions,
if a bookseller offers books to customers in another Member States at a more favourable net price than to customers in the Member State from which the offer is made or supplies the books, or if the dealer does not offer customers in the second Member State the books in question in the same form;