Vertaling van "lorsqu'un véhicule quitte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Documents à produire lorsqu'un employé quitte la Commission
Documents to be Completed when an Employee is Struck off Strength

numéro d'identification mondiale du constructeur d'un véhicule | WMI,lorsqu'il est utilisé en conjonction avec les autres sections du numéro d'identification d'un véhicule,le code d'identification mondiale du constructeur garantit l'unicité du numéro d'identification d'un véhicule sur tous les véhicules construits dans le monde durant une période de 30 ans [Abbr.]
world manufacturer identifier of a vehicle | WMI [Abbr.]

lorsque le conducteur de ce véhicule s'en est rendu maître par vol ou violence
if the driver of the vehicle obtained it by theft or duress

Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]
Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il est bien plus difficile d'assurer la protection des occupants contre les chocs latéraux que contre les chocs frontaux, surtout si l'objet heurté est étroit, comme un poteau ou un arbre, ce qui est typiquement le cas lorsqu'un véhicule dérape ou quitte la route en faisant un tête-à-queue.
It is far more difficult to offer protection to the occupants from lateral impacts than frontal impacts, especially if the struck object is narrow like a pole or tree, which is a typical scenario when a vehicle slides or spins off the road.

3. Sans préjudice des paragraphes 1 et 2 du présent article et sous réserve de l’entrée en vigueur des mesures d’exécution visées à l’article 4, paragraphe 3, à l’article 5, paragraphe 4, et à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, si un constructeur en fait la demande, les autorités nationales ne peuvent, pour des raisons liées aux émissions des véhicules, refuser l’octroi de la réception communautaire ou de la réception nationale à un nouveau type de véhicule ou de moteur, ou interdire l’immatriculation, la vente ou la mise en service d’un nouveau véhicule et la vente ou l’utilisation de nouveaux moteurs, lorsque le véhicule ou les moteurs concernés sont conformes au présent règlement et à ses mesures d’exécution.
3. Without prejudice to paragraphs 1 and 2 of this Article, and subject to entry into force of the implementing measures referred to in Article 4(3), Article 5(4) and in the first subparagraph of Article 6(2), if a manufacturer so requests, national authorities may not, on grounds relating to emissions of vehicles, refuse to grant EC type-approval or national type-approval for a new type of vehicle or engine, or prohibit the registration, sale or entry into service of a new vehicle and the sale or use of new engines, where the vehicle or engines concerned comply with this Regulation and its implementing measures.

les mesures d'économie d'énergie concernant l'éclairage, les systèmes de chauffage et de conditionnement d'air lorsque le personnel quitte les chambres ou lorsque les fenêtres sont ouvertes.
energy saving actions in relation to lights, air conditioning and heating systems when the staff leave the room or windows are opened.

Les véhicules nautiques à moteur sont équipés d’un dispositif d’arrêt automatique du moteur de propulsion ou d’un dispositif automatique permettant à l’embarcation d’effectuer un mouvement circulaire vers l’avant à vitesse réduite lorsque le pilote quitte volontairement l’embarcation ou qu’il tombe par-dessus bord.
Personal watercraft shall be designed either with an automatic propulsion engine cut-off or with an automatic device to provide reduced speed, circular, forward movement when the driver dismounts deliberately or falls overboard.

1.3. Le VIN est marqué sur le châssis du véhicule lorsque ce dernier quitte la chaîne de production.
1.3. The VIN shall be marked on the chassis or the vehicle when the vehicle leaves the production line.

13. Avec effet au 1er novembre 2015, les autorités nationales, pour des motifs liés à la sécurité des véhicules couverts par l’article 10, considèrent les certificats de conformité des véhicules neufs des catégories M, M, N et N comme n’étant plus valides pour les besoins de l’article 26 de la directive 2007/46/CE et interdisent l’immatriculation, la vente et la mise en service de ces véhicules, lorsque ces véhicules ne satisfont pas au présent règlement ni à ses mesures d’application.
13. With effect from 1 November 2015 national authorities shall, on grounds relating to vehicle safety covered in Article 10, consider certificates of conformity for new vehicles of categories M, M, N and N to be no longer valid for the purposes of Article 26 of Directive 2007/46/EC, and prohibit the registration, sale and entry into service of such vehicles, where such vehicles do not comply with this Regulation and its implementing measures.

Font l'objet de la communication les impositions sur les plus-values lorsqu'un contribuable quitte un État membre pour s'installer dans un autre État membre avant de vendre son patrimoine ou lorsqu'un contribuable transfère son siège social ou ses actifs dans un autre État membre.
The Communication focuses on capital gains accrued when taxpayers move from one Member State to another before selling their assets or when taxpayers transfer their headquarters or assets to another Member State.

Les véhicules nautiques à moteur doivent être équipés d'un dispositif d'arrêt automatique du moteur ou d'un dispositif automatique permettant à l'embarcation d'effectuer un mouvement circulaire vers l'avant à vitesse réduite lorsque le pilote quitte volontairement l'embarcation ou qu'il tombe par-dessus bord".
Personal watercraft shall be designed either with an automatic engine cut-off or with an automatic device to provide reduced speed, circular, forward movement when the driver dismounts deliberately or falls overboard".

Durant ces manoeuvres, le bord arrière extérieur de la remorque se déplaçant à une vitesse de 25 km/h ± 1 km/h ne devra pas se déplacer hors de la circonférence décrite lors de la manoeuvre à vitesse constante de 5 km/h, de plus de 0,7 m. 5.3.3. Aucun point de la remorque ne doit déborder de plus de 0,50 m la tangente à un cercle de 25 m de rayon lorsque le véhicule tracteur quitte la trajectoire circulaire définie au point 5.3.2 selon la tangente à une vitesse de 25 km/h.
During these manoeuvres, the rearmost outer edge of the trailer travelling at a speed of 25 km/h ± 1 km/h shall not move outside the circle described at a constant speed of 5 km/h by more than 0,7 m. 5.3.3. No part of the trailer must move more than 0,5 m beyond the tangent to a circle with a radius of 25 m when towed by a vehicle leaving the circular path described in item 5.3.2 along the tangent and travelling at a speed of 25 km/h.