Traduction de «lorsqu'une œuvre tombe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

ouvrage tombé dans le domaine public | œuvre tombée dans le domaine public
work in the public domain | work in public domain | work out of copyright | work without copyright

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

31. demande à la Commission de protéger effectivement les œuvres du domaine public, qui ne sont par définition pas soumises à la protection du droit d'auteur; presse par conséquent la Commission de préciser que, lorsqu'une œuvre tombe dans le domaine public, toute numérisation de celle-ci qui ne constitue pas une nouvelle œuvre dérivée reste dans le domaine public; invite également la Commission à examiner si les titulaires de droits peuvent se voir autoriser à abandonner leurs œuvres au domaine public, en tout ou en partie;
31. Calls on the Commission to effectively safeguard public domain works, which are by definition not subject to copyright protection; urges the Commission, therefore, to clarify that once a work is in the public domain, any digitisation of the work which does not constitute a new, transformative work, stays in the public domain; also calls on the Commission to examine whether rightholders may be given the right to dedicate their works to the public domain, in whole or in part;

4.1.7. Si l'équipement auxiliaire est alimenté en énergie par la même réserve que la transmission de commande électrique, il faut s'assurer que lorsque le régime du moteur est inférieur ou égal à 80 % du régime maximal, l'alimentation en énergie soit suffisante pour permettre les valeurs de décélération prescrites, soit au moyen d'une source d'énergie capable d'empêcher l'épuisement de cette réserve lorsque tous les équipements auxiliaires fonctionnent, soit par disjonction automatique d'éléments prédéterminés de l'équipement auxiliaire lorsque la tension tombe au seuil critique visé au point 4.1.6, de manière à empêcher toute décharge ultérieure de la réserve.
4.1.7. If auxiliary equipment is supplied with energy from the same reserve as the electric control transmission, it shall be ensured that, with the engine running at a speed not greater than 80 % of the maximum power speed, the supply of energy is sufficient to fulfil the prescribed deceleration values by either provision of an energy supply which is able to prevent discharge of this reserve when all auxiliary equipment is functioning or by automatically switching off pre-selected parts of the auxiliary equipment at a voltage above the critical level referred to in point 4.1.6 such that further discharge of this reserve is prevented.

7.3.4. Un même constructeur peut utiliser le même code afin de définir un type de véhicule lorsque ce dernier tombe dans deux ou plusieurs catégories.
7.3.4. The same manufacturer may use the same code in order to define a vehicle type when the latter falls in two or more categories.

– (BG) La proposition de la Commission européenne de réduire de façon permanente les taux de TVA pour les services fournis localement, dont les services à forte intensité de main-d’œuvre, tombe à point nommé. Elle a pour but la rationalisation et la simplification par le biais de changements nécessaires et d’un ajustement précis, et la libération du potentiel de croissance d’emplois dans des secteurs à main-d’œuvre peu qualifiée tout en limitant les activités de l’économie parallèle, en préservant l’emploi et en assurant l’égalité de traitement des États membres y compris leurs agents économiques.
– (BG) The European Commission’s proposal to permanently reduce VAT rates for locally provided services, including labour-intensive services is timely and aims to achieve rationalisation and simplification through necessary changes, fine-tuning, and creating the potential for the growth in jobs in sectors with low-skilled workforces while restricting activities in the grey economy, retaining jobs and ensuring equal treatment of the Member States including their economic operators.

5. Le rapporteur convient aussi avec le CCR de la nécessité, lorsque la biomasse tombe sous le seuil de 50 000 tonnes, de mettre en place un plan de reconstitution du stock, plutôt qu'une fermeture complète de la pêche, afin de reconstituer rapidement un stock supérieur à 50 000 tonnes.
5. I also agree with the Pelagic RAC that rather than complete closure of the fishery, a stock recovery plan should be put in place where the biomass falls below 50,000 tonnes, aimed at the rapid recovery of the stock to above 50,000 tonnes.

On constate une forte augmentation de l'utilisation de la voiture lorsque la densité tombe en dessous de 50 à 60 personnes à l'hectare (voir la figure 2).
There is a sharp increase in car use where land use densities fall below 50-60 people per hectare (see figure 2).

Le danger n'apparaît que lorsque la formation tombe au-dessous d'un certain niveau.
This only becomes dangerous if education fails to reach a certain standard.

Le Braer, navire sous pavillon libérien, fait route de la Norvège vers Montréal en janvier 1993 lorsque son moteur tombe en panne à 10 milles au sud des îles Shetland, au RU.
The Liberian-flagged Braer was en-route from Norway to Montreal in January 1993 when her engine failed 10 miles south of the Shetland Islands, UK.

b) un voyant lumineux rouge qui s'allume lorsque l'installation tombe en panne, qu'elle est débranchée accidentellement, en cas de surcharge du moteur électrique ou de défaillance d'une phase d'alimentation dans les installations à courant triphasé.
(b) a red pilot light which comes on when the installation breaks down or is accidentally disconnected, when the electric motor is overloaded or when one phase of a three-phase supply fails.